Marchandise

Chapitre 1 : Les incoterms Introduction L’exportateur qui doit expédier ses marchandises à l’international peut recourir à différents modes de transport : * Maritime : 90% du trafic mondial. * Aérien. * Routier : 80% du trafic en Europe. On observe souvent la combinaison de plusieurs modes de transport. On parle de transport multimodal ou bien de transport combiné. Lorsque la marchandise est destinée à un pays hors de l’UE (les pays tiers), il doit passer par la douane export et

6 3.2 : L’indemnisation. 10 Section 4 : l’Assurance transport. 11 4.1 : Les limites de la responsabilité des opérateurs du transport. 11 4.2 : Les caractéristiques de l’assurance transport. 12 4.3 : Les contrats d’assurance transport de marchandises. 12 Synthèse : La responsabilité du transporteur. 14 Exercice n°1 : Société Lamark (responsabilité du transporteur) 16 Exercice n°2 : Société Pacaud 16 Exercice n°3 : Cas Alp’Papier. 16 Exercice n°4 : Cas matériel électronique. 17 Exercice

MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES DE L’ETABLISSEMENT D’UN ENGAGEMENT D’IMPORTATION …………………………………………………………. ...page2 SECTION II : PROCEDURES DE L’ECHANGE ………………………………………………..page3 SECTION III : SAISIE DE LA DUM (DECLARATION UNIQUE DE MARCHANDISE)…page4 A/ CASES SERVIES PAR LE DECLARANT

pour déterminer le traitement douanier à réserver à une marchandise importée dans la Communauté ou exportée vers les pays tiers. Définition L'espèce d'une marchandise est la dénomination qui lui est attribuée dans le tarif douanier commun, en vertu de l'art. 28 du code des douanes national. Elle correspond à une ligne du tarif désignant expressément la marchandise en cause. La détermination de cette espèce, appelée classement de la marchandise est une opération importante qui permet de déterminer

des commandes. Ces derniers livrent, dans les délais négociés, la marchandise désirée. Le service réception de l’entreprise s’organise alors pour gérer les entrées : • il doit constater la conformité quantitative et qualitative des produits commandés • suite aux constats, il doit accepter ou refuser la marchandise Cette activité doit être prise très au sérieux pour plusieurs raisons : • si les marchandises livrées et les services de livraison ne sont pas précisément conformes

atelier vend le 25 Avril 97 contre paiement immédiat en espèce des articles en cuir non produits par l'atelier à un client X au prix de 20.500 DH. Le journal chez le vendeur : 5161 7111 Caisse Vente de marchandise 20.500 20.500 Le journal chez l'acheteur : 6111 5161 Achat de marchandise Caisse 20.500 20.500 La facture est établie ensuite de la manière vue plus haut. 2 - Les factures avec réduction : Il existe deux types de réduction : Les réductions commerciales Les réductions

liés à la création d’une entreprise  Avantages franchiseur :  Développement assuré, avec peu de moyens financiers. Les 3 stratégies de distribution Trois fonctions de la distribution    Approvisionnement en marchandise Entreposage des marchandises Distribution des marchandises  Achat  Stockage  Vente Distribution Intensive    Consiste à essayer d’avoir autant de points de vente que possible (Coca-Cola, stylo Bic) L’objectif est de rendre l’accès au produit aussi facile que possible

DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES Avant que les M/ses ne soient déclarées par leur propriétaire, les transporteurs sont tenus de: 1- les conduire à un bureau de douane 2- les mettre en douane par le dépôt d’une Déclaration Sommaire Après quoi, Les propriétaires de M/ses sont tenus de: 3- les déclarer en détail 06/05/2009 Sakina Raihani 1 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 1 - CONDUITE DES MARCHANDISES EN DOUANE TRANSPORT MARITIME Les navires ne peuvent accoster que dans des ports pourvus d’un bureau

l’établissement des contrats de transport. Solutions pertinentes aux problèmes rencontrés dans le déroulement de l’opération. Vitesse de réactivité en cas d’aléa. Contrôle effectif de la clôture du contrat de transport (remise au client de la marchandise). Exhaustivité et exactitude des données recueillies pour la facturation. Vérification effective des éléments de facturation en vue du règlement des opérations avec les clients (Exp, Dest , Sous traitant). OBJECTIFS OPÉRATIONNELS

partie des composants et produits de base nécessaires à la production et en recevoir d’autres en juste-à-temps avec un minimum de stock, sinon aucun.1 II. Caractéristiques des entrepôts : Dans le cadre de l’entreposage, un produit est tout type de marchandises. Les unités sont des articles et la combinaison de plusieurs articles, demandés par un client, est appelée commande ou ordre. Un entrepôt peut être vu sous trois angles différents : le processus, les ressources et l’organisation. Les produits qui