Mémoire Sur La Tva Immobilière

une autre conséquence, c’est que le fisc s’intéresse particulièrement aux opérations immobilières. Il y a beaucoup d’argent en jeux. Le fisc estime que c’est une occasion parfaite de taxer les opérations immobilières. Problématique : Quelle est l’évolution qui a abouti à l’émergence de cette branche du droit que l’on appelle le droit immobilier ? Avant la première Guerre mondiale, les opérations immobilières restaient largement régies par le droit commun des contrats et des biens. Avec les

droit de douane .............................................................. 86 La redevance douanière ........................................................ 87 La taxe de formalités douanières ............................................. 87 La TVA à l'importation : (depuis le 1er janvier 2002).................................................... 87 Précompte sur les marchandises importées exclusivement destinées à l'achat/revente en l'état : ....................................... 87 • Régime

informatiques Séminaire international Simulation de cas Session d'examens M2 : octobre Jeu d'entreprise Ateliers management personnel Conférences métiers novembre décembre janvier février mars d'avril à fin septembre Stage de spécialité de 5 à 6 mois Mémoire de recherche appliquée Cours 3j/semaine - Entreprise 2j/semaine Ateliers informatiques Séminaire international Simulation de cas Session d'examens RENTRÉE DÉCALÉE (FÉVRIER, MARS) M1 : février Jeu d'entreprise Ateliers management personnel Conférences

grande rigueur et une organisation pointue pour assurer le respect des objectifs à atteindre. Au-delà d’enrichir mes connaissances en tant qu’agent commercial, ce stage m’a permis de comprendre le fonctionnement, l’organisation d’une agence immobilière mais surtout son importance dans le développement du réseau dans laquelle elle est intégrée. Mon maître de stage étant directeur de l’agence, j’ai pu connaître et apprendre dans d’excellentes conditions les grandes missions de ce poste. Ce

Universitaire : 2010 / 2011 A mes parents A mes professeurs A mes amis REMERCIEMENTS Le présent mémoire est le fruit des efforts consolidés de plusieurs personnes ayant contribué de près ou de loin à son élaboration. Je tiens à remercier en premier lieu M. Khalid SOBHI pour sa disponibilité et son bon encadrement, et à qui je suis redevable de la réussite de ce mémoire. J’ai également l’honneur d’adresser mes vifs sentiments de remerciement et de gratitude à l’ensemble du corps

................................................................. 1. 5 Efficacité énergétique ............................................................. 6-19 (CPE, C2E, Mesure, Projet de Directive, Club S2E, Application du taux réduit de TVA) 2. La chaleur renouvelable ....................................................... 20-29 (Réseaux de Chaleur et de Froid, Fonds Chaleur) 3. Valorisation énergétique des déchets .................................... 30-32 (Optimisation

codes des investissements ou des dispositions spécifiques dont bénéficie l’entreprise. TABLEAU B14: détail de la taxe sur la valeur ajoutée Ce tableau permet un rapprochement entre la TVA comptabilisée et les déclarations de la TVA, afin de recouper avec le solde de la TVA due ou le crédit de TVA en fin d’exercice. c) 3ème objectif : fournir au lecteur des états financiers des informations qualitatives ayant trait soit à des données financières (tableaux C1 à C3) soit à des données

- Les études : le tourisme d’études est un déplacement motivé par une demande d’études qui peut avoir différentes formes comme un cours de vacances ou un cours de perfectionnement. - L’histoire : le but de la visite est la visite de lieux de mémoire ou la visite des témoignages archéologiques ou d’autres monuments. - La découverte d’une ville, d’une région, d’un pays ou d’un musée particulièrement reconnu comme par exemple le Prado de Madrid ou le Louvre de Paris. - Un festival, une manifestation

L’ESPACE ÉCONOMIQUE ET TERRITORIAL   DU BRABANT WALLON   EST‐IL ATTRACTIF POUR LES ENTREPRISES ?            Directeur : Prof. Jean‐Charles Jacquemin                  Lecteur : Mr. Louis de Ryckel  Année 2008‐ 2009           Mémoire présenté par Gaëlle Hermans  en vue de l’obtention du titre de Maître en économie  Master 120 en Sciences Economiques  Orientation Générale ‐ Finalité Spécialisée                Economics School of Louvain/UCL • Place Montesquieu 3 • 1348 Louvain-la-Neuve

plus particulièrement Monsieur LAZARO, associé du groupe AVVENS, pour les tâches qui me sont confiées, à la fois intéressantes et enrichissantes, ainsi que pour le temps qu’il m’a consacré, aussi bien dans les missions que pour l’élaboration de mon mémoire. Mes remerciements vont aussi à Monsieur Mickaël GRANDJEAN et Monsieur Jérôme CASTEUBLE pour leur aide, leur patience et leur confiance qu’ils m’ont accordé dans l’établissement de leurs dossiers, ainsi qu’à l’ensemble des collaborateurs du cabinet