Mémoire Sur La Tva Immobilière

Mémoire de fin d’études Sixième Semestre – Droit privé en Français Année universitaire : 2010-2011 Les Finances Islamiques Travail réalisé par : Zakar Hamza Encadré Par Mr. Anas Talbi Table Des Matières : Première Partie : Facteurs déclencheurs de la crise  Chapitre I : Identification de la crise Section 1 : La crise financière 1- Identification de la crise 2- Les causes de la crise et effets de la crise

territorialité 54 2 - Les revenus imposables 55 B) Détermination du revenu catégoriel 56 1 - Les recettes 56 2 - Les frais et les charges 57 C) Le régime micro-foncier 59 D) L’imputation des déficits fonciers 59 E) Les sociétés civiles immobilières 60 Section 4 : Les plus-values immobilières réalisées par les particuliers 63 A) Champ d’application 63 1 - Les plus-values imposables 63 a) Les personnes imposables 63 b) Les biens imposables 63 c) Les opérations imposables 63 2 - Les plus-values exonérées 64 B) Détermination

d’Economie Appliquée d’Aix-en-Provence pour l’enseignement de qualité que nous avons reçu tout au long de notre cursus universitaire. Je remercie particulièrement Madame RICCI-XELLA et Monsieur ZOLEZZI pour leurs conseils dans la rédaction de ce mémoire. ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- « CODE DE BONNE CONDUITE » ------------------------------------------------- DE L’ETUDIANT -------------------------------------------------

MEMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUEE Année universitaire 2011-2012 ------------------------------------------------- Titre du mémoire : ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La finance carbone, un véhicule d’investissement ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Mémoire réalisé et présenté par : Léo TRONSON Spécialisation : Finance Sous la direction du professeur :

comptabilité. Définir ce qu’est une pièce comptable. Après avoir défini le compte, le grand livre et le livre-journal, effectuer les enregistrements comptables des pièces comptables fournies par l’entreprise dans ces différents documents (négliger la TVA). L’information communiquée par ces différents documents est-elle identique ? (Hypothèse simplificatrice = les soldes initiaux des comptes mouvementés sont nuls) Présenter de quelles manières le principe de la partie double peut être contrôlé au travers

l’appareil productif de l’État. Ces économies seront réalisées sans perturber les services rendus aux citoyens en utilisant de multiples leviers, à titre d’exemple : dématérialisation des relations avec le citoyen, optimisation de la politique immobilière, poursuite du programme d’optimisation des achats de l’État, etc. Les dépenses d’investissement sont préservées tout en faisant l’objet d’une sélectivité accrue pour assurer les conditions de la croissance, de la modernisation et de la sécurité

Le financement du commerce extérieur par le crédit documentaire Mémoire de fin d’études présenté en vue de l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières. Présenté par : SOUAKRI HALIMA (option : comptabilité). Lieu et période de stage : 1/3/ 2009 jusqu'à 31/3/2009. L’entreprise accueillante : La Banque Extérieure d’Algérie. Encadré par : Mr. DAHIA. Promotion : juin 2009 DEDICACE Je dédie ce mémoire à l’âme de mon grand-père, que j’ai tant souhaité qu’il soit présent

prévues par la législation en vigueur. d) les opérations de construction et de vente d’immeubles à usage d’habitation ou destinés à abriter une activité professionnelle industrielle ou commerciale réalisée dans le cadre de l’activité de promotion immobilière telle que définie par la législation en vigueur. 8) le commerce des objets d’occasion, autres que les outils, composés en tout ou partie de platine, d’or ou d’argent, de pierres gemmes naturelles et repris sous les numéros 71–01 et 71–02 du tarif

ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE ENSSEA (ex_INPS) MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION D’UN DIPLOME D’INGENIEUR D’ETAT EN STATISTIQUE ET ECONOMIE APPLIQUEE OPTION FINANCE ET ACTUARIAT THEME : Le crédit-bail (leasing): Théorie et pratique en Algérie CAS : Présenté par : Encadré par : Dr DELOUM AGHA ANISS Année universitaire 2011-2012 « L’amitié dans le monde, comme le crédit dans les affaires, se conserve d’autant mieux

Obstacles au crédit ............................................................................................. 38 iv. Analyse financière ................................................................................................ 39 Ratio (Pour mémoire) ............................................................................................... 39 Capacité de remboursement ..................................................................................... 39 v. Garantie ..................