Mer d'Iroise

LA REPARATION DU PREJUDICE EN CAS DE POLLUTION PAR LES HYDROCARBURES Par COUGOULE Elise et MIRALLES Anna DEA de Droit maritime et océanique Les pollutions par hydrocarbures représentent un phénomène non exceptionnel depuis les années cinquante. Bien que ne représentant qu’une faible part des pollutions marines il n’est pas négligeable de lutter contre celles-ci (pour les pollutions marines d’origine tellurique la lutte est beaucoup plus difficile et la recherche de responsabilité très délicate)

conventions fiscales et territoires fiscalement autonomes le démembrement des empires coloniaux à sensiblement réduit la portée des dispositions jadis constatées entre souveraineté politique et juridiction fiscale. Beaucoup de territoires d’outre-mer, qui disposaient sous le régime colonial d’une complète autonomie fiscale, on aujourd’hui laissé la place à des Etats pleinement souverains. On rencontre encore pourtant d’assez nombreux cas de territoires qui échappent à la juridiction fiscale de

Sujet : La valorisation du littoral en France Nous allons étudier la valorisation du littoral en France via deux documents, d'une part une photographie aérienne oblique de Villeneuve-Loubetsitué dans les Alpes-Maritimes, sur le littoral méditerranéen et d'autre par un texte d'information extrait du rapport du Ministère de l'Écologie et du Développement Durable paru en septembre 2007 sur lebilan de la loi « Littoral » et des mesures en faveur du littoral. Nous allons voir comment les zones d'interface

 Les littoraux Introduction : Définition des termes du sujet : Le littoral c’est l’espace de contact entre la terre et la mer. = donc le lieu de contact de deux écosystèmes, l’écosystème maritime et l’écosystème terrestre. Cette première définition du littoral comme zone de contact terre-mer a deux conséquences : 1) le littoral est riche en possibilités pour les hommes (ex. : exploitation des ressources maritimes à travers la pêche ou possibilité de transport maritime) d’où

notre pays qui demeure ouvert sur trois mers et un océan ( mer méditerranée, océan atlantique, Manche et mer du nord ) qui équivaut a 4% du territoire , soit 5500 de cotes bordent la France. Le droit littoral, ne contitut pas un droit sui generis regroupant dans un code l’ensemble des lois et des textes d’application donnant à la matière une cohérence et une spécificité juridique particulières. Les regles relatives à l’usage de la mer forment un ensemble transversal regroupant à la fois des rubriques

pieuvre rouge de Baudelle Les principaux réseaux et flux de transports de la pieuvre rouge Principaux aéroports européens 2) 2 interfaces maritimes importantes  de l’espace mondial : la mer du nord et la Méditerranée Le northern range (rail du nord) : « autoroute maritime » Mer du nord – Manche – Atlantique, principale façade maritime de l’Europe et 2° façade maritime mondiale Rotterdam-Europoort : 1er port européen et 3° port mondial La façade méditerranéenne, interface

plusieurs propositions de réforme ont été faites. Ces propositions vont de la simple exigence d’amélioration de ce régime à sa réforme partielle voire totale. En effet, il ressort du rapport du groupe de travail n° 3 de la concertation du Grenelle de la mer, conduite par l’ex ministre d’Etat français M. Jean-Louis BORLOO d’avril à juillet 2010, des propositions visant l’amlioration du Fonds International d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures à savoir : l’admission expresse

Que représente la mer dans l'odyssé? Nous allons voir d'abord que s'en est bien une en étudiant la poésie de la mer dans l'épopée ( en général c'est un ouvrage poétique dont le héros doit affronter les épreuves , ennemis). Nous montrerons aussi un autre sens du mot. I L'epopée de la mer: la poesie de la mer 1) Le vaste champ lexical maritime: " vague" ; "l'eau"; "la lame " "le ressac"; "la mer" ; "l'ecume" "l'onde"; "les flots" ; "le remous" " la houle "; "les courants" ; " le gouffre"

octobre mais la température varie de 20 à 30 degrés Celsius tout au long de l'année. Les alizés, qui soufflent le jour, sont appelés "sea breeze" (brise de mer) ou "doctor breeze" (brise du docteur). Le vent de terre qui souffle le soir est connu sous le nom de "the undertaker" (le croque mort). La température moyenne varie entre 30ºC au niveau de la mer, à 17ºC dans les montagnes. Les précipitations annuelles moyennes oscillent entre 7620 mm pour le versant Est de la Blue Mountain et 5840 mm pour la côte

mars 1984, Ministre du Budget et Ministre des Transports c/ Compagnie des salins du Midi et des salins de l’Est. Quoi de plus normal que de commencer par l’ordonnance de Colbert de 1681 qui précisait que « sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu'elle couvre et découvre pendant les nouvelles et pleines lunes, et jusqu'où le grand flot de mars se peut étendre sur les grèves ». Aussi poétique et lointaine fut-elle, cet adage restera pendant longtemps comme la délimitation du domaine