Napoléon Code Civil Révolution

comme sujet d'analyse, 5éme rép ds l'histoire ,3/5 eme rép ds la genes I/ La 5 éme république ds l'histoire CHAPITRE 1/ Panorama de l'histoire constitutionnelle de la France. Section 1/De 1789 à 1875 Sous-section 1: L'ancien régime et la révolution a/ Ancien régime On s'appuyait sur des traditions anciennes pour créer la première constitution. Qu'est-ce qu'une constitution? 2 chose simultané C'est un texte juridique qui organise les règles d'attributions et d'exercices du pouvoir. La

CHAPITRE 2 : LE DROIT CIVIL FRANÇAIS AUJOURD’HUI Section 1 : Evolution Le droit est consubstantiel à la vie en société. De manière plus évoluée, le droit est né au Moyen-Orient, avec notamment le code de lois de Hammourabi (18eme siècle av J-C). La civilisation grecque a profondément marquée la philosophie et la science politique mais n’a pas élaboré de droit privé Le Droit Romain a profondément marqué de nombreux pays du Monde. Son influence reste fondamentale de nos jours, notamment avec

loi date à peine de la Révolution Française. Pour comprendre l'intégralité de notre système juridique il faut remonter plus loin. Au début de la civilisation Romaine en 753 avant notre ère. La naissance du Droit A) Vers 2400 avant notre ère La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses

Commentaire du discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Portalis Extrait du discours préliminaire Ⅰ. Nouvelle conception de la loi A. Le caractère d’uniformité B. La transaction entre le droit écrit et les coutumes Ⅱ. L'obligation pour le juge d'interpréter les lois Extrait du discours préliminaire Portalis est né au Beausset en 1746 et est mort à Paris en 1807. Il est l’un des pères fondateurs du Code civil ce qui lui confère une grande réputation encore aujourd’hui

L’histoire du DT 1789 (La révolution) Le tiers Etat est contre la noblesse. 1791 : Libéralisation des économies en France. (D de travailler ou l’on veut). Interdiction de grève. 1804 : Napoléon à crée le code civil et a introduit certaines règles dont 2 sortes de T : L’ouvrier à temps : Sans lien de subordination. Le louage de service : Avec lien de subordination. Napoléon à également introduit le sevrage : Le D de se vendre. 1806 : Création du Conseil des prud’hommes. Napoléon créa un livret d’ouvrier

avec les Russes et les Anglais. Il a créé le Code civil (libertés de propriété et de conscience, liberté des initiatives privées, autorité du père dans la famille, et partage égal entre les héritiers). Ce code, est resté sans grands changements, jusqu'au XXe siècle. Il a créé des lycées dans chaque département et l'école militaire de Saint-Cyr, pour former des officiers. Il est devenu chef du pouvoir, à vie, en 1802 et les Français ont élu Napoléon Empereur, en 1804. La II. République Le gouvernement

Dans ces deux cas c’est la naissance du droit qui serait la finalité des ces idées. B. La naissance du droit dans les faits Le droit tel qu’on le connaît aujourd’hui peut-être daté de la Révolution française de 1789. Plus précisément, ce sont les principes et idées de la révolution qui vont faire naître ce droit. En effet, dans le contexte postrévolutionnaire on a ressenti le besoin d’harmoniser le droit. À ce moment, le droit n’était encore que coutumes dans le Sud et pouvoir arbitraire

préliminaire sur le projet de Code Civil de Jean-Etienne-Marie Portalis datant de 1801. Portalis a vécu de 1746 à 1807, il était avocat au Parlement de d'Aix en Provence, homme d'État, jurisconsulte, philosophe du droit français, membre de l'Académie française et Grand aigle de la Légion d'honneur. C'était un conservateur, rallié à Bonaparte. Il était originaire de Provence où le droit y était mixte et écrit. Il fut membre de la commission nommée par Bonaparte pour rédiger le Code Civil aux côtés de Maleville

rôle du code” Pellefigues Arthur 1ère année de Droit Groupe B.06 « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil », Malgré l'importance de son histoire militaire, Napoléon lui même considère le Code comme son chef-d’œuvre, il paraît donc important de se pencher sur le vaste sujet de la codification. Il s'agira donc d'aborder le rôle du code. « Recueil

distinguer d’un point de vue juridique le mariage et le concubinage. Le mariage nous apparaît comme le mode de conjugalité le plus ancien, cependant, d’autre type d’union plus ou moins récente font leur apparition, ainsi le 9 novembre 1999, le pacte civil de solidarité est créé. Le concubinage apparaît également comme un autre type d’union. Ces autres formes de conjugalité sembleraient néanmoins avoir des effets plus limités au regard de la loi. Par définition, le concubinage se caractérise comme « une