Mutations Sociales Au Maroc

les activités de la production industrielle (ex : manufacture), diverses activités de services (ex : banque, assurance) Par conséquent Il s’agit d’un droit qui couvre un domaine très vaste. Ce n’est pas un droit figé mais il est en perpétuelle mutation à mesure que les techniques du commerce évoluent. 1 Un droit original : Il intéresse en premier lieu « les gens d’affaires ». Sa vocation est d’intervenir pour rétablir un minimum d’ordre, d’honnêteté et de sécurité dans les relations entre

A- principes et types de gouvernance B- La bonne gouvernance : outil de développement. Deuxiéme partie : LA SITUATION DE LA GOUVERNANCE AU MAROC : ((Indicateurs et domaines de dysfonctionnement A- desiquilibres de la gouvernance au Maroc : B- . Evaluation des efforts pour améliorer la gouvernance Conclusion Bibliographie La bonne gouvernance

D. Le droit de douanes …………………………………………………...……13 V)-Comparaison entre le droit fiscal marocain et français A. Avantages du droit marocain B. Sanctions au Maroc et en France Conclusion Sources : Site officiel du ministère des finances : www.finances.gov.ma Site de l’ambassade de France au Maroc : http://www.grenoble-ecobiz.biz/ccig/grexbcdoc.nsf/TBVSchDoc/8d42adcd7a43ecb6c12573790030a16a/$file/Fiscalit%C3%A9_Maroc.pdf Code général des impôts http://www.jobintree

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2007) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre

Année universitaire : 2O12/2013 MS Logistique et Transport 2012 Table des matières INTRODUCTION ..................................................................................................................... 1 CHAPITRE I : Le Maroc portuaire d’aujourd’hui I. Le Secteur Portuaire. .......................................................................................... 2 1) Organisation .................................................................................

Fiscalité locale au Maroc: L'état des lieux Par Mohamed HOUSNI et Amina HAMDANE(*)                   Toute réflexion menée à travers l'interprétation du système fiscal local marocain, en vue de le réformer, est une tâche très difficile. La complexité touche tous les partenaires, que l'on se situe du côté des contribuables, des collectivités locales ou de l'État. Devant la masse croissante des impôts perçus par les collectivités locales (une série de 41 impôts, taxes, droits et redevances locaux

cette formation par une expérience pratique pour acquérir les connaissances et les compétences indispensables afin d'accéder au marché d'emploi.Dans ce sens, j'ai effectuée un stage durant 1 mois a errazi marrakech précisément le service assistante sociale J'ai ciblée en premier lieu l'acquisition de l'expérience et du savoir faire dans le domaine et en second lieu, noué des relations précieuses avec le personnel, une action qui apparaît nécessaire dans le monde de l'entreprise.Dans ce rapport, nous

ENTRAIDE NATIONALE AU MAROC L’action sociale menée par l’Entraide Nationale depuis sa création a toujours été orientée vers la satisfaction des besoins des populations en situation de précarité. En effet, l’analyse des besoins de cette population met en exergue un certain nombre de déficits sociaux nécessitant une action permanente dans la proximité. Pour la résorption de certains déficits, l’Entraide Nationale a mis en place un programme d’intervention basé sur les axes suivants : • Appui à l’éducation

Voici un schéma qui résume formidablement bien la manière dont se propagent les effets de la crise financière dans l'économie dite "réelle". II- La crise financière et son impact sur l’économie du  Maroc : 1- Les effets de la crise financière internationale sur l'économie marocaine : Le Maroc n’a pas été touché par la première vague de la crise pour deux raisons : - Solidité du secteur financier marocain (absence de titres toxiques, faible recours du système bancaire au marché financier international

L’environnement économique, social et démographique : (Croissance, inflation, pouvoir d’achat, secteur, internationalisation, climats social, démographie). • Le marché de la charcuterie est un marché récent (depuis seulement 10ans) • Un secteur dynamique et concurrentiel, il compte plusieurs opérateurs maitrisant leur métier et faisant preuve de professionnalisme • Koutoubia est leader du marché et elle devance tous ses concurrents • Un environnement en perpétuelle mutation • La grippe aviaire