Octroie Crédit Immobilier Pdf

gestion Christelle MARTIN-LACROUX Agrégée d’Économie et gestion Ali YAHMI Certifié d’Économie et gestion À télécharger gratuitement sur www.hachette-education.com : – les synthèses schématiques du livre de l’élève (PDF) à projeter ; – les synthèses rédigées du cours (Word et PDF) ; – des diaporamas (PPT). Couverture : Nicolas Piroux Maquette : Frédéric Jély Réalisation : Christine Bossard www.hachette-education.com © Hachette livre 2012, 43 quai de Grenelle 75905 Paris Cedex 15 I.S.B

du groupes au 31-12-2005 3.5.1.5. Les engagements financiers du groupe au 31-12-2005 3.5.1.6. Politique actuelle et future de financement inter - société du groupe 3.5.2. Relations avec les sociétés du groupe 31-12-2005 3.5.2.1. Prêts octroyés et crédits reçus des sociétés du groupe 3.5.2.2. Les créances et dettes commerciales avec les sociétés du groupe 3.5.2.3. Les apports en capitaux avec les sociétés du groupe 3.5.2.4. Les dividendes et autres rémunérations encaissés par la BIAT et distribués

de dispersion et l’intégration comme ultime phase du recyclage des fonds illicites. Le passage par ces étapes n’est bien évidemment possible qu’avec la connivence d’un certain nombre d’intermédiaires, comme les avocats, les notaires, les agents immobiliers, les bureaux de change, les casinos…La liste des personnes assujetties étant établie par l’article 2 de la loi 43-05. En effet, la première étape dite placement, immersion ou prélavage consiste à se débarrasser matériellement des sommes importantes

suivante : http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/--dgreports/---dcomm/documents/publication/wcms_214476.pdf. 3. V. Banque mondiale, Rapport No AAA65-MA, « Royaume du Maroc Ciblage et protection sociale - Note d’orientation stratégique » (2011), consultable à l’adresse suivante : http://wwwwds.worldbank.org/external/default/WDSContentServer/WDSP/IB/201 2/07/30/000020953_20120730111848/Rendered/PDF/AAA650ESW0P1 120H0PRINTSHOP0VERSION.pdf. 4. Statistiques publiées par l’UNICEF et disponibles à l’adresse

de reprofilage de l’ensemble des prélèvements directs – Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), Contribution sociale généralisée (CSG) et Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS), et Taxe d’habitation (TH)18 –, des crédits d’impôts – notamment les principales « niches fiscales » et la Prime pour l’emploi (PPE) – et des principales allocations sous conditions de ressources – Revenu de solidarité active (RSA), Allocation de rentrée scolaire (ARS), Allocation logement

Sociétés nationales de promotion d’habitat locatif SOPHAL * Agence spéciale Tanger méditerranée 2.1 Filiales publiques : Les sociétés dont le capital est détenu à plus de la moitié par des organismes publics, à titre d’exemple : * Crédit Immobilier et Hôtelier : CIH * Fons Maroc Forets : FMF * royale air Maroc : RAM 2.2 Société mixte : Les sociétés dont le capital est détenu, au plus, à la hauteur de 50% par des organismes publics. Le capital détenu s’entend de la participation

Examen : Oral écrit en 1h30. Certain nombre de petites questions avec une taille limitée, questions de savoir, ainsi que de savoir faire comme l’analyse d’une décision juridique, un petit cas pratique. Documentation : Reproduction dans un fichier pdf de la partie jurisprudentielle du code de commerce. Possibilité de l’apporter à l’examen mais sans annotation personnelle. Lire les sources qui auront été indiquées en cours. Livres : droit commercial, droit des affaires ou encore droit commercial

l’investissement par catégorie de pays .............. 28 Écarts de taux d’intérêt en Afrique, 2000–2012 ............................................. 34 Indicateurs relatifs aux marchés boursiers de certains pays africains ............. 51 Répartition du crédit par secteur au Ghana en 2012...................................... 58 Répartition des prêts et des prêts improductifs par secteur au Kenya en 2012 ......................................................................................... 59 Versements

economic relations — Periodicals. I. International Monetary Fund. II. Series: Occasional paper (International Monetary Fund). III. Series: World economic and financial surveys. HC10.80 ISBN : 978-1-61635-269-1 (version imprimée) ISBN : 978-1-47552-934-0 (PDF) ISBN : 978-1-47557-788-4 (ePub) ISBN : 978-1-47554-967-6 (Mobipocket) Les commandes doivent être adressées à : International Monetary Fund, Publication Services P.O. Box 92780, Washington, DC 20090 (U.S.A.) Téléphone : (202) 623-7430 Télécopie :

Intégration du risque de crédit dans la mesure de la performance des agences bancaires Introduction générale A u-devant des diverses mutations qu’a connues l’environnement bancaire et financier algérien tout au long de ces vingt (20) dernières années, avec en substance l’abandon de la politique d’encadrement du crédit, abandon auquel se conjugue le passage progressif à une économie de marché, il n’en demeure pas moins que le secteur des banques représente aujourd’hui un segment fortement concurrentiel