Ordalie

C’est donc bien la foi, la promesse qui est engagée et pour bien en comprendre l’ampleur, il faut savoir qu’en matière pénale; la foi joue le premier rôle quand il s’agit de décider, de punir ou non. C’Est-ce qui se retrouve dans le système des « Ordalis » Quant à l’aspect communautaire de cette société, il soutient la validité du contrat puisque nous sommes dans un contexte où la plupart des terres sont connues et cultivées en commun où il devient très difficile de saisir un droit proprement subjectif

recourt à un système de preuve. Il y a le système rationnel, par témoins par exemple. Mais à l’époque mérovingienne on va souvent avoir recours à des modes de preuves irrationnels et on en appelle au jugement de Dieu. C’est ce qu’on appelle une Ordalie, c’est Dieu qui par un signe va montrer qui est le coupable et qui est la victime ou l’innocent. Il y a différents moyens : L’ordalie unilatérale : le défendeur va subir une série d’épreuves qui vont dire ou pas s’il est innocent. Si il en sort vainqueur

possibilité de dissolution du mariage. En matière de droit pénal, le droit canonique va faire évoluer les procédures en particulier l’Eglise va tout faire pour supprimer les modes de preuves irrationnels qui existaient au haut moyen-âge [le duel, les ordalies (épreuves surnaturelles)] L’église sur la base du droit romain va mettre en avant des procédures rationnelles, les écrits, les témoignages et la procédure inquisitoire qui réside entre les mains du juge, va venir remplacer le vieux model accusatoire

l’homme ne se résigne pas à ne posséder qu’une justice imparfaite. Il va s’évertuer à capter, pour la ramener sur terre la vision que, pense-t-il, ne peut manquer d’avoir du juste et de l’injuste la divinité omnisciente. Telle était l’intention des ordalies, du duel judiciaire, jugements de Dieu. C’était au temps jadis, mais il en subsiste quelque chose dans le serment décisoire du procès civil. Pour peu que nous en dégagions son ressort caché, en écartant la médiation qui lui est laïquement infligée

L’idée c’est une épreuve physique. On considère que si Jean à été avalé par le Dieu Fleuve c’est qu’il était coupable. Ce qui se passe le plus souvent c’est que le juge lui-même pressent si il est coupable ou non. Il le conduira à telle ou telle ordalie. Encore aujourd’hui il y a des sociétés où l’on a encore recours à l’ordalie. En Mésopotamie le droit est bien étranger à toute forme juridique. Ce n’est pas un droit religieux. b) La référence biblique : le droit hébraïque Dans son principe,

conserve l’idée que la religion a une fonction sociopolitique Les lois religieuses, comme les lois civiles, sont inventées pour maintenir l’ordre. Il y a une vraie difficulté dans ce texte du philosophe. Comment comprendre la justice positive ? Ordalies  jugement de dieu pour régler un différend, preuves judicaires qui reposent sur la manifestation de dieu en nombre de la Justice. A l’époque d’Abélard c’est un système de preuves qui sont en train de disparaitre. Donc, le XIIè siècle c’est le

pas la société qui est représentée elle a pu permettre à des citoyens de saisir la justice plus aisément. L’inconvénient : c’est l’absence de l’intervention de l’Etat, structuration de la vengeance privée il y a lgtps on a pu voir le système des ordalies. L’avantage : c’est qu’elle est censée trouver son fondement dans des règles démocratiques et non totalitaires. Les sources : - Nationales : La constitution : art 68-1 est suivants : mise en accusation et jugement du président

jugement de Dieu subjectif. On parle jusqualors de jugement de Dieu objectif puisque des rites, des preuves, sont organiss qui, dans lesprit de cette procdure, attestent que Dieu lui-mme intervient et dsigne le coupable. Ces rites sont appels des ordalies, ce sont des preuves physiques, mais peuvent galement consister en lorganisation dun duel judiciaire. On considre que laccomplissement de ces rites, prsents comme des liturgies (intervention du divin), permet de connatre la volont de Dieu. Il faut

Personne n'osait lui résister quand, avec sa tête cornue, il se jetait en avant. Mais, soufflant dans une corne, Houang-ti fit entendre le son du dragon et sortit vainqueur de la joute. [La joute à la corne est, même aux temps classiques, une ordalie ; le vaincu mérite la mort.] Le Dragon Ying coupa la tête de Tch'e-yeou. [Aux temps féodaux, la tête coupée du vaincu était plantée sur un drapeau.] Houang-ti s'empara du drapeau de son rival. Sur ce drapeau était l'effigie de Tch'e-yeou. Dès lors

L’article 6 ne parle pas de l’égalité des armes. La CEDH a une interprétation très large de l’article 6. Cette égalité existait avant la CEDH car il y a un principe d’égalité devant la justice découlant du principe d’égalité devant la loi. Les ordalies, les jugements de Dieu, étaient des épreuves dans lesquelles en fonction du déroulement de l’épreuve une solution était donnée. Par exemple, le duel en justice était très règlementé pour que l’égalité des armes soit respectée. Bruno Oppetit avait