Mémoire Sur Les Marchandises Par Voie Maritime

HILAIRE EMAIL : hiltogba@yahoo.fr Tél. : (00224) 62-30-20-59 / 64-34-51-51 THEME : LE NAVIRE Introduction En se référant au Lexique des termes juridiques, on peut définir le Droit maritime comme « l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation maritime, au transport des voyageurs et des marchandise par mer ». Au cœur de cette branche du droit se trouve le navire, instrument de navigation indispensable à toute activité en mer. L’histoire nous révèle que le plus ancien navire fut

la TMSA a- Mission de la TMSA b- Organisation de la TMSA 4- Note du cadrage du Rapport de stage. Chapitre II : Cadre théorique et état des lieux 1- Tendances du transport maritime a- La conteneurisation dans le monde b- Tendances du transport maritimes et stratégies des armateurs 2- Cartographie du flux import/export des conteneurs au port Tanger Med a- Evolution et répartition du trafic import/export conteneurisé au Maroc b- Etat

ETUDE SUR LA STRATEGIE A METTRE EN PLACE POUR LA MARITIMISATION DE L’ECONOMIE DE POINTE-NOIRE EN VUE DU DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DU SECTEUR MARITIME EN REPUBLIQUE DU CONGO Rapport Final -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CHAMBRE DE COMMERCE, D’INDUSTRIE, D’AGRICULTURE ET DES METIERS DE POINTE-NOIRE : 665 : 94.12.80. : 94.07.13 E-Mail : infocom@cciampnr.org www.cciampnr.org 3, BOULEVARD

logistique portuaire Chapitre 1 : gestion et suivi de la performance de la chaîne logistique : cas du trafic à conteneurs du port de Casablanca Section 1 : gestion de la chaine logistique 1- Flux documentaire A- Importation par voie maritime B- Exportation par voie maritime 2- Le pilotage des flux physique et informationnel A- Traitement des flux informationnel B- Gestion des flux physique a- Processus import 1) Traitement des flux physique en amont 2) Traitement des flux physique en aval 3) Livraison

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald

éléments du contrat d’assurance : 14 1. Le risque : 14 2. La prime : 17 3. Le sinistre : 18 III. Les composantes du coût d’assurance : 19 1. La nature de la marchandise : 19 2. La nature de l’emballage : 19 3. Le mode de transport : 20 4. L’itinéraire assuré : 20 5. La nature des garanties couvertes : 21 Chapitre II : L’assurance du transport maritime 22 I. Les types d’avaries 22 1. Les avaries particulières : 22 2. L’avarie commune : 22 II. Les garanties : 26 1. La garantie FAP 26 2. La garantie FAP

Mémoire rédigé pour l’obtention du Bachelor International ICN Nancy/ Supdeco LA NORVEGE, LE PAYS IDEAL POUR INVESTIR OU POUR COMMERCER Présenté par : Sous la direction de : Mlle Ndèye Katy FALL Mr. Oumar DIOP Etudiante Bachelor International Professeur de finance

...........................................40 5.3 Documentation électronique et service en ligne ...........................42 5.4 Mainlevée des marchandises ..........................................................43 5.5 Exonération des droits et règlement des différends.....................44 Annexe A : Aide-mémoire pour l’importation de marchandises commerciales ............................................................................................47 Annexe B : Sources d’aide...........

..........8 Section 2 - Espèce des marchandises ........................................................................8 Paragraphe 1 - Définition, assimilation et classement ............................................8 Paragraphe 2 - Réclamations contre les décisions d’assimilation et de classement ..............................................................................................................8 Section 3 - Origine et provenance des marchandises...................................

Le canal du Rhône au Rhin. Le canal du Rhône au Rhin, appelé aussi canal Rhin Rhône, relie la Saône au Rhin. Ce type de voie d’eau est classé en canal de jonction à bief de partage. Les bassins versants sont le Rhône et le Rhin, l’altitude du bief de partage est située à 342,65 mètres. L’enjeu de cette voie fluviale artificielle est de relier les ports maritimes du nord de l’Europe avec ceux de la Méditerranée, principalement Marseille. Comme la majorité des voies d’eau, le canal du Rhône au Rhin