Marché Plus

............... 5 3.1.1. Biens meubles corporels ou incorporels. ........................................................ 5 3.1.2. Biens immmeubles. ........................................................................................... 5 3.2. Plus values et moins values professionnelles. ................................................................ 6 3.2.1. Cessions d’immobilisations. ............................................................................. 6 3.2.2. Cessions de titres

Déterminer et qualifier les plus ou moins values professionnelles pour chaque élément cédé Voir ci-dessous imprimé 2059 A cadre B Question 2 : Déterminer les plus ou moins values nettes sur la dernière ligne de l’imprimé 2059 A Voir ci-dessous imprimé 2059 A B - DÉTERMINATION DES PLUS ET MOINS-VALUES REALISÉES Qualification fiscale des plus et moins values réalisées* Prix de vente Montant global de la plus ou moins value Court terme

SES Quelle proportion de conso de loisir pour chaque budget ? Plus le revenu disponible augmente plus la consommation des ménages s’oriente vers des dépenses facultatives ( loisirs… ). A l’inverse plus le revenu disponible est faible plus les ménages doivent consacrer l’essentiel à des dépenses obligatoires Pour prévoir le comportement de conso avec l’évolution du revenu on utilise l’outil : elasticité du revenu. Selon les produits consommés l’élasticité sera variable. E/R = 1 = que l’augmentation

suivantes : - Qui sont mes clients ? Quelles sont leurs caractéristiques ? - Quel est mon chiffre d’affaire ? - Quels sont les clients ayant la plus grande cave en nombres de bouteilles ? En ancienneté des crus ? - Quels sont les clients ayant constitués leur cave le plus rapidement ? - Quels sont les clients ayant réalisés la plus forte plus-value réalisée (plus value = différence entre investissement de départ et valorisation actuelle) ? - … Les fichiers fournis sont de type ascii avec séparateur « ; »

-            Plus-value constatée et profits réalisés en cours d’exploitation:   Les sociétés réalisant un profit ou un plus value à l’occasion de cession d’éléments corporel ou incorporels de l’actif immobilisé bénéficient de deux options: 1ere option:  Abattement sur la plus - value nette globale selon les taux suivants:   · 25% si le délai de détention est compris entre 2 et 4 ans · 50% si le délai de détention est supérieur à 4 ans.                  2eme option: Déduction total de la plus - value

l’administration des impôts Devoir 2 Barème : 20 points Plus-values = 7 points Geup 1 point, Naudin 2 points, Vallet 1 point, Matériel 2 points, Plus ou moins-values nettes 1 point Résultat fiscal = 6 points 1 point par élément sauf les PMV et la provision retraite (0,5 point) Note PME = 4 points Forme 1 point – Fond 3 points Impôt dû = 3 points 1 point par imposition 84013CTPA02 1/4 1) Préparation du résultat fiscal N a) Analyse des plus ou moins-values de l’exercice N • Obligations Geup Étant

d'habiter. La vente Le contrat de vente Les modalités sont très souples et, en principe, librement fixées par les deux parties. L'objet de la vente La vente porte le plus souvent sur un bien immobilier et le contrat est alors rédigé par un notaire. Le vendeur se réserve souvent l'usufruit du bien. L’hypothèse la plus fréquente, est qu’il se réserve un simple droit d'usage et d'habitation. Dans ce cas, il ne peut pas donner le bien en location et ne peut que l'utiliser pour ses besoins

charge toute augmentation du passif social ou toute diminution d’actif. (Grande différence avec la vente d’actif) 2) Régime fiscale de la vente de titres Le vendeur paye un impôt sur la plus-value, et l’acquéreur paye un droit d’enregistrement. 1) Plus-values : a) Particulier Ceux sont des plus-values personnelles Principe : Paye l’IR. Et on a 2 abattements : 0 à 2ans pas d’abattement 2 à 8ans 50% d’abattement Au-delà 8ans 65% d’abattement b) Exceptions Abattements majorées

en particulier sur le plan fiscal. A condition toutefois d'en connaître les contraintes. Le point sur les avantages et les inconvénients de la SCI. Définition Fonctionnement Indivision Risques de l'indivision Avantages de la SCI Fiscalité Plus-values immobilières Impôt sur le revenu Favoriser le conjoint survivant Conjoints Concubins Réduire les droits de donation Endettement Abattements successifs Décote Patrimoine transmis Droits de succession Différé de paiement Présomption

24/01/2014 CHAPITRE INTRODUCTIF SECTION 1: LES CATEGORIES (suite) Dans l’ensemble, le système fiscal comporte plus de quarante (40) impositions dont les principales, sans que l'énumération ne soit exhaustive : COURS FISCALITÉ DES ENTREPRISES Droits de douanes et taxes à effet équivalent : • Droit de douanes. • Redevances sur les prestations douanières. • Droit complémentaire compensatoire. Elaboré par: Tarek Elhaj Salah 3 CHAPITRE INTRODUCTIF CHAPITRE INTRODUCTIF SECTION 1: LES CATEGORIES