Memoire Entreprise Artisanale

Université de Picardie – Jules Verne Faculté de droit et de science politique Année 2007 – 2008 ------------------------------------------------- LE STATUT SOCIAL DU GERANT DE SARL Mémoire réalisé sous la direction de M. XXX ------------- Licence 3ème année – Droit privé ------------------------------------------------- Table des matières Introduction 3 Titre I : Déterminer le regime social du gerant de SARL 5 Chapitre 1 : Le cas général 5 Section 1 :

gestion Mémoire de fin d’Etudes présenté par Isabelle V RANKEN en vue de l’obtention du grade académique de Master en Sciences et Gestion de l’Environnement Année académique 2009 – 2010 Directeurs : Prof. Marie-Françoise G ODART, Prof. Jan B OGAERT Remerciements Un immense merci avant tout à mes promoteurs, les Professeurs Jan B OGAERT et Marie-Françoise G ODART, pour leurs conseils, leur patience et le temps précieux qu’ils ont consacré à la supervision de ce mémoire. Merci aux doctorants

T E N T R E P R I S E S MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES par Émilie GICQUEL « Le moment est arrivé de vaincre ou de périr » Napoléon Bonaparte Ce mémoire de fin d’études constitue l’aboutissement de mon parcours scolaire et universitaire et l’annonce du début de ma vie professionnelle. Particulièrement en cette occasion, je tiens à louer la patience et l’aide de mes parents, de mon frère et de ma sœur au cours de ces dernières années. C’est à eux que je dédie ce mémoire. R REEM MEERRC CIIEEM

interministérielle, échanges d’informations, implication des entreprises, formation et harmonisation de la réglementation nationale… , vu les avantages que procure l’application du système HACCP dans le cadre de la sécurité alimentaire. Thème 9 : Application du système HACCP à une industrie agro-alimentaire : Après avoir fait un rappel des principes du système HACCP, l’intervenant a présenté l’exemple d’application à une pâtisserie artisanale. A ce niveau, il a mis en relief la méthodologie faisant état

________________________________________ 31 B. Améliorer la reconnaissance spécifique des métiers d’art à différents niveaux _ 31 1. La reconnaissance de la valeur des métiers d’art __________________________ 31 a) La dynamique engagée par la création du label « Entreprise du patrimoine vivant » ____________________________________________________________ 32 b) Le développement des instruments de la reconnaissance de l’identité des métiers d’art 33 (1) Vis-à-vis des professionnels eux-mêmes __________________________

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

non-concurrence sont strictement interprétées. Le cédant n'est tenu que dans les limites de l'engagement pris par lui ; s'il s'est seulement engagé à ne pas ouvrir et exploiter un fonds de commerce concurrent, il peut néanmoins devenir salarié dans une entreprise exerçant la même activité. b) La clause de garantie de passif : Compte tenu de l'insuffisance des garanties apportées par la loi, l'acheteur demande souvent au vendeur de lui garantir l'authenticité des éléments comptables qui

entre les parties concernées, ont donné lieu à une nouvelle forme de commerce orientée vers les transactions électroniques et qu’on appelle généralement le commerce électronique. Dans la nébuleuse de Ce dernier, on distingue le commerce entre entreprises et le commerce avec les particuliers. Le e-commerce compte un nouveau domaine qui recouvre les échanges transfrontières de marchandises par voie électronique. Globalement, on entend par commerce électronique la production, la promotion, la vente

Exonération des entreprises cinématographiques étrangères | |Section IV : Régime suspensif | |Article 9 : Régime suspensif pour les entreprises exportatrices de produits | |Article 9bis  : Régime suspensif pour les entreprises exportatrices

Fiscalité Chapitre 1 L'imposition des personnes en dehors des revenus Des entreprises L'impôt se divise en deux catégories : l'impôt citoyen et l’impôt contrepartie. L'impôt citoyen : le fait d' « être » membre de l'association, on utilise ou non les produits du système. Exemple l'impôt sur le revenu. L’impôt contrepartie : c'est l'impôt payé à l'occasion du « faire » qui permet d'accéder à l'activité de consommation. Citoyens - personnes Personne morale : structure juridique ayant