Malberg Personnification

participant à la qualité même de l'Etat, d'où son nom allemand d'"Eigenshaft théorie" (=). 2)Auteurs ayant défendu cette théorie : On pourra citer parmi les auteurs qui, à un moment où à un autre, ont défendu cette thèse: Hauriou, Carré de Malberg, l'autrichien Georg Jellineck pour qui "le territoire de l'Etat ne fait pas partie de l'avoir de l'Etat mais de son être", l'allemand Tricker pour qui le territoire est le "mode d'expression spatial de l'Etat". 3) Critique de la théorie:

nouveaux auteurs affirment que la lecture du droit constitutionnel ne suffit plus comprendre la socit. On est all jusqu considrer que les nouveaux constitutionnalistes napportaient pas grand-chose par rapport aux juristes classiques que furent Carr de Malberg et Esmein. A partir de 1954, on a assist un changement formel du contenu du programme des tudes de droit. A cot de lexpression du droit constitutionnel, on a dcid de juxtaposer les termes de science politique ou dinstitutions politiques. Cest donc

entité juridique titulaire d’une volonté distincte de la volonté des membres qui la compose. La personne morale a des droits qui sont distincts. L’Etat est la personne morale qui représente abstraitement la collectivité nationale. L’Etat est la personnification de la Nation ou l’Etat est la personne politique organisé de la nation. La théorie de la personne morale a été critiquée mais elle est indispensable pour expliquer deux phénomènes propres à l’Etat: l’unité et la permanence. L’unité de l’Etat:

communes qui viennent de la permanence dans le temps des relations entre populations. Cela aboutit a former chez ses populations un sentiment d'appartenance commune propre a forger une nation , de sorte que certains juristes ont conçu l'état comme personnification juridique de la nation (c'est la cas de esmein , ou de carré de malhberg). La nation va justifier dans le droit des états le principe de nationalité . Les nationaux sont ceux qui ont la citoyenneté d'un état . un territoire déterminé . Le

principe la population de des caractéristiques communes. La permanence dans le temps de relations entre les populations ont abouti à former un sentiment d’appartenance commune propre à forger une nation. L’Etat est même parfois considéré comme la personnification juridique de la nation. Celle-ci justifie le principe de nationalité. Les nationaux sont ceux qui vont avoir la nationalité d’un Etat. 3. Un territoire déterminé Le territoire est le support de l’Etat, sans territoire pas d’Etat. Le territoire

La liberté est la plus importante. L’état ne doit en aucun cas intervenir dans la sphère sociale. Paragraphe 2 : L’aboutissement de la conception libérale de l’état au XXème : A. Raymond CARRE DE MALBERG : Il défend la théorie de l’état nation. Il affirmait que l’état est la personnification juridique d’une nation. Il proclame que la souveraineté réside essentiellement dans la nation, les pouvoirs et les droits dont l’état est le sujet ne sont pas autre chose que les droits et les pouvoirs

de la société dans l'intérêt collectif formé par étape successives à la suite de guerres, révolutions, … afin de tenir compte pour la nécessité pour les hommes qui vivent ensemble de se doter de règles de fonctionnement de vie commune. Carré de Malberg : Théorie générale de l'état en 1920 : l'état est un organisme naturel et spontané qui est le produit de la force des choses. Karl Marx 1843, Critique du droit politique Hégélien : L'état est l’organisation juridico politique que les plus forts que

remontant à la III° République, et dans l'examen des erreurs de la IV°, que l'on veut éviter. Sous la III° République, la doctrine constitutionnelle propose des réformes de fond. En 1931, dans La loi expression de la volonté générale, Carré de Malberg propose l'introduction du référendum et le contrôle de constitutionnalité des lois. Un courant réformiste (représenté par Joseph Barthélemy et Roger Bonnard) reconnaît dans les années 30 l'importance de l'Etat, les dangers inhérents à l'absence d'autorité

personnel, ils cherchent à obtenir l’adhésion des gouvernés. L’action des gouvernants et soumise à des règles. Hans Kelsen à pousser le rapprochement entre l’état et la norme juridique à un point tel qu’il à considérer que l’état n’est que la personnification de l’ordre juridique. Le doyen Duguit a manifesté la nécessité d’un éclairage sociologique. Il n’en demeure pas moins que l’état est une entité juridique puisque régit par le droit. L’état est considéré comme une personne morale juridique originaire

relève du sensible, qui relève d’élément objectif, c’est pour cela qu’on la appelé le corpus, les mœurs, les habitudes, et les volontés,( l’animus) « l’esprit ». La nation n’est pas une personne morale, alors que l’Etat concept juridique est la personnification en droit public du droit (personne moral, par excellence). Une nation n’a pas de porté juridique. Au sens international, la nation n’a pas de conception. La nation ne s’exprime pas, n’a pas de chef, par définition une nation est encéphale (elle