Optimisation Des Impots Sur Salaire

5/13/2007 ENCG SETTAT COUT FISCAL AU MAROC POUR 2005 ET OPTIMISATION FISCALE Compilation www.fadelexpert.ici.ma | FADEL IDBRAIM Chapitre préliminaire JUSTIFICATIONS ECONOMIQUES DES PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES Avant de traiter le coût fiscal au Maroc, et comment la firme marocaine procède pour la gestion et l’optimisation fiscale. Il est opportun de traiter le rôle économique de l’Etat et la justification de l’impôt sur les bénéfices des firmes. Le rôle économique de l’Etat Le rôle

Gestion de paie Après avoir saisie les données des personnels, le gestionnaire de l'entreprise doit préparer le bulletin de paie de chaque personnel (employé) â travers des documents traité manuellement durant le mois courant et calculer leur salaire en utilisant l'utilitaire Microsoft office (Excel). 1.2.1.3. Gestion de CNSS Tout personnel travaillant dans l'entreprise doit avoir sa propre situation CNSS, pour cela le gestionnaire doit lui préparer son déclaration CNSS en utilisant

correspondent aux principales fonctions de l’entreprise (ventes, approvisionnements, production, etc …) et sont liés les uns aux autres : La gestion budgétaire poursuit plusieurs objectifs : - d’une part un rôle de prévision (simulation, coordination, optimisation, …) - et d’autre part un rôle d’incitation (délégation et motivation). Ces objectifs ne sont pas toujours compatibles et des choix sont nécessaires entre le caractère réaliste des prévisions et leur caractère incitatif (volontariste). Ces choix

d) Quelles sont les méthodes et les outils pour gérer, installer la qualité totale dans votre concession ? e) A quoi sert un cercle-qualité ? f) Dans votre concession, comment est gérée la qualité ?Si toute fois elle est gérée 15.Optimisation des processus : le management par les processus (synthèse) Dans le cadre du mémoire situation analyse des performances. Il faudra analyser les dysfonctionnements de votre atelier : * Dysfonctionnement de productivité de rentabilité, etc…

Établissement des bulletins de paie et des déclarations sociales ; o Assistance à la gestion du personnel. · Droit fiscal : o Établissement de toutes les déclarations fiscales ; o Représentation en cas de contentieux devant la Commission Départementale des impôts directs ou devant la Commission de Conciliation. · Suivi juridique de l'entreprise : o Choix de la forme juridique ; o Assistance pour les formalités ; o Préparation des opérations de constitution, d'augmentation de capital, de transmission. 1-2-4-

des bulletins de paie et des déclarations sociales ; o Assistance à la gestion du personnel. · Droit fiscal : o Établissement de toutes les déclarations fiscales ; o Représentation en cas de contentieux devant la Commission Départementale des impôts directs ou devant la Commission de Conciliation. · Suivi juridique de l'entreprise : o Choix de la forme juridique ; o Assistance pour les formalités ; o Préparation des opérations de constitution, d'augmentation de capital, de transmission

attributaires de marchés de travaux, de fournitures ou services, les sociétés de crédit, d'assurances et les agences immobilières.  1-5- Taxe urbaine  La taxe urbaine est régie par le dahir du 30 décembre 1989 portant loi n° 37-89 (BO du 3 janvier 1990). Cet impôt est calculé annuellement sur la base de la valeur locative des terrains, des immobilisations en bâtiment et leurs aménagements et des équipements dont dispose l’entreprise. Exonération pendant 5 ans à compter de leur achèvement ou de leur installation

négative entre le niveau d’investissement et le taux d’intérêt ? Exercice 1 On considère une économie fermée ayant les caractéristiques du modèle IS-LM et les relations de comportement suivantes : • Consommation : C = C0 + c (Y-T), 00 et I0>0 • Impôts et dépenses gouvernementales : T = T et G = G • Offre de monnaie : Mo = M • Demande de monnaie : M D P = β Y - γ r, 0< β 0 1) Définir l’équilibre macroéconomique et expliquer pourquoi il se ramène à l’équilibre IS-LM dans ce modèle. 2) Définir

et les ressources de l’économie d’un côté et les activités des agents comme l’entreprise de l’autre côté. Ces ressources sont : Les revenus ou productions ; Les profits et bénéfices ; Les différentes transferts ; etc. Les emplois sont : Les salaires ; Les rémunérations des différents facteurs ; Les investissements ; etc. La mise en évidence de l’ensemble des activités de l’entreprise est nécessaire pour avoir des analyses correctement établis pour l’économie prise dans son ensemble, pour

essentiellement les producteurs et les consommateurs qui évoluent dans une économie qui est régulée par la variation des prix. Cette rencontre détermine une quantité échangée ( de travail, de production, de monnaies, de titres) et un pris de vente (salaire, prix des biens, taux d’intérêt, cours boursiers). Comme on ne peut échanger que ce qui appartient en propre, (ex : un bien contre de l’argent), l’économie de marché se caractérise par la prépondérance de la propriété privée. 2.1 Le fonctionnement