Michel de L'Hospital

quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. DANGER © Groupe Eyrolles, 2007, 2009 ISBN : 978-2-212-54391-9 Aurélien Fayet Michelle Fayet L’histoire de France Des origines à nos jours Deuxième édition Chez le même éditeur Comprendre l’hindouisme, Alexandre Astier Communiquer en arabe maghrébin, Yasmina Bassaïne et Dimitri Kijek QCM de culture générale, Pierre Biélande

LA SCIENCE DES NOMBRES Par PAPUS (Dr Gérard Encausse) __________________ ŒUVRE POSTHUME orné d'un portrait par L. JOURNOT PARIS CHACORNAC FRÈRES 11, QUAI SAINT MICHEL, 11 ______________ 1934 DU MEME AUTEUR __________ Traité méthodique de Science occulte. 2 vol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100 Traité élémentaire de Science occulte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15 A. B. C. illustré d'occultisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

deviennent beaucoup plus longs : la Passion d'Arras (1420), d'Eustache Mercadé (début XVe-1440), compte plus de 25 000 vers, le Mystère de la Passion (1452) d'Arnoul Gréban (v. 1420 - av. 1471) environ 35 000 vers, le Mystère de la Passion (1486) de Jean Michel (2e moitié XVe), qui remanie le précédent, environ 30 000 vers, enfin le Mystère des Actes des Apôtres (1470) d'Arnoul et Simon Gréban environ 62 000 vers (c'est une vaste synthèse de l'histoire sainte et de l'histoire romaine). Leurs représentations

pouvoirs par Louis XVI en 1772. Malgré cela, porte la continuité de l'état et cela ce caractérise par le fait qu'il ne fait pas le deuil du roi. Ces fonctions sont de deux types : • une fonction législative, il est a l'initiative de la loi. Michel de l'Hospital en est un des grand utilisateur. Le chancelier prépare la loi, il la contrôle quand elle vient d'une autre personne, il vérifie l'authenticité du texte, il vérifie la légalité de la loi. Il fait à cette occasion des remontrances qui sont des

fixation définitive du domaine L’inaliénabilité du domaine s’est progressivement imposée au XIVème et XVème s. le contenu et les limites de ce principe vont être précisés en 1566 dans l’édit de Moulin rédigé par le Chancelier du roi Charles IX, Michel de L’Hospital. Cet édit distingue le domaine casuel et le domaine fixe. Domaine casuel : Il regroupe les biens que le roi possède depuis moins de 10 ans. Ce domaine est disponible jusqu’à la mort du roi. Domaine fixe : biens que le roi possède depuis plus

d’une autre. En pratique, ce n’est qu’au XVII° siècle que la question s’est posée. La décision la plus ancienne : arrêt Wier de 1607 en Angleterre, où l’exéquatur d’une décision étrangère a été accepté. Première moitié du XVII°, en 1629 : Michel de l’Hospital à fait une ordonnance, dont l’article 121 posait l’impossibilité de donner effet aux décisions rendues dans les pays étrangers. Cet article du code Michau ne fut jamais appliqué, les grands auteurs écrivent que de province à province les

classique exprimant sans effort les idées de la Renaissance, si proches des nôtres ; ils y trouveraient matière à des comparaisons instructives avec les premières grandes œuvres des littératures modernes. Chez les poètes, par exemple, notre Michel de l’Hospital ou l’aimable Muret des Juvenilia semblent tout à fait dignes de leurs amis de la Pléiade, qui, malgré la diversité du langage, les tinrent pour leurs émules. Il y a longtemps, pour ma part, que je préfère la lecture de Pétrarque latiniste ou

sommet de la hiérarchie, on trouve la cour de cassation : la chambre financière et économique [dite chambre commerciale]. A) L’organisation des tribunaux de commerce Il sont anciens car ils datent de 400ans au moins (créés par Michel l’Hospital). Ils sont régit par le code de l’organisation judiciaire. Les tribunaux de commerce [ou tribunaux consulaires] sont créés par décret en conseil d’État. Le principe est qu’il en existe 1 par arrondissement, mais en réalité il n’en

jalonnent la procédure d'élaboration de la loi. L'initiative de la loi toute les lois procèdent de la volonté royale l'initiative législative ne peut qu'appartenir au souverain. En pratique la règle fondamentale impose au roi de ne pas agir seul. Michel de L'hospital ou encore D'aguereau ou Maupou grand chancelier les initiatives ont largement marqué de leur empreinte la législation monarchique. De même noter que les sujets du roi à titre individuel peuvent attirer l'attention du roi par leurs requêtes

la mesure où toutes les lois sont l’expression de la volonté royale, l’initiative législative appartient au seul monarque. En pratique, les ministres jouent ici un rôle crucial, c’est notamment le cas du Chancelier. Des personnalités comme Michel de l’Hospital, ou encore d’Aguesseau au XVIIIe siècle, seront ainsi à l’origine d’une importante législation monarchique. Plus rarement, les initiatives peuvent émaner de simples particuliers qui par leurs requêtes attirent l’attention du roi sur la nécessité