Modele D Attestation

registre du commerce signés et légalisés (modèle 3) -1 certificat d'inscription au rôle de l'imposition à l'impôt des paternes (original et 1 copie). -Le certificat négatif pour le choix d'une enseigne ou d'un nom commercial. -Si l'activité est réglementée, 1 copie de l'autorisation par l'autorité de tutelle ou diplôme ou titre. Inscription de la gérance libre : - 3 formulaires d'immatriculation au registre du commerce signés et légalisés. (Modèle 1/1) -Contrat de location - Publicité

d’Aménagement Al Omrane précité, le dossier d’appel d’offres comprend: a. Copie de l’avis d’appel d’offres ou de la lettre circulaire selon le cas; b. Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales; c. Le modèle de l’acte d’engagement; d. Le modèle du bordereau des prix et du détail e. Le modèle de la déclaration sur l’honneur; f. Le présent règlement de consultation. ******* ARTICLE 5: MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel

|"La législation allemande est également différente de la notre. Pour obtenir une carte de circulation, il faut obligatoirement produire une | |attestation d’assurance. | |Sans assurance, pas de papier ! | |

RECEVABILITE DE LA DEMANDE (LIVRET 1) Récapitulatif de vos activités exercées en rapport direct avec le contenu du diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé Intitulé du poste ou de la fonction ou de votre activité (figurant sur votre bulletin de salaire, attestation de travail ou d'activité). Période d’activité Travail à temps complet (oui / non) Si temps partiel indiquez le % par rapport au temps plein ou le nombre d’heures par mois Durée de l'activité (en mois) Nom et adresse de la structure

recevabilité (pages 2 à 4) Feuillet 2 : Votre expérience (pages 5 à 6) Feuillet 3 : Vos diplômes, titres, certificats et attestations (page 7) Feuillet 4 : Accusé de réception de la demande (page 8) Feuillet 5 : Chemise des documents et justificatifs joints à votre dossier (page 9) Annexe 1 : Glossaire (pages 10 à 12) Annexe 2 : Mode d’emploi (pages 13 à 14) Annexe 3 : Modèles d’attestation (pages 15 à 17) La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers

SECONDE PÉRIODE (2011-2013).............27 ANNEXE 2 : LOGIGRAMME DE CONSTITUTION DU VOLET NUMÉRIQUE D'UNE DE DEMANDE DE CEE SUR EMMY.....................................................................................................29 ANNEXE 3 : MODÈLES D'ATTESTATIONS SUR L'HONNEUR...................................................30 ANNEXE 4 : LES TABLEAUX RÉCAPITULATIFS DES OPÉRATIONS.......................................32 ANNEXE 5 : GROUPEMENT DE COLLECTIVITÉS LOCALES.......................

Modèle d’attestation de témoin (l’attestation doit être écrite de la main de l’attestant et accompagnée d’une photocopie recto-verso d’une pièce d’identité) Je soussigné, …………, (nom, date et lieu de naissance, nationalité, adresse, étage le cas échéant, profession, adresse professionnelle) Déclarant n’avoir aucun lien de parenté ou d’alliance avec aucune des parties et ne pas être sous leur dépendance économique. Certifie l’exactitude des faits ci-après pour en avoir été le témoin direct :

et comparaison des offres 20 Article 24 : Eclaircissements apportés aux soumissions 20 Article 25 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale 20 Article 26 : Validité du marché 21 Article 27: Augmentation de la fourniture 21 E- MODELES 22 DECLARATION SUR L’HONNEUR (*) 22 ACTE D'ENGAGEMENT 24 Décrets Applicables Le règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés pour le compte de la régie autonome de distribution d’Eau et

d'extrait de Casier Judiciaire datant de moins de 3 mois; Original de la Fiche Anthropométrique datant de moins de 3 mois; Copie certifiée conforme du document attestant le niveau de scolarité (le bac + 2 ans de formation supérieur ou niveau bac + attestation d’expérience de plus de 4 ans dans un établissement de location de voitures sans chauffeurs). A compter de la date de réception du dossier, la DPET/DRET concernée dispose d’un délai de 10 jours ouvrables pour délivrer au postulant un accord

Digamma Cet ordre-là est bien le plus ancien. Pour comprendre les raisons d'une réorganisation de l'ordre alphabétique, il faut revenir aux premières attestations écrites. La première attestation d'un texte en alphabet arabe remonterait à 512 de l'ère chrétienne. Il s'agit d'une dédicace trilingue (grec, syriaque, arabe) trouvée à Zabad, en Syrie. Le modèle utilisé ne comprend que vingt-deux caractères dont seuls quinze ont un tracé différent, servant à noter vingt-huit phonèmes. Origines L'alphabet