Malberg Personnification

du pouvoir qui permet aux organes de l’institution d’exprimer la volonté du corps qu’elle constitue. Un corps n’est rien sans ses organes qui, seuls, lui permettent d’agir parce qu’ils lui fournissent une volonté qui sera celle du corps (Carré de Malberg, 1962). Le corps n’existe, n’agit, ne veut que par ses organes. Encore faut-il qu’ils veuillent pour lui, et non pour eux. C’est ce que permet le régime représentatif. Et logiquement alors, dans la théorie présentée par Hauriou, la représentation

pouvoir institutionnalis A la fin du 19e, le degr dabstraction de ltat va se renforcer. En effet, il va acqurir une dimension conceptuelle supplmentaire avec lide de nation. HAURIOU, CARRE DE MALBERG pour ces auteurs, la nation devient un lment de la dfinition de ltat. On considre que ltat est la personnification juridique dune nation. A partir de cette poque, on va poser un principe qui est celui de lassimilation complte entre ltat et la nation, on va parler dtat-nation. Une nation cest un symbole

Si cela est vrai, c’est la notion même de représentation qui se trouve modifiée sous la Ve République. A côté de la notion de mandat, quels que soient les contours qu’on lui définit, il y a place pour une représentation qui s’assimile à une personnification ou à une incarnation et qui est exercée par le chef de l’Etat11. Cependant, dans le cadre de cette étude, on se bornera à envisager classiquement la représentation parlementaire dans la mesure où c’est elle qui menace le pouvoir constituant du

bibliographie générale, on pourra se reporter aux ouvrages et articles suivants : - O. BEAUD - O. BEAUD : La puissance de l'État, Paris, PUF « Léviathan », 1993. : « La souveraineté » dans « La contribution à la théorie générale de l'État » de Carré de Malberg, RDP 1994, p.1251. - G. BURDEAU : L'État, Paris, Seuil « Points », 1970. - J. CHEVALLIER : L'État de droit, Paris, Montchrestien « Clefs », 1992. - J. CHEVALLIER : L’Etat, Paris, Dalloz « Connaissance du droit », 1999. - J. DONNEDIEU de VABRES : L'État

système de sécurité). Sur le plan juridique, l'État n'a pas changé. A. L'existence matérielle de l'État Adhémar Esmein disait que l'État est la personnification juridique d'une nation. Cette définition reste exacte pour la France, mais n'est pas suffisante pour autant, car cela ne s’applique pas à tous les Etats. Raymond Carré de Malberg publie en 1920 son ouvrage où il explique que l'État n'existe que lorsque trois éléments sont réunis: une population qui vit sur un territoire et qui est

juridique” - Hans Kelsen : ensemble structuré et hiérarchisé de normes ayant la Constitution à son sommet, couvrant un territoire et une population eux-mêmes régis par un ordre juridique “Etat et droit coïncident” ; l’Etat n’est rien d’autre que “la personnification d’un ordre juridique” - Hans Kelsen => l'État n’a pas d’existence en tant qu’entité distincte du droit La théorie normativiste décrit un État “idéel” mais n’explique pas l'État réel qui fait place aux Hommes et à la politique → à la volonté

intérêt personnel, ils cherchent à obtenir l'adhésion des gouvernés. → L'action des gouvernants est soumise à des règles. Kelsen a poussé le rapprochement entre l’État et la norme juridique à un point tel qu'il a considéré que l’État n'est que la personnification de l'ordre juridique. Cette conception est généralement considérée comme très abusive et une partie de la doctrine française, notamment le doyen Duguit a manifesté la nécessité d'un éclairage sociologique. Il n'en demeure pas moins que l’État

conséquences juridiques mais que l’on ne peut pas concrètement représenter. Se développe alors des métaphores sur l’Etat pour le représenter. Celles-ci le décrivent tantôt comme un colosse, comme un monstre, mythologie biblique un Léviathan. CARRE DE MALBERG pense que l’Etat est une construction juridique. Selon cet auteur l’Etat est lié à l’apparition d’un ordre juridique mis en place par la Constitution et succédant à un désordre de fait antérieur. Ces deux approches ne doivent pas êtres opposées

droit se justifie lui-même car émane de l'État. La loi doit être appliquée parce que c'est la loi. Partisans: Montaigne, Hobbes, Machiavel, Hegel Hegel dit tout ce qui est étatique est juridique et tout ce qui est juridique est étatique Carré de Malberg, Hans Kelsen -> pyramide des normes: au sommet de laquelle figure la volonté de l'État. Chaque norme se justifie par rapport au respect de la norme supérieure. B.Positivisme sociologique Se justifie par lui même car émane de l'état des moeurs

ces constitutions sont dans le droit fil de la pensée de Montesquieu mis en forme juridique par Sieyès. Toutefois, cette conception traditionnelle par Sieyès va laisser court à celle des positivistes de la fin du XIXe siècle, et notamment Carré de Malberg. 1. La théorie traditionnelle de la souveraineté chez Sieyès Sa théorie consiste à dire que si tous les pouvoirs émanent de la nation, celle-ci ne peut les exercer que par délégation, c'est-à-dire par l’intermédiaire de représentant. La Constitution