Mesurage

1 Exigences générales 4.2 Politique environnementale 4.3 Planification 4.3.1 Aspects environnementaux 4.3.2 Exigences légales et autres exigences 4.3.3 Objectifs, cibles et programme(s)      4.5 Contrôle 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Evaluation de la conformité 4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.4 Maîtrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne 4.6 Revue de direction Conclusion Test d’évaluation 14 Conditions générales de QHSE

examinera l’ensemble du dossier technique désormais obligatoire avant toute vente d’un bien immobilier et vérifiera que le diagnostiqueur a la compétence requise et est couvert par une assurance couvrant sa responsabilité en cas d’erreur : attestation de mesurage des biens en copropriété, recherche de termites, de plomb dans les peintures, et d’amiante dans les matériaux de construction ; diagnostic de performance énergétique, état des risques naturels et technologiques, diagnostics concerneront les installations

des éléments stockés : olivraison effectuée par le fournisseur avec une tolérance de quantité admise par l’usage commercial. oPerte partielle au cours du transport. -pendant le stockage : évaporation, casse, vol…à la sortie des éléments stockés : mesurage, pesage approximatifs. On détermine les existants grâce à des inventaires extracomptables périodiques, ces inventaires peuvent porter sur une fraction du stock tous les mois ou tous les trimestres, c’est ce qu’o appelle les inventaires tournants

camion/cuve Stockage/Mûrissement Ligne de conditionnement du marché Déchargement Bain de chlore/carbonate Laveuse/stérilisateur à haute pression Calibrage Application de fongicide Séchage Application de cire/Fongicide Calibrage/Mesurage Étiquetage Emballage Ligne post-conditionnement Stockage Expédition Distribution Symposium sur les agrumes Chine/FAO 2001 La production de jus d’agrumes et l’application des technologies au marché des agrumes frais 88

............................................................................... 23  6.3  Système informatique, maîtrise des données ..................................................................................... 26  6.4  Traçabilité du mesurage (5.6) ............................................................................................................. 27  7.  Manutention des spécimens .............................................................................................

et les canalisations électriques choisies, conformément aux prescriptions de l’article 424 de la norme NF C 15-100. Les mesurages électriques prévus, dans le cadre des vérifications réglementaires ou de la maintenance des installations électriques ne peuvent être entrepris qu’après autorisation écrite du chef d’établissement. Si les matériels utilisés pour ces mesurages ne sont pas prévus spécialement pour des emplacements dangereux, les emplacements concernés par ces mesures devront être

pays tiers en vue de faire bénéficier les produits originaires de l'UE de droits de douane préférentiels dans ces pays (EUR1 pour la Suisse, le MAGHREB, l’Egypte, le Mexique … et ATR pour la Turquie)  les certificats de poids, de jaugeage, de mesurage : ils peuvent être établis par le vendeur, sauf si l'acheteur exige qu'ils soient émis par un tiers ou par un peseur juré  la facture douanière : la facture douanière reproduit les indications essentielles de la facture commerciale et certifie

analyse et amélioration • § 8.1 Généralités • • • • « démontrer la conformité aux exigences relatives au produit » « assurer la conformité du SMQ » « améliorer en permanence l’efficacité du SMQ » …techniques statistiques… • § 8.2 Surveillance et mesurage – § 8.2.1 Satisfaction client • Surveillance de la perception du client Polytech 2014_Lavie ISO 9001: chapitre 8 Mesure, analyse et amélioration – § 8.2.2 Audit interne • • • • • But: déterminer la conformité et l’efficacité du SMQ Procédure

INFRACTIONS   Trop  de  joueurs  sur  la  patinoire   Jouer  avec  un  bâton  brisé   Jouer  avec  un  bâton  illégal  ou  obtenu  illégalement   Demande  non  justifiée  de  mesurage   Refus  de  se  soumettre  à  un  mesurage   Participer  au  jeu  sans  l’équipement  protecteur   approprié   Porter  un  équipement  non  réglementaire  ou   dangereux   Punition  de  banc  ou  d’équipe   Deuxième  punition

d’isolement acoustique à faire établir par un organisme spécialisé. Principaux textes applicables : Loi n°92-1144 du 31 déc 1992, Décret n°98-1143 du 15 déc 1998, Arrêté du 19 janvier 1999 Arrêté du 31 déc 2001 portant agrément d’organismes pour mesurage du bruit 3 D.D.A.S.S. Service santé environnement 4 rue Bénit Nancy 03 83 17 44 76 © CCI de Meurthe-et-Moselle - Service juridique - mise à jour : juillet 2007 Informations indicatives et non exhaustives CLASSEMENT Restaurant de tourisme