Mémoire Due Diligence

Mémoire de fin d’études sous le thème : Audit des immobilisations corporelles dans le contexte marocain et retraitements selon les normes US GAAP et les normes IAS/IFRS Janvier - Mars 2008 Réalisé par : Mr. BENGHAZALA Mostafa 4ème année G1 FC1 Option « Finance et Comptabilité » Encadré par : Mr. BIADE Abdelmounim Enseignant à l’ISCAE BENGHAZALA Mostafa E E U N I V E R S I T A1 R E : 2 0 0 7 / 2 0 0 8 Mémoire de fin d’études ANN I Pages Remerciements………………………..…………………………………………….…………

de la Santé Publique Médecin Education Nationale 1998-1999 COLLEGIENS ET ABSENTEISME. Etude des causes dans deux établissements scolaires du Doubs. Réflexions et préconisations Dr. Patrizia LETIERCE-TROTTA Patrizia LETIERCE-TROTTA - Mémoire de l’Ecole Nationale de la Santé Publique - 1999 $ SOMMAIRE INTRODUCTION. p. 1 I. PREMIERE PARTIE : LE CADRE I.1) DÉFINITION DE L’ABSENTÉISME 3 I.2) LA LOI : de l’obligation souple à l’obligation absolue 4 I.2-1 L’instruction

du fait des risques inhérents au passif latent (financier, social, technologique…). Le développement des mécanismes de due diligence et de clauses de garanties de l’actif et du passif sont importants car il existe un passif latent au moment de la transmission et ce, dans les états financiers du vendeur. Par ailleurs, il faut veiller à assurer la transmission du savoir. La mémoire de l’entreprise est centralisée entre les mains du dirigeant avec très peu de formalisme, ce qui induit une fragilité et

maladie contagieuse, de toute infirmité grave et de tout vice de constitution, et notamment qu’il n’est atteint ni de tuberculose ni d'aucune maladie vénérienne ou mentale. Si l'autorité judiciaire exige ou reçoit un Certificat médical, à la diligence de l’impétrant, ce document doit énoncer qu’il a été spécialement délivré à l’appui d’une déclaration de nationalité. Si l’examen révèle l’existence d’un des maladies ou affections sus-désignées, un Certificat délivré par un Médecin spécialiste

d’accusation tout mémoire qu’il jugera nécessaire. Ce mémoire devra être déposé dans un délai de trente jours à compter de la date de notification. (Ord. no78-45 du 3 octobre 1978). Toutefois, dans les affaires urgentes et en matière d’atteinte à la sûreté de l’Etat, ce délai peut être ramené à cinq jours. ART. 179 Les parties et leurs conseils sont admis, jusqu’au jour de l’audience, à produire des mémoires qu’ils communiquent au ministère public et aux autres parties. Ces mémoires sont déposés au

universitaire 2016-2017 UNIVERSITÉ CHOUAÏB DOUKKALI École Nationale de Commerce et de Gestion El JADIDA Le rôle de la mission d’examen des comptes dans la pertinence de l’information financière : Test sur le cycle « ventes-clients » En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser mes remerciements tout d’abord et tout particulièrement à mon Dieu qui nous comble à tout moment de son aide, sa bénédiction, et ses bienfaits. Et je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon encadrant pédagogique Madame

application de l’article 12 de l’annexe à l’article A. 121-1 du Code des assurances, vous êtes tenu de m’adresser ce document au plus tard dans les quinze jours suivant ma demande expresse. Je réitère donc par la présente ma demande et compte sur votre diligence. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. (Signature) Vous souhaitez obtenir des informations sur un intermédiaire d’assurance (courtier, agent général…) Les intermédiaires en assurance doivent

D’ABSENCE Article 68 Le tribunal, lorsque le présumé absent ne reparaît pas, trois années après le jugement de présomption d'absence peut être saisi d'une demande aux fins de déclaration d'absence. Il sera procédé à une enquête complémentaire à la diligence du parquet. Article 69 L’absence peut être déclarée par le tribunal, à la requête de toute partie intéressée ou du ministère public, lorsqu’il se sera écoulé dix années depuis le jugement qui a constaté la présomption d’absence. Article 70 La requête

pas de définition précise, unique. Concernant le droit prospectif : Art. 1352 du projet Catala : « constitue une faute la violation d’une règle de conduite imposée par une loi ou un règlement ou le manquement au devoir général de prudence ou de diligence » Projet Terré : art. 5 : « fait illicite commis par négligence » B) Les Éléments constitutif de la faute : L’élément matériel, objectif : le fait illicite. Il peut être un comportement de commission ou d’omission. L’élément moral, subjectif:

2011 2012 Projet Mémoire Recherche Entreprise « Un Dimanche à Paris » Problématique : Dans quelles conditions un concept novateur français peut-il s’implanter aux Etats-Unis ? Master 1 Management de projet Tuteur Enseignant : Mr Pierre CHEVRIER Tuteur Entreprise : Mr Morgan PHILLIPE Projet Mémoire Recherche IUP Management et Gestion des Entreprises Année Universitaire 2011-2012 1 REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier la maison Un Dimanche à Paris de nous avoir ouvert ses portes