Memoire Assurance Responsabilite Civile

T E N T R E P R I S E S MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES par Émilie GICQUEL « Le moment est arrivé de vaincre ou de périr » Napoléon Bonaparte Ce mémoire de fin d’études constitue l’aboutissement de mon parcours scolaire et universitaire et l’annonce du début de ma vie professionnelle. Particulièrement en cette occasion, je tiens à louer la patience et l’aide de mes parents, de mon frère et de ma sœur au cours de ces dernières années. C’est à eux que je dédie ce mémoire. R REEM MEERRC CIIEEM

Séances n°1 à 5 Année universitaire 2011-2012 SEANCE n°1  Introduction à la responsabilité civile Thèmes abordés au cours de la séance - Les sources du droit de la responsabilité - Les fondements du droit de la responsabilité - L’évolution du droit de la responsabilité civile I. Bibliographie Prendre systématiquement la dernière édition en l’absence de précisions. - Code civil, Dalloz ou Litec - Dictionnaire juridique  Utiliser impérativement un dictionnaire

en plus difficile à compter. Des rituels d’accompagnement et d’initiation à l’entrée et au suivi de la parentalité devraient pouvoir se développer afin de favoriser une meilleure acceptation de l’enfant par les parents et une meilleure prise de responsabilité. Car accepter l’enfant tel qu’il est n’est pas facile. Lorsque l’individu devient parent, ce sont ses ressources individuelles qui sont sollicitées. Avant l’industrialisation, lorsque la référence à la communauté était prévalente, l’histoire de

Code de droit social (Sozialgesetzbuch). Ce Code doit regrouper en un ensemble les secteurs juridiques de l'aide ä la formation (Ausbildungsförderung), de l'aide ä la promotion du travail (Arbeits­ förderung) (y compris Passurance-chömage), des assurances sociales (Sozialversicherung), des indemnites sociales (soziales Entschädigungs­ recht) (en particulier l'aide aux victimes de guerre), des avantages visant ä une perequation des charges familiales (Familienlastenausgleich), de l'allocation-logement

psychiatres, est indispensable. e et neuropsychologique STRUCTURES ANATOMIQUES Les lobes frontaux sont des structures cérébrales cruciales dans l’organisation des fonctions cognitives (fonctions exécutives, contrôle cérébral de l’action, attention, mémoire de travail), ainsi que dans le traitement des émotions et la cognition sociale. Les lobes frontaux sont particulièrement touchés, directement ou indirectement, par le traumatisme. C’est le dysfonctionnement de cette région des lobes frontaux qui va

Entreprise locale : Oui Filiale : Non Secteur d'activité : Secteur tertiaire, activité juridique Taille de l'entreprise : Petite entreprise (PME) Statut juridique : SELARL (Société d'Exercice Libéral A Responsabilité Limitée) Financement de la société : Fonds propres b) La production : L'entreprise propose des services juridiques à différents clients qu'on appelle les justiciables et qui peuvent être soit des particuliers soit des

RAPPORT DE STAGE Société Civile Professionnelle d'avocats Lagarde Alary Gayot Tabart Cayrou Souladie Stage d'Observation en entreprise Du 19/10/09 au 23/10/09 Remerciements Après ces cinq jours de stage, qui se sont déroulés dans des conditions très favorables, je tenais à remercier tout particulièrement : Maître TABART pour son accueil, sa confiance, et tout le temps qu'elle a consacré pour répondre à mes nombreuses questions, Maître ALARY pour ses multiples conseils pour

SOMMAIRE Titre I : La principale responsabilité du professionnel conseiller en gestion de patrimoine, la responsabilité civile 8 A ) Les différentes obligations du professionnel 8 1) Les obligations essentielles 8 a) Information 8 b) Conseil 12 c) Compétence et bonne conduite 14 2) Les autres obligations 15 a) Loyauté 15

propriétaires et la bonne image de l’agence. - Les assurances GRL (Garantie des Risques Locatifs) – GLI (Garantie Loyers Impayés) sont des assurances facultatives mais fortement recommandées. Cependant, une distinction est à faire entre les deux : La GRL peut supporter un taux d’effort jusqu’à 50% laissant donc un choix plus large en ce qui concerne les candidatures de locations. La GLI, quant à elle, supporte uniquement un taux d’effort de 33%. Ces assurances comprennent 4 principales garanties : la couverture

en plus difficile à compter. Des rituels d’accompagnement et d’initiation à l’entrée et au suivi de la parentalité devraient pouvoir se développer afin de favoriser une meilleure acceptation de l’enfant par les parents et une meilleure prise de responsabilité. Car accepter l’enfant tel qu’il est n’est pas facile. Lorsque l’individu devient parent, ce sont ses ressources individuelles qui sont sollicitées. Avant l’industrialisation, lorsque la référence à la communauté était prévalente, l’histoire de