Magistrats romains

l’empire, une seconde à Beyrouth. Dans ces écoles de droit, on enseigne le droit en fonction du plan de Gaius, d’abord le droit des personnes, des biens, des procédures et des obligations. Elles connaissent un grand succès car à cette époque l’empire romain se caractérise par une fonction bureautique et publique très développée. On leur enseigne le droit en ajoutant la législation impériale. Mais les jurisconsultes n’écrivent plus d’œuvres novatrices car la législation des empereurs a fini par éclipser

tel. C'est le système dit de l'« action populaire », qui existe encore aujourd'hui dans certains pays. C'est le système sous la république romaine. Nouvelle évolution, ce droit de déclencher les poursuites fut confié à un magistrat, représentant la société et défendant l'ordre public. C'est le système qui apparaît au moment du bas-empire romain, et ce magistrat est, en quelque sorte, l'ancêtre du ministère public. Au Moyen-âge, l'ordonnance sur la procédure criminelle de 1670, à l'initiative de Colbert

Tout d’abord nous aborderons l’étude des principes qui gouvernent l’organisation judiciaire de la France. Que faut-il entendre par organisation judiciaire ? Le terme judiciaire renvoi au droit, au juridique et plonge ses racines dans le droit romain, il vient de la jonction de deux termes: «JUS» et « DICERE » (dire le droit : le but est de trancher un litige ou punir une infraction). Il ne faut pas omettre que le terme judiciaire et polymorphe, il a la capacité de recevoir plusieurs significations :

......................... 14 Des interrogations de fond...................................................................................................................................... 16 A l’occasion de son discours prononcé devant les magistrats de la Cour de cassation réunis pour leur rentrée solennelle, le 7 janvier 2009, le Président de la République a annoncé la disparition du juge d’instruction, remplacé par un « juge de l’instruction » , cette transformation s’inscrivant dans une

.. Le tribunaux rendent des jugements et les Cours des arrêts, le Conseil constitutionnel rend des décisions. HISTORIQUE : En ancien droit fçs, plusieurs ordres hiérarchisés. La justice était une justice retenue entre les mains du roi. Les magistrats (payés) qui rendaient cette justice la rendait au nom du roi. La notion de juridiction de loi publique n'avait pas de sens car le roi était investi de l'autorité divine. Absolutisme royal, cette concentration exposait le peuple à un fort risque

l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs regroupés en clans familiaux. « patres » (singulier : pater) : aristocratie rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le

primordial, seules les institutions publiques peuvent rendre justice. De plus, un magistrat doit être indépendant, et la gratuité est obligatoire etc... Tout ceci est né après la déclaration des droits de l'homme. Toutes ces juridictions doivent respecter des règles d'organisations communes : principe de collégialité, en théorie une décision de justice doit être rendu par un collège de magistrats, un nombre impair de magistrats (en gros : souvent il y a trois juges, qui confrontent leur point de vue...)

partagé entre plusieurs magistrats. Ce passage d'évolution ne va pas être révolutionnaire mais plutôt pacifique et progressif notamment dans la ville d'Athènes. Nos sources sont les écrits d'Aristote et aussi la constitution d'Athènes que l'on a découvert à la fin du XIXe siècle qui décrivent les passages. Progressivement le roi lui même va être transformé en magistrat, élu. Il va avoir surtout des fonctions religieuses est ses autres fonctions vont être confiés aux magistrats qui sont des nobles

La mode à Rome La tenue des Romains servait avant tout à reconnaître leur importance dans la société, seuls les gens riches avaient les moyens de se vêtir convenablement. Les femmes, les hommes et les enfants portaient tous une tenue différente. Presque tous les vêtements romains étaient en lin ou en laine, mais ceux faits en laine n'étaient pas agréables à porter. Après sa toilette matinale, la Matrone Romaine se fait aider par ses esclaves (ornatrix) pour se préparer, alors que les hommes se préparent

obligatoire d’un accusateur privé. Le magistrat ne put pas se saisir d’office. L'affaire était portée devant un jury populaire, de 50 jurés minimum et la sanction était votée. A partir de l’Empereur Auguste, modification de la procédure pénale  procédure criminelle extraordinaire : initiative des poursuite partagée + juge qui pourra poursuivre d’office ou sur dénonciation.  Peu à peu le principe de l’accusation civile populaire diminue. Apparition de magistrats professionnels pour les crimes extraordinaires