Modele D Attestation

Modeles de Lettre : Catégories Lettre de Motivation, Cv Candidature Spontanée, Demande de Stage, Secrétaire Commerciale, Modèle CV, Autres... Lettre de Résiliation Résiliation bail (3 mois), Résiliation assurance, Résiliation Internet, Résiliation Mobile, Autres... Vie Professionnelle, Emploi Démission, Démission CDI, Demande de Congés, Démission CDD, Congé parental, Mutation, Autres.

a. Une déclaration sur l’honneur telle que prescrite par l’article 23 du décret n°2-06-388 précité, conforme au modèle ci-joint (annexe 1); b. La (ou) le(s) pièce(s) justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent et ce conformément aux dispositions du paragraphe 2-A de l’article 23 du décret n°2-06-388 précité; c. Une attestation fiscale délivrée depuis moins d’un an par l’Administration compétente du lieu d’imposition, certifiant que le concurrent

la liste ci-dessous : ÉTAT CIVIL ETE  La copie intégrale récente de votre acte de naissance délivrée par l'officier d'état-civil du lieu de naissance ou le document en tenant lieu lors de la constitution de votre dossier de mariage. Les attestations délivrées par les ambassades ou consulats ne sont pas prises en compte. Attention : les actes d’état civil produits doivent, en fonction des pays, être légalisés ou apostillés. Pour toute précision, consulter le site Internet du Ministère des Affaires

DUREE DE VALIDITE DE LA SELECTION II.6 ANNULATION DE L’AGREMENT III. PROCEDURE REGISSANT LES GUICHETS D’APPUI III.1 MISSION DES ORGANISMES III.2 SUIVI ET EVALUATION III.3 MODALITES DE PAIEMENT IV- Annexes FICHE DE CANDIDATURE / Annexe 1 CV MODELE / Annexe 2 GRILLE D’’EVALUATION / Annexe 3 Termes de références 2 Octobre 2010 I. GENERALITES I.1 Fiche technique 2.1 Objectif du programme Le programme Moukawalati vise la promotion de la création des très petites entreprises et

Désistement signé et légalisé par le ou les premiers bénéficiaires du certificat négatif : En cas de changement de bénéficiaire ;  Déclaration sur l’honneur ou déclaration de perte : En cas de demande de duplicata du certificat original ;  Modèle 9 du RC la société mère pour les succursales ou représentations commerciales. 2. Le contrat de bail Le contrat de bail doit être signé entre le propriétaire du local et l’entreprise en utilisant la dénomination mentionnée dans le certificat

commerçant est mineur. Pièces nécessaires uniquement pour l'immatriculation des commerçants. En plus des pièces citées plus haut, le commerçant doit fournir 3 formulaires d'immatriculation au registre du commerce dûment remplis, signés et légalisés (modèle 1) 2 copies légalisées de la carte d'immatriculation pour les étrangers résidents 2 copies légalisées du passeport pour les étrangers non résidents 1 copie de CIN du fondé de pouvoir. 1 demande d'immatriculation au RC légalisée au nom

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 1301-SD (06-2012) @internet-DGFiP 13948*01 ATTESTATION SIMPLIFIEE1 { IDENTITÉ DU CLIENT OU DE SON REPRESENTANT Je soussigné(e) : Nom :………………………………............................. Adresse :……………………………………………… Prénom :……………..................................................................... Commune………………………………..Code postal :………… | NATURE DES LOCAUX J’atteste que les travaux à réaliser portent sur un immeuble achevé depuis plus de deux ans à la date de commencement

tel : 04 73 28 21 20 1 Certificat médical d’aptitude à la pratique du sport (canoë, VTT, course à pied ) en compétition datant de moins d'un an (modèle joint) 1 Copie de l’assurance responsabilité civile 1 Attestation de pratique du Kayak (pagaie, brevet…) ou un brevet de natation ou une attestation sur l’honneur de savoir nager 50 m au moins (modèle joint) Le règlement de 1130 € pour une équipe de 4 ou 847.5€ pour une équipe de 3 (à l’ordre de l’agence de développement des activités de pleine

Classe Bénéficiaire………………………………………………………….. I.1.2. Classe Responsable…………………………………………………………. I.1.3. Classe Adresse……………………………………………………………… I.1.4. Classe Produit………………………………………………………………. I.1.5. Classe Demande…………………………………………………………….. I.1.6. Classe Attestation…………………………………………………………... II. Diagramme des classes……………………………………………………………… Conclusion générale……………………………………………………………………… Bibliographie et Nétographie……………………………………………………………. Annexe A………………………………………………………………………………….. Annexe 1…………………………………………………………………………………

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES 1301-SD (01-2012) @internet-DGFiP 13948*01 ATTESTATION SIMPLIFIEE1 IDENTITÉ DU CLIENT OU DE SON REPRESENTANT Je soussigné(e) : Nom :………………………………............................. Adresse :……………………………………………… NATURE DES LOCAUX J’atteste que les travaux à réaliser portent sur un immeuble achevé depuis plus de deux ans à la date de commencement des travaux et affecté à l’habitation à l’issue de ces travaux : maison ou immeuble individuel immeuble collectif