Memoire Assurance Responsabilite Civile

T E N T R E P R I S E S MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES par Émilie GICQUEL « Le moment est arrivé de vaincre ou de périr » Napoléon Bonaparte Ce mémoire de fin d’études constitue l’aboutissement de mon parcours scolaire et universitaire et l’annonce du début de ma vie professionnelle. Particulièrement en cette occasion, je tiens à louer la patience et l’aide de mes parents, de mon frère et de ma sœur au cours de ces dernières années. C’est à eux que je dédie ce mémoire. R REEM MEERRC CIIEEM

bibliothèque, et notamment s’il existe un moyen de remettre en cause cet achat. 2 LPCD - IDIAB 2010/2012 Document 1 Civ. 1re, 12 juillet 2007 Sur le moyen unique, prise en sa troisième branche : Vu les articles 1147, 1991 et 1992 du code civil ; Attendu qu'il entre dans les obligations de la société d'exploitation d'une clinique, mandataire rémunérée pour le recouvrement des honoraires des médecins exerçant auprès d'elle, d'attirer leur attention sur la portée rétroactive d'une jurisprudence

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSAIRE AUX COMPTES FACE AUX RISQUES, DIFFICULTES ET RESPONSABILITES LIES A L’AUDIT DES STOCKS D’UNE CIMENTERIE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hicham CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président : Directeur de recherche : Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant

LE JOINT SURVEY ET L’EXPERTISE MARITIME 1 INTRODUCTION Dans ce mémoire on va discuter de l’expertise maritime et le joint survey. Dans un premier titre, on va illustrer toutes les différentes sortes d’interventions possibles d’un expert, dans le cadre des activités maritimes. On parlera égalemant des capacités requises pour devenir expert maritime et des évolutions récentes, qui ont une incidence sur l’outil de base de l’expert maritime, l’appareil de photo. La distinction de base des expertises

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT-

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE

Aide-mémoire Les aspects pratiques et légaux du démarrage d’entreprise Me François W. Légaré LL.B., LL.M. (Londres), Bacc. Es Arts Avocat et agent de marques de commerce Place chemin du Roy 694, rue Notre-Dame, Repentigny, Québec J6A 2W8 Téléphone: (450) 582-6750, poste 24 Télécopieur: (450) 582-6752 8401, rue Saint-Hubert, Montréal, Québec H2P 1Z6 Téléphone: (514) 235-7275 courriel : flegare.av@vl.videotron.ca AVERTISSEMENT Le présent document n’est pas un ouvrage de

Stage effectué par Pierre DORE, dans le cabinet «Aix Audit Commissariat » - Mme Isabelle Bataille-Tinturier, tuteur d’entreprise - Mr Pierre-Xavier Meschi, tuteur universitaire Sous la supervision de : Mémoire de Master pour l’obtention du Master Sciences du Management : Logistique et Stratégie Spécialité « Conseil-Audit-Contrôle » (C.A.C) DE LA ATURE DES LIE S E TRE AUDIT ET LUTTE CO TRE LA FRAUDE Université de la Méditerranée – Faculté de Sciences Economiques et de Gestion Master Sciences

doute, il est préférable de solliciter l’avis d’un confrère plus compétent. Il est souhaitable que tout sportif signe une déclaration où il affirme ne pas avoir connaissance de troubles de santé, précaution qui n’exonère pas le praticien de sa responsabilité, mais qui a le mérite pour le candidat de lui faire prendre conscience de l’importance de sa démarche et de confirmer ou non les données de l’interrogatoire. La convention impose de noter les honoraires sur la feuille de soins en notant « acte