Magistrats romains

Partie I : Les Fondements romains Chapitre 1 : Les créateurs du droit Imperium : pouvoir absolu du roi Populus : peuple République : « Respublica »  « chose publiqe » : Régime ou le gouvernement est la chose de tous Patricien (>pater>père) : Les maitres de la citée, élite romaines Plébéiens : Reste de la cité Magistrats : personnes investies dans l’autorité publique (héritent du pouvoir de commandement suprême des anciens rois « imperium ») Tribuns : Magistrats de la plèbe, ils ont le

 Corrigé évaluation Dans l’Antiquité,  Athènes au Vème siècle av. JC et l’empire romain (Ier – IIIème siècle) présentent deux conceptions différentes de la citoyenneté. Ces différences tiennent essentiellement à la place qui est attribuée aux citoyens dans la vie politique. En quoi Athènes et Rome développent deux conceptions différentes de la citoyenneté ? Athènes Rome Qui est citoyen ? Qui est exclu de la citoyenneté ? A Athènes on nait citoyen. La citoyenneté est acquise à la

Le tribunal d'instance I - CONSTITUTION DU TRIBUNAL D’INSTANCE 1) Le juge d’instance Les juges d’instance sont des magistrats nommés qui ont la particularité de statuer à juge unique, c’est-à-dire qu’il préside le tribunal seul. Il s’occupe en France des affaires civiles. On le nomme également le juge de la famille du voisinage et de l’économie. 2) Le Greffier Le greffier est un agent de la fonction publique de catégorie B*. Il est placé sous l'autorité d'un greffier en chef et exerce

La journée d’un Romain I) La matinée d’un romain : Les romains se lèvent très tôt, parfois même avant le lever du soleil. Après une toilette rapide, l’homme se fait aider par ses esclaves pour se revêtir de sa toge, vêtement encombrant qui pouvait mesurer jusqu'à 6mètres de diamètre. Le propriétaire aime lire dans sa chambre après avoir enfilé une tunique et des sandales. [pic] Ensuite un petit déjeuner très léger composé de pain, de miel et d’olives. Après ce petit

- Etrusques s’imposent comme le « nouveau maître » au VII° av. J-C, et donnent à R. une organisation urbaine ( cité = ville + campagne. A ce moment R. = monarchie. - En 509 av. JC, dernier roi est chassé ( nouveau régime ( nouveaux magistrats ( République : « respublica » = consuls devant veiller aux intérêts de tout le monde. Régime oligarchique et censitaire : en fonct° de sa richesse chaque citoyen à une place dans la vie Pol. Le vote des + riches compte + que celui des + pauvres

Les actions de la Loi avaient posé un problème car elle était réservée aux citoyens romains. Cette procédure formaliste où le respect du rituel, des gestes était nécessaire au risque d’arrêter le jugement. Les partis devaient avoir recours à des actions préexistantes sans quoi l’ouverture de procès n’était pas possible. A partir de l’époque classique, la procédure apporte une solution plus neuve, une nouvelle façon d’organiser la justice. Fondamentalement, C’est la procédure formulaire et apparait

d’interprétation. Il faut avoir le réflexe d’aborder des éléments historiques. Généralement on se base toujours sur ce qui se passait en droit romain pour voir le rapport avec le sujet et l’époque où l’on se situe. Avant la révolution, le juge avait un pouvoir de créer du droit, c’était un préteur et il était donc l’équivalent de la loi. Les magistrats avaient la possibilité d’élaborer des règles de droit qui avaient vocation à s’appliquer pour l’avenir, c’était les arrêts de règlements. Ensuite

joindre à l'action en procédure pénale. La présence de la victime n'est pas essentielle. Section 2 : L'histoire de la procédure pénale I.) L'empire romaine On sait peu de choses concernant la procédure à l'époque de l'Antiquité. Les poursuites étaient d'initiatives privées cad que la présence d’un accusateur privée est nécessaire et le magistrat ne peut pas se saisir d’office. L'accusation devait être soutenu par un particulier donc par la victime. L'affaire était portée devant un jury populaire

Macédoine. On ne sait pas si Octave avait suivi son père, mais après la mort de son père, il à été élevé par sa grand-mère maternelle : Julia, la sœur de césar, après la mort de celle-ci, c’est lui qui à prononcer l’éloge funèbre, devant les citoyens romains qui étaient réunis pour lui rendre un dernier hommage. César ne semble pas avoir noué de lien particulier avec Octave pendant cette période. A 16 ans, Octave va revêtir la toge virile, la 16ème année à Rome marquait l’entrée dans l’âge adulte, on

• Un président (président de chambre ou conseiller à la cour d’appel). • Deux assesseurs (conseillers à la cour d’appel ou magistrats du tribunal de grande instance du département de la tenue des assises). • un jury : • 9 citoyens jurés tirés au sort. Ils sont au nombre de 12 en appel. • un avocat général, magistrat du parquet (ministère public) qui représente la société et demande l’application de la loi. • un greffier, fonctionnaire chargé des tâches