Memoire Assistant Sociale Maternité

AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : COMPRÉHENSION, EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE 2005 Rapport présenté par M. Philippe Le Clézio Année 2005. - N° 22 NOR : C.E.S. X0500122V Mercredi 30 novembre 2005 MANDATURE 2004-2009 Séance des 22 et 23 novembre 2005 PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : COMPRÉHENSION, EFFICACITÉ ÉCONOMIQUE ET JUSTICE SOCIALE Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe Le Clézio

Université de Lille II Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales Année universitaire 2004/2005 L’ INSE RTION ET LE MAIN TIEN DES PE RSONNE S H ANDIC APEES EN M ILIE U O RDINAIRE DE TRAVAIL Sandie GRESSE Mémoire pour l’obtention du MASTER 2 Professionnel de droit social Spécialité droit de la santé en milieu du travail Directeur : Monsieur le Professeur P.Y VERKINDT L’insertion et le maintien des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail SOMMAIRE INTRODUCTION

hiérarchiser qu’est ce qui va avoir une influence sur les diffs stés. Sys colonial : passage en revue : gal, hist, éco, pol, juridique. 2nde chose : approche éco : commet l’éco a transformé les stés de fond en comble par l’exploitation coloniale. Csqs sociales. La religion : arrivée des Occidentaux génère un certain nb d’éléments religieux. 3ème thématique : le nationalisme : comment elles accueillent la présence coloniale/occidentale. Comment elles se transforment dans les masses et les élites.

....................................... Civ. 2 Demande..................... Cassation – Pourvoi – Délai – Interruption – Condition................................................... Civ. 2 3 juil. C 159 128 10 juil. 173 (1) 138 AIDE SOCIALE : Personnes handicapées.......................... Allocation aux adultes handicapés............... Nature – Détermination – Portée.................. *Civ. 2 10 juil. R 186 149 APPEL CIVIL : Demande nouvelle...... Définition........

directement, nous pouvons être sûrs que sœur Lucie a été fidèle aux ordres de silence qui lui étaient donnés par ses supérieurs. Elle n'a révélé à personne le texte même du Secret. Cependant, comme elle l'avait fait déjà dans ses deux premiers Mémoires, pour les premières parties du Secret, et avant même qu'il lui fût permis officiellement de les dévoiler1, rien ne l'empêche de mentionner discrètement, comme une réflexion personnelle, telle ou 503 telle révélation importante et grandement salutaire

Aujourd’hui on utilise des chiffres (INSEE..). En droit on utilise trois modes : * Le nom * Le domicile * L’état civil Section 1 Le nom Le nom est constitué d’un ou d’une suite de mots servant à désigner une personne dans la vie sociale et juridique. Dans le système français : * Nom de famille * Prénom * Surnom * Titres, particules Sous section 1 Le nom de famille Pendant longtemps le régime était la coutume (le père donne son nom). Ce système a été remis en

janvier 2003, qui, pour homicide involontaire, a confirmé le jugement condamnant Noëlle X... à 1 an d’emprisonnement avec sursis, 5 000 francs d’amende, 18 mois de suspension du permis de conduire et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation du procureur général pris de la violation de l’article 221-6 du Code pénal, violation de la loi ; Attendu qu’il résulte de l’arrêt attaqué que, le 5 octobre 1998, Pascale Y...

Droit social et Gestion du Personnel Titre 1 ( L'embauche ( Chapitre I - le recrutement ( Chapitre II - Le choix du contrat de travail ( Chapitre III - LE CONTENU DU CONTRAT DE TRAVAIL ( Chapitre I - la durée du travail Titre 4 ( La fin de la relation de travail ( Chapitre I - LA rupture de la relation de travail ( Chapitre II - LE LICENCIEMENT ( Chapitre III - La transaction ( Chapitre IV - LA RETRAITE Chapitre 1 Le recrutement Il s'agit du domaine le

Hiérarchie des sources A) Sources imposées aux partenaires sociaux B) Sources négociées Section 2 - Articulation des sources du droit du travail A) La norme : l’ordre public social B) Les exceptions CHAPITRE I - PRESENTATION GENERALE DU DROIT DU TRAVAIL Section 1 - Pourquoi un droit spécifique au travail ? A) But du droit du travail Son but est la protection de la partie faible. Exemple : 1ère loi sociale du 22.03.1841 : le travail des femmes et des enfants est limité

Langue renvoie à un exercice de réemploi, en fin de leçon (rubrique S’exercer). Selon les contextes, le public et les objectifs, les exercices peuvent être faits en classe ou à la maison, pour une mise en commun le cours suivant. • L’Aide-mémoire L’Aide-mémoire reprend les formulations d’actes de parole et les termes « à retenir ». Il représente une « boîte à outils » particulièrement utile pour les activités d’expression prévues en aval. • S’exercer Les exercices de systématisation sont situés en