Ordalie

preuve sont rudimentaires : L’aveu : ancêtre du plaidé-coupable : si l’accusé n’avoue pas, l’accusateur doit apporter la preuve du fait donc il accuse son adversaire. Historiquement, la justice accusatoire reposait aussi sur des preuves telles que les ordalies : épreuve du feu, eau bouillante, duel judiciaire. Tout cela abandonné pour la question notamment qui n’était rien d’autre que la torture. * C’était un système qui a existé dans la Grèce antique, droit romain ancien mais aussi le système de

décisions sont professionnelles et reposent sur une base légale et rationnelle surtout au niveau des preuves en pénal. Exemple: on exige un témoignage, des aveux, des indices matériels. On ne veut plus entendre parler de preuves irrationnelles: les ordalies. Elle est procédurale: les jugements ne peuvent intervenir qu'après une instruction. Elle est nationale. On la retrouve sous la même forme partout et sous les mêmes conditions: l'ancienne justice féodale, pour survivre, a dû s'incorporer à ce système

de 930/940 les pratiques seigneuriales abusives et l’on tente de faire appel à la justice ecclésiastique, annonçant un des champs d’action de la réforme grégorienne. Cette tendance se renforce vers 990, encouragée par les premiers Capétiens. Les ordalies et les duels judiciaires sont des armes ultimes employées pour abréger des duels interminables. B. Pactes, rituels et contrôle social La société du premier âge féodal régule les rapports entre gens de pouvoir par l’utilisation

plus la vengance mais l' expiation, la sanction n' est plus déterminée en fonction du dommages mais en fonction de la gravité de la faute. La peine doit permettre de corriger le criminel a cette époque les peines sont particulièrement cruelles ( les ordalies). A lepoque médiévale la justice public continu de se développer avec la justice segnioriale et on applique un droit pénal coutumier. Avec la monarchie on va lutter contre les mauvaises coutumes qui consistaient a appliquer a des faits semblables

volontaires sont des évènements voulus par les intéressés mais les conséquences juridiques sont déterminées par la loi (Une personne qui blesse volontairement une autre personne). Au Moyen-Âge, le droit de la preuve était marqué par le religieux avec les ordalies. On mettait en œuvre des processus en attendant un signe de la volonté divine « Croix droit, croix de fer, si je mens, je vais en enfer » signifie que le premier qui baisse les bras est celui qui a menti car il n’a pas eu la protection de Dieu, il

un pilori, un gibet ou des fourches patibulaires. • La basse justice ne connaît que des affaires de gravité inférieure, tant au pénal qu’au civil. En matière de procédure, on dénote des progrès au 12ème et 13ème siècle (disparition des ordalies, développement de la procédure écrite), mais elle reste primitive. Il n’existe pas d’appel, les cours seigneuriales sont indépendantes les unes des autres, sauf s’il y a situation de déni de justice, ce qui peut entraîner une plainte au seigneur

lui. Par exemple la Reine Frénégonde [si, si] accusée d’adultère a, pour contrer l’accusation, prêté serment avec trois évêques et trois cents hommes de l’aristocratie ; ce qui lui a permis d’écarter l’accusation. Ensuite il y a le recours aux ordalies qui sont une série d’épreuve physique auquel le dé- fendeur pouvait accepter de se soumettre en prenant les dieux (ou même juste dieu, puisqu’ils étaient chrétiens) à témoin. L’ordalie est une survivance des coutumes païennes des francs où l’on

et le système inquisitoireNote 8, sa priorité est de régler, autrement dit, le déroulement du procès, plus que ses finalités : quitte à grossir le trait, l'important est de bien juger, et peu importe le vainqueur, aurait-il tort (au terme des ordalies, Dieu reconnaissait le sien). Cette conception particulière du procèsNote 9, relayant la découverte de la vérité à un rang où elle perd de sa superbe, reçoit d'ailleurs des illustrations dans la loi elle-même : lorsque le législateur a introduit

pilori, un gibet ou des fourches patibulaires. o La basse justice ne connaît que des affaires de gravité inférieure, tant au pénal qu’au civil. En matière de procédure, on dénote des progrès au 12ème et 13ème siècle (disparition des ordalies, développement de la procédure écrite), mais elle reste primitive. Il n’existe pas d’appel, les cours seigneuriales sont indépendantes les unes des autres, sauf s’il y a situation de déni de justice, ce qui peut entraîner une plainte au seigneur

l’arrestation préventive. Un progrès tout à fait considérable également, le montant des amendes est tarifé cela veut dire que désormais il n’y a plus de peine discrétionnaire. Et puis l’emploi de la preuve par duel judiciaire devient exceptionnel, les ordalies disparaissent. Cela veut dire que désormais on emploie des modes de preuve plus modernes : preuves par écrit, par témoin. On a recourt à des modes de preuves rationnels. De la même façon lorsque le tribunal seigneurial reste compétent, le jugement