Notaire Maroc Responsabilité

d’habitation 6-Taxe des Services Communaux 7-Taxe sur la valeur ajoutée III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles

libération des apports en nature : ce type d’apport doit être intégralement libéré lors de la constitution de toute sorte de société commerciale. Pr les SA, les fondateurs désignent un ou plusieurs commissaires aux comptes qui établissent sous leur responsabilité un rapport qui est déposé au greffe du tribunal et chez les actionnaires. Pr le cas de la SARL, les commissaires aux comptes ne sont désignés que quand la valeur d’un des apports dépasse 100000dh. Le dépôt des fonds en banque : cette formalité

Au Maroc, avant le régime foncier de 12 Août 1913, la propriété privée ne faisait pas l'objet d’un titre et dans le cas ou celui-ci existait, il n’avait comme point de départ que l’acte dans lequel les adouls s’en remettaient aux témoignages ou aux souvenirs des personnes qui leurs étaient présentés pour établir l’origine du droit, ce qui a fait l’objet de l’existence de très nombreux conflits sur la propriété, et de ce fait les droits étaient souvent lésés. La mise en valeur du Maroc exigeait

• Les services liés au compte • Types de comptes ouverts auprès de l’agence • Autres produits 3. Chef de caisse 4. Chef d’agence 5. Conclusion LA BANQUE POPULAIRE D’AIN TAOUJDATE La Banque Populaire du Maroc est un groupement de banques constitué par la Banque Centrale Populaire et les Banques Populaires Régionales. Ayant été recruté par la BPR de Meknès. Mon affectation était sur l’agence d’Ain Taoujdate, qui est reliée de la succursale ATLAS.

transformé au cours d’une histoire de plus de 60 ans. Fondé en 1959 par dahir royal sous le nom de banque marocaine du commerce extérieur, il est devenu en 2020 Bank of Africa.Bank of Africa est actuellement l’un des plus grands groupes bancaires au Maroc couvrant 32 pays africains. Le groupe emploie plus de 14900 employés à travers le monde, avec plus de 2000 points de ventes ou service de près de 6.6 millions de clients.Bank of africa est une société anonyme avec un capital de 2 milliards de dirhams

bien immobilier, il est nécessaire de se rapprocher : ➢ D’un agent immobilier, pour trouver son bien ➢ D’une banque pour financer son achat ➢ D’un notaire pour authentifier son acte Donc les trois acteurs majeurs du secteur immobilier sont : les agents immobiliers, les notaires, les établissements financiers. 1. Les agents immobiliers A date en effet, 70% des transactions sont réalisées par les agents immobiliers et 30% sont faites entre particuliers

solidaire Participation dans le capital Prêt à moyen /long terme à l’entreprise Crédit bail Sources de nancements - Vous - Vos associés - Argent apporté par tes proches (familles, amis, collègues de travail, voisins, …) - Les banques commerciales - Maroc Entreprendre - Fondations - Certains employeurs - Organismes de capital risque - Investisseurs individuels - Les établissements de crédit - Banques et organismes spécialisés 3 - Qui peut m’accompagner ? Durant tout le processus de création de votre

reflètent la diversité des catégories ciblées P. 2 Marzouki et Jebali saluent les relations distinguées unissant le Maroc et la Tunisie P. 2 Des chiffres alarmants présentés devant les parlementaires P. 3 Discours de Sa Majesté le Roi Mohammed VI à la Nation à l’occasion de la Fête du Trône Stratégies sectorielles : il faut plus de cohérence Audience Radiométrie Maroc La dynamique de l’économie reste globalement bien orientée Les Marocains, férus de programmes religieux Conjoncture

[pic] Remerciement…………………………………………………2 Introduction……………………………………………………3 PARTIE I : PRESENTATION DE ZIRANA MAROC I. Fiche technique de ZIRANA MAROC…………………5 II. Organigramme…………………………………………..6 III. Les activités des services……………………………......7 IV. Les activités de ZIRANA MAROC……………………..8 PARTIE II : LES TRAVAUX EFFECTUES I. Le classement…………………………………………..12 II. La saisie des informations comptables…………………13

2) Bons de Caisse  3) Comptes sur carnet  a- Compte sur Carnet Vert b- Compte sur Carnet Jaune Chapitre Six : Valeurs mobilières 1) Développement des OPCVM au Maroc 2) Qu’est-ce qu’un OPCVM ? 3) Rôle économique des OPCVM 4) Quelles sont les formes que peut prendre un OPCVM ? 5) Quelles sont les différentes familles d’OPCVM ? 6) Quels sont