Ordalie

l'argument de la justice, le Roi va développer son pouvoir législatif. Il va dire par exemple que certaines coutumes sont des coutumes injustes, impies. Par exemple, le fait de s'en remettre à Dieu pour juger de la culpabilité de quelqu'un. Il trouve les ordalies insultant l'image de Dieu et du Christ. Le Roi par la loi interdit les mauvaises coutumes. Ce faisant, il légifère. Il pose une norme générale, impersonnelle pour tout le royaume. Il prétend se mettre au service de la justice et du droit en soit

co-jureurs dont plusieurs evêques. Less choses ne s’arrêtent pas là: le demandeur peut à son tour prêter un autre serment: “jurer que son adversaire ment” ce qui pose un problème pour le juge, c’est là qu’apparaissent les fameuses épreuves que sont les ordalies retablissant la vérité. * L’ordalie: Ce sont des épreuves physiques subies par les parties dont l’issue fait manifester de manière visible la pureté et l’impureté de chacun des serments. Elle peut être subie soit par le defendeur, on parle

judiciaire du droit, à sa consécration par le juge. Pendant longtemps, les règles de preuve présentaient un caractère irrationnel : le juge s'en remettant à l'interprétation de la volonté divine en matière de preuve d'où des modes de a preuves comme les ordalies où il s'agissait de permettre à Dieu de révéler ses jugements. A partir du 13 ème s, sous l'influence des canonistes, le droit devient plus rationnel. La preuve écrite prend plus d'importance que la preuve orale et la recherche de la vérité devient

que dans la ville, il n’y a plus de peines discrétionnaires, le seigneur doit appliquer le droit tel qu’il est inscrit dans la charte. L’emploi de la preuve par duel judiciaire soit l’ordalie devient exceptionnel c.à.d. qu’en matière de preuve les ordalies sont remplacées par des preuves rationnelles : le témoignage, l’écrit. Le jugement a lieu désormais dans la ville et non plus au château seigneurial. Le nouveau résident de la ville était peu être un serf, un homme libre de la campagne, ou l’habitant

Procédure accusatoire : demandeur / défendeur * Fond du droit : pluralisme juridique et personnalité des lois : sous quelle loi vis-tu ? Il faut savoir qu’elle loi appliquer. On empreinte la règle de la personnalité des lois. * Mode preuve : Les ordalies. (Jugement de dieu) épreuves physique dans lequel il doit sauver des vies. Unilatéral : une seule partie : le défendeur qui se soumet à l’épreuve (l’épreuve du fer rouge consiste à se saisir d’une braise Il peut y avoir deux origines et deux droits

mode de preuve : comment prouver ? Dans un 1er tps, la preuve était libre mais en gle témoignages ou aveux. Pb : quand on a pas de témoignage crédibles ou aveux que faire? Au MA on a trouver une solution : on s'en remettait au jugement de Dieu (ordalies → ex de l'épreuve de l'au froide ou duel judiciaire). b) la procédure inquisitoire Elle répond aux critiques de la procédure accusatoire. On l'a trouve à l'époque du bas empire romaine, disparaît avec les invasions barbares, et réapparait

[dossier] In : Les carnets du CAP, n° 5 , printemps 2007, p. 3-105 Contient notamment : Le multilatéralisme efficace : de Mars ou de Vénus ? / Manuel Lafont Rapnouil. Le régime international de non-prolifération est-il efficace ? / Martin Briens. Ordalie ou multilatéralisme efficace ? La résolution des conflits au sein de l'OMC / Patrick Allard. La fonction publique internationale en question / Jean-Marc Coicaud. Nouveaux enjeux géopolitiques : dossier In : L'ENA hors les murs, n° 399, 2010, mars

l'idée de dire que certes Dieu a créé l'Homme mais il a créé l'Homme libre, de faire le bien ou le mal. C'est cela le libre arbitre. L'Homme par le libre arbitre peut choisir ou non de faire le mal. Grande sévérité des peines, beaucoup de tortures (ordalies). b) Le droit criminel de l'Ancien Régime Monarchies absolues de droit divin, système répressif très dur avec beaucoup d'arbitraire. Comme cela était excessif cela a été remis en cause par les esprits des lumières avant et pendant la révolution

d’excitation où l’excitation se mêle à la peur et à l’attirance, au plaisir de « passer de l’autre côté de la ligne » comme disait un patient. Cette excitation mixte – entre plaisir et souffrance – peut se cacher sous le masque des « passions », des ordalies, des ivresses et des conduites à risques. Au sommet de l’excitation se trouve souvent le risque de pousser trop loin les limites de la vie et de mourir. Nous avons choisi d’évoquer le deuil, la scène de ménage, la période adolescente ou encore la

moyen. ?? En tout état de cause, la juridiction quand elle saisit dune QOC doit se prnoncer par piloité sur la question si une disposition est critiqueée comme étatn contraire au droit de l'ue. La cour de cass disait que la dispotion de la loi ordalie est contraire au droit de l'UE. Le conseil constit est sai sur la loi de légulation du secteur des juges, dans une déicsion, le conseil constit indiquer au juge qu'en réalité l'art 32 aliéna 2 n'institue qu'une priorité procédural, qui peut nous