Mémoire Sur La Tva

rémunéré sur la base de 10 € horaires auxquels viennent s’ajouter 45% de charges sociales. L’installation s’est terminée le 25 avril. Vous vous interrogerez sur les conséquences fiscales et comptables d’une telle acquisition au regard : ➢ De la TVA, ➢ du coût d’entrée de la machine en comptabilité et des opérations d’inventaire qui en découlent. La commande est confirmée par fax en date du 10 avril. Simultanément un acompte est envoyé. La livraison de la machine a lieu le 20 avril et

d’application de la T.V.A : A/LES OPERATIONS IMPOSABLES : 1/ Les opérations soumises à la T.VA à titre obligatoire : 2/Les opérations soumises à la T.V.A sur option : B/LES ASSUJETTIS A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : C/ TERRITORIALITE DE LA TVA : D/ LES EXONERATIONS EN MATIERE DE T.V.A : 1) Les affaires faites à l’intérieur : 2) Les affaires faites à l’importation : 3) Les affaires faires à l’exportation : II) Les règles d’assiette et les taux de la T.V.A : A) Le fait générateur

Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne Mémoire réalisé dans le cadre du Master 2 Recherche de Droit Fiscal « Collectivités territoriales, services publics et TVA  » Présenté par Loïc WAN-AJOUHU, sous la direction de Maître Xavier CASAL Soutenance du 26 juin 2009 Année Universitaire 2008/2009 « L’université n’entend pas confirmer ou infirmer les opinions émises dans les mémoires. Ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leurs auteurs ». [pic]

Opération obligatoirement soumise à la TVA b. Opération imposable par option c. Biens imposables à l’importation 2- Exonérations d. Exonération sans droit à déduction et avec droit à déduction e. Exonérations à l’importation f. Régime suspensif de tva Section II : la liquidation de la tva 1- A l’intérieur a. Le fait générateur et régime d’imposition b. La base imposable c. Taux de la tva e tva à déduire 2- A l’importation a

DE LA TRÉSORERIE 42CHAPITRE 2: LA GESTION DE LA TRÉSORERIE À LA SISEP 44I - LA GESTION PRÉVISIONNELLE DE LA TRÉSORERIE 44II - LA GESTION PERMANENTE DE LA TRÉSORERIE 47CONCLUSION 61BIBLIOGRAPHIE 63ANNEXES 64TABLE DES MATIÈRES 65DÉDICACEJe dédie mon mémoire de stage à :Mon père M. SORO Tchowa et ma mère DOSSO Fatoumata, pour leur bénédiction leur soutien moral et matériel. Que le seigneur et miséricorde DIEU les bénissent et leurs accordent longue vie.Ma belle mère COULIBALY Ami, pour sa gentillesse

ELOSIG ECOLE LOGARITME SPESIALISE EN INFORMATIQUE Filière : gestion informatisée Mémoire de fin de formation Réaliser par : Fatima zohra El ARJI Fadila ALAOUI ISMAILI Encadre par le formateur : El Mezandy Mohamed Bouziane Abdrehmani Année de formation : 2009-2010 [pic]

entreprise afin de compléter ma formation. J’ai donc eu l’opportunité d’entreprendre mes huit semaines de stage dans le cabinet d’expertise comptable situé à X. J’ai découvert des compétences requises pour ce métier. Suite à ce stage, j’ai réalisé un mémoire comprenant dans une première partie une présentation du cabinet puis dans une seconde partie les taches Présentation du Cabinet d’Expertise Comptable I) La fiche d’identité :

valeur dans un programme/algorithme • Une variable est une case mémoire (ou plusieurs) réservée par l’ordinateur pour accueillir une valeur. (dans la RAM) • La variable est caractérisée par : - Un identificateur - Un type (C est un langage typé) - Une taille - Une valeur 3 © Slimane .bah@emi.ac.ma Semestre 1 : Sept - Jan 2012 Programmation C  Variable : Types • Le type d’une variable nous permet de connaître : - Sa taille en mémoire - Sa représentation - La plage des valeurs possibles - Les

OPERATIONS COURANTES 1. Rappeler les règles relatives à la TVA concernant les ventes hors de France. On distingue : Les exportations : ventes hors UE (exonérées de TVA) Les livraisons intracommunautaires (ventes dans l’UE) sont exonérées de TVA si le vendeur dispose du numéro d’identification de l’acquéreur. En cas de non-communication, l'opération intracommunautaire devient taxable et obéit aux règles nationales classiques (le vendeur collecte la TVA et la reverse). 2. A l’aide de l’annexe 1, comptabiliser

marché. Clientèle concernée Entreprises de tous secteurs et cabinets comptables. Configuration minimale requise Il est recommandé d'installer EBP Comptabilité Pro dans une configuration machine dotée au minimum d'un processeur 1 GHz, de 512 MO de mémoire, d'un écran 15" offrant une résolution 1024 x 768, d'une imprimante. EBP Comptabilité Pro est disponible : - en monoposte, sous Windows XP Pro® ; - en réseau local Windows 2000® ou 2003 Server®, avec des postes de travail Windows XP Pro® ou 2000