Memoire Assurance Responsabilite Civile

Dalloz, coll. Cours - FABRE-MAGNAN (B), Les obligations, PUF, - FAGES (B), Droit des obligations, LGDJ, - FLOUR(J), AUBERT(J-L) ET SAVAUX(E), Les obligations, Vol 1, L’acte juridique, 12e éd. Armand Colin - LE TOURNEAU (PH.), Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz action, 2008-2009 - MALAURIE(PH.), AYNES(L) ET STOFFEL-MUNCK(PH), Les obligations, 2e éd., Defrénois, 2007 - MALINVAUD (PH.), Droit des obligations, 2007 - TERRE(F), SIMLER(P) ET LEQUETTE(Y), Les obligations, 10 éd.

(Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission) _ « Le contrôle interne est un processus mis en oeuvre par le conseil d’administration, la Direction générale, la hiérarchie, le personnel d’une organisation, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans les catégories suivantes : _ réalisation et optimisation des opérations ; _ fiabilité des informations financières ; _ conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. » Le COSO

Economiques et Sociales de Rabat-Agdal, Université Mohamed V, d’avoir eu la gentillesse de siéger parmi les membres du jury pour juger ce travail de recherche ; Monsieur Slimane ECHCHIHAB, Directeur Général Adjoint, pôle Bancassurance à Wafa Assurance, de m’avoir fait l’honneur de siéger parmi les membres du jury pour juger ce travail de recherche ; Monsieur Mbarak RBIB, Directeur à la Société Centrale de Réassurance, d’avoir eu l’amabilité de siéger parmi les membres du jury pour juger ce

D’ALGERIE MEMOIRE DE FIN D’ETUDES En vue de l’obtention du DIPLOME SUPERIEUR DES ETUDES BANCAIRES THEME PROJECT FINANCE : Outil de Management des Risques de Projet Présenté par : Encadré par : Mlle. BOUCHAMA Karima M. RAHNI Makhlouf Novembre 2009 11ème promotion A ma famille Remerciements :  Je tiens à exprimer ma profonde gratitude et mes vifs remerciements à toutes les personnes qui m’ont aidée de près ou de loin dans l’élaboration de ce mémoire et plus particulièrement

ma reconnaissance. Qu’il me soit permis, en particulier de témoigner ma gratitude a Mr Zaid ABDERAHIME qui a bien voulu diriger le présent travail, par ces conseils, remarques et idées. Mes remerciements au personnel de L’AGENT ASSURANCE HJIEJ et à tous ceux qui ont pris la peine de s’associer d’une façon ou d’une autre à la réalisation du dit travail. Mes très grands remerciements a mon encadrement dans l’hôtel Monsieur Saïd HJIEJ pour son soutien et ces précieuses informations

Castries Président du directoire Secteur d'activité : Assurances Axa est le 1er groupe d'assurance européen et l’un des leaders au niveau mondial. Son activité s’étend sur différents marchés : --‐ assurance vie (63,6%) : vente de contrats d'épargne, de retraite, de prévoyance et de santé aux particuliers et aux entreprises. --‐ assurance dommages (28,5%) : principalement assurances automobile, habitation, dommages aux biens et responsabilité civile. --‐ gestion d'actifs (4,3%) : 981,5 MdsEUR d'actifs

Groupe en tant que Directeur général de London United, réseau de bus de Transdev à Londres. Il est par la suite nommé Directeur des opérations et Directeur adjoint pour le Royaume-Uni, avant d’occuper le poste qu’il vient de quitter. Il avait la responsabilité directe de toutes les activités du Groupe au Royaume-Uni et a joué un rôle majeur dans les opérations et le développement stratégique des filiales d’exploitation de bus et de tramways. Le groupe Transdev annonce la nomination au 1er janvier 2009

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT AGDAL UNIVERSITE MOHAMMED V RABAT - AGDAL Mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme du Master en Economie de l’Assurance et de la Protection Sociale Sous le thème : Retraite complémentaire au Maroc Emergence et développement Préparé et soutenu publiquement par : BOUAOUAD Maroua Encadré par le professeur : M. EL MERGHADI Mohammed Membres du Jury : -M. EL MERGHADI Mohammed : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTRAT DE GERANCE LIBRE : ETUDE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE ET DES RISQUES ENCOURUS PAR LES PARTIES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR Naima FAKIR Ep. HAMIDOUCH MEMBRES DU JURY Président du jury : M. Fouad AKESBI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Fouad BIAZ, Expert Comptable DPLE Suffragants : M. Faouzi BRITEL, Expert Comptable DPLE M

Paris Ouest Nanterre La Défense Séances 1) L'entreprise sociétaire 2) et 3) Le contrat de société 4) La participation aux résultats 5) La société en formation 6) Les groupements non personnalisés 7) Les pouvoirs des dirigeants sociaux 8) la responsabilité des dirigeants sociaux 9) Les droits des associés 10) Les crises sociales 11) La dissolution de la société BIBLIOGRAPHIE GENERALE Ouvrages généraux : J. Bonnard, Droit des sociétés, Hachette, Les fondamentaux, 8e éd., 2011/2012. M. Cozian