Ordalie

pouvait être écarté. Section III – Les juridictions ecclésiastiques  Elles sont a leur apogée au MA et la faveur des justiciable leur est acquise. La procédure au sein de cours d’églises est plus raisonnable et rationnelle, elles ignorent les ordalies et le deuil judiciaire, en revanche les juridictions ecclésiastiques connaissent l’appel, qui permet au justiciable une justice bien meilleure, contrairement aux juridictions laïques, les peines prononcées sont des peines moins graves. Par ex : la

aussi comme des jugements de Dieu » Montesquieu (De l’esprit des lois, 1748) - les témoignages accompagnés d’un serment solennel - les épreuves décrites dans les lois barbares, la loi salique qui proposent l’épreuve du feu, de l’eau bouillante…des ordalies qui laissent au jugement de Dieu de décider de l’issue du procès « on demandait à la divinité de montrer de manière tangible de quel côté se trouvait le bon droit » (cf. J-M Carbasse, Introduction historique au droit pénal, PUF) - l’institution

pas respectée par les puissants. En conclusion, la procédure évolue donc parallèlement aux transformations que connaissent l’autorité et l’organisation de l’Etat. Elle passe d’une procédure largement privée ( vengeance privée, ordalie ) à une justice d’Etat. Cette évolution résulte de développements législatifs et de la pratique des fonctionnaires et des justiciables. Les juges fonctionnaires participent de plus en plus activement au déroulement du procès : citation administrative ;

la main cicatrise au bout d’un certain temps c’est que la personne a dit la vérité mais si elle subsiste et cause la mort de la personne alors elle était coupable. Souvent, on fait participer l’accusateur et on appel alors cela le duel judiciaire (ordalie bilatérale) (Ex : l’ordalie de la croix : les deux parties se mettent toutes les deux debout et tiennent leur bras en croix. Le premier qui baisse les bras aura perdu.). La plupart du temps il s’agit de duel et le vainqueur est innocent car dieu lui

réel. La comparaison avec l’ancienne coutume du jugement de Dieu permet de définir cette forme d’épreuve auto-imposée : l’ordalie désigne toute épreuve juridique usitée, dans le Moyen âge, sous le nom de jugement de Dieu. Au sens strict, le mot ordalie doit être réservé aux épreuves par éléments naturels (eau, feu, …) et distingué des serments et des duels, bien que ces deux derniers ormes d’épreuves comportent une dimension possiblement ordalique. La conduite ordalique peut être définie comme :

demandeur de faire la preuve, ce qui reste flou car l’accusateur s’oblige à se justifier. On parle de « preuves irrationnelles »= le serment purgatoire (des cojureurs qui ne sont pas témoins vont assurer que la personne accusée est de bonne foi) ou les ordalies (une épreuve qu’une partie va subir pour prouver son opinion, son bon droit). Section 2 : l’oubli des lois et le déclin du droit : Le phénomène touche toutes les lois. I) L’oubli du droit romain Formulaires : recueil de modèles d’actes juridiques

avec le temps, à une époque où la religion était très importante le serment avait beaucoup d’importance, le témoignage également, et quelques fois d’ailleurs, pour faire parler dieu, on proposait aux personnes des épreuves : ce que l’on appelait les ordalies, on se disait donc que dieu aiderait la personne si elle est innocente. Le combat judiciaire était aussi une preuve : lorsqu’une personne triomphait, c’est parce que Dieu l’avait voulu. Que penser du système accusatoire ? Ce système a un avantage :

effet, la preuve est passée du hasard à une science. Les droits sont prouvés aujourd’hui par un écrit, alors qu’auparavant cela pouvait être par témoignage, et à une certaine époque le témoignage l’emportait sur l’écrit. De même, disparitions des ordalies aujourd’hui. Chapitre 2 : L’objet et la charge de la preuve Que faut-il prouver ? Qui doit rapporter ces preuves ? Section 1 : L’objet de la preuve On distingue la preuve du droit et la preuve du fait. La preuve du droit : Le principe c’est que

bilingue.). Paris 13, Marc GONTARD, 1989. Index : Péritexte Désir Séduction Préface Titre Représentation Ecriture. Dernier contrôle : 23/08/1995. GANTARE, Abdallah. D.E.A. Mécanismes de la polyphonie et fonctionnement du récit dans Le chemin des ordalies d'Abdellatif Laabi. Rabat, Abdallah MDARHRI-ALAOUI, 1989. GARRIGA, Lucienne, épouse MARTINI. Doctorat Nouveau Régime. Identité Pied-Noir et expression littéraire. Ecriture et écrivains après 1962. Aix-Marseille 1, Anne ROCHE, 1995. Index : Coloniale

indirecte : on passe d'abord des indices (ensemble de circonstances pouvant faire croire à la vraisemblance d'un fait). Puis viennent les charges (éléments de vraisemblance) et enfin preuve (au niveau du juge du fond). On ne recoure jamais aux ordalies, ni aux preuves légales (pondération : si trois témoins vont dans le même sens, alors c'est vrai etc.). Libre choix des moyens de preuve : c'est l'intime conviction des juges et des jurés. Aucun moyen de preuve n'est exclu ou s'impose par