Nom de naissance

parents étaient unis par un lien de parenté ou un lien d’alliance. La distinction opérée par le code civil entraîne 2 séries de conséquences. En matière d’établissement de la filiation : Le lien de filiation légitime résultait du simple fait de la naissance pendant le mariage. La filiation naturelle exigeait des procédures particulières : acte de reconnaissance, action en justice. En matière de droit : Le code civil considérait qu’a partir des divers degrés de filiation, il y avait divers degrés

| | | | | | | | | | Exemple : droit d'association de la loi de 1901 | | | | Individus regroupé dans un certain but social | | | | but juridique avec certaine démarque, attributs de la personne corporelle | | elle aura un nom, un domicile | | | | | | | | | | | | Deux catégories de personnes : l'anthropomorphisme qui couvre le groupe de personne | groupement de personne dans le but d'accomplir un certain objet, pour permettre de le réaliser | il faut leur

utilisées par le système d'information. Le modèle conceptuel des données décrit la sémantique c’est à dire le sens attaché à ces données et à leurs rapports et non à l’utilisation qui peut en être faite. On établit le MCD après avoir recensé et donné un nom à l’ensemble des données du domaine étudié. Ensuite on étudie les relations existantes entre ces données (les dépendances fonctionnelles), pour aboutir au MCD. I. Le re c ue il de s do nné e s : E xe mple int roduc t if Voilà plusieurs phrases qui

Uniquement secteur social Cadre CIL ATLANTIQUE Nom : ...................................................................................................................... Prénom : .................................................................................................. DEMANDE DE FINANCEMENT : : Financement du dépôt de garantie : Garantie de paiement de loyers et charges Attention, depuis le 1er janvier 2010 uniquement dans le secteur social. Pour un traitement rapide de

1. Le nom Toute personne est identifiée par son nom patronymique 1 et son prénom. Il l’obtient, en principe, de manière héréditaire de la lignée paternelle 2 . Il est en principe fixe et d’ordre public. Le port de faux nom est donc un délit. Il ne peut pas plus être cédé. Tout changement de nom (ou de prénom) doit être autorisé par le Roi. Les autorisations sont octroyées si le nom est ridicule, imprononçable, infamant et en cas exceptionnel, afin de protéger la personne. Pour

mentionn�n marge de l�acte de naissance de l�int�ss� b?)? Les effets de la pr�mption d�absence Le principe est que le juge des tutelles doit prendre toutes les mesures n�ssaire pour pourvoir aux int�ts du pr�m�bsent . Elles sont de 3 ordres : – Tout d�abord le juge des tutelles doit d�gn�n repr�ntant du pr�m�bsent ( en g�ral parmi les parents ou les alli�= �ux ou enfants ) Mais le juge de tutelle peut choisir parmi tout autre personne de confiance . Repr�nter : agir au nom et pour le compte du pr�m�bsent

Nom de la société Type de société (SARL ; SA ; etc) Capital social Adresse du siège Entre les associés : (1) Si Personne morale : Nom de la société, Nationalité de la société, adresse du siège, date et numéro d’immatriculation, Nom du représentant, date et lieu de naissance, nationalité, Nom du père, de la mère, numéro passeport du représentant, date et lieu de délivrance du passeport, adresse physique du représentant. Jouissant de sa capacité juridique, (2) Si personne physique : Nom de

07:01:46 Identité du candidat Nom de naissance : Hace Nom matrimonial ou d’usage : Civilité : Monsieur M Sexe Sexe: X F Numéro d’identifiant défense : 0998811707 1er prénom : Hnalapane ème 2 . prénom : Philippe ème 3 prénom : Date de naissance : 03/09/1989 Pays de naissance Pays naissance : France Département ou COM de naissance (France) : Nouvelle Calédonie 4ème prénom : Lieu de naissance : NOUMÉA Adresse du domicile principal

Equipe de 4 (3+ 1) NOM DE L’EQUIPE (en majuscules) RESPONSABLE DE L’EQUIPE – EQUIPIER 1 Nom Prénom Adresse Date de naissance :…../…../19……………………………….Nationalité : …………………….…………….. Tél :…………..……………..Mobile :…………………..…………….Email : …………………………………... Profession : ……………………………………………………………………………………………………….. Personne à prévenir en cas d’urgence :…….…………………………Tél Dom/Trav :……………………. Problème allergique : ……………………………………………………………………………………………... EQUIPIER 2  Nom Prénom Adresse

6  7  Nom  RIGAT  AARIF  ZAKOUNI  AKHSSASS  MOUHALLAB  HAKMAOUI  NADIRI  Prénom  Azzeddine  Khalid  Amiyne  Hassan  Sofia  Mourad  Samir  Date de  naissance  01/09/1984  17/12/1987  12/12/1985  01/10/1978  10/02/1989  15/04/1986  22/04/1979  Discipline  Science et Technologies  Informatiques  Génie Mécanique  Science et Technologies  Informatiques  Communication  Economie  Science et Technologies  Informatiques  Administration des  affaires      1 1.2. Master :  N°  1  2  3  4  5  Nom  ANJAR