Ordonnance De Philippe Iv

CHAPITRE IV : L’onde de choc révolutionnaire. A. La genèse des idées politiques libérales B. La généralisation du libéralisme en Europe : trois vagues C. La cas belge 1. Au cours de l’année 1789. a. Joseph II, un despote éclairé, et ses réformes. b. La révolution Brabançonne. c. La révolution liégeois. 2.

d’Orléans qui va devenir le roi Louis-Philippe. C’est ainsi qu’accède au pouvoir les Orléans cousin des bourbons. « Le père de Louis Philipe, Philipe Egalité qui était le cousin de Louis 16 avait voté la mort du Roi et donc pour les légitimistes c’est l’acte qui sépare officiellement les bourbons des Orléans. » Louis-Philippe met en place la monarchie de « juillet » qui met fin à la monarchie qui allait de 1815 à 1830. Il y a certain changement, Louis-Philippe se proclame Roi des Français et plus

gouvernant. Section 2 : Les royaumes hellénistiques Le royaume de Macédoine est grec de culture, mais politiquement, c’est un royaume gouverné par un roi qui gouverne avec ses compagnons. Une assemblée de guerrier doit prêter serment au roi. Philipe II va conquérir la Grèce, il contraindra les cités à se regrouper en ligue. Ces citées perdrons leur autonomie étrangère. Alexandre le Grand a d’abord du faire face à la révolte grecque et à des ambitions plus vastes. Il a commencé à s’attaquer

la Révolution et souhaite rétablir une monarchie plus forte. Il publie quatre ordonnances en mars 1830, supprimant la liberté de la presse et modifiant la loi électorale, pourtant déjà très limitée. -Cela entraine une révolution à Paris, de trois jours, dite les « Trois Glorieuses », les 27, 28 et 29 juillet. (L’événement de se tableau) -Le roi et la dynastie des Bourbons sont renversés. C’est leur cousin Louis-Philippe Ier qui devient roi, en promettant de respecter la constitution et les libertés

 à  valeur  législative.   -­‐ Ils  ont  acquis  une  grande  autorité  du  fait  de  leur  auteur.   Exemple  de  coutumier  :   -­‐ Coutumier  de  Beauvaisis.   o Ecrit  par  Philippe  de  Beaumanoir  en  1280.   § Transcription  des  règles  coutumières  de  la  région  de  Beauvais.   § Analyse,  commentaire  et  interprétation  du  texte.   • Comparaison  au

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II

La condamnation de l’investiture laïque IV) la suprématie du sacerdoce pontifical A) L’affirmation de la suprématie : Les dictatus papae B) Le combat pour la suprématie V) La doctrine de la théocratie pontificale A) La dévalorisation du sacre royal B) L’opposition entre auctoritas et potestas C) La pénétration de la théorie dans les mentalités Section 2: Les relations entre la papauté et les rois I) Le règne de Philippe Ier : accords et désaccords. (1060-1108)

fiduciaire), à charge pour ce dernier de réaliser une affectation déterminée au profit d'un bénéficiaire. La loi de 2007 est modifiée rapidement par l'article 14 de la Loi de Modernisation de l'Économie (LME) du 4 août 2008 ainsi que par les ordonnances du 18 décembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté et celle du 30 janvier 2009 portant diverses mesures relatives à la fiducie. Ce n'est que par la ratification intervenue par la loi de simplification et de clarification

du Parlement en deux assemblées : la « chambre haute » (dénommée Sénat sous la III° et la V° République et Conseil de la République sous la IV° République), assure la représentation de l’aristocratie, des notables et/ou des collectivités territoriales ; la « chambre basse » (dénommée Chambre des députés sous la III° République et Assemblée Nationale sous la IV° et la V° Républiques) assure la représentation populaire. Pour ses partisans, le bicaméralisme présente deux grands avantages : la « chambre

Le Panthéon est un monument de style néo-classique situé Place du Panthéon sur la montagne Sainte-Geneviève, dans le 5e arrondissement de Paris, au cœur du quartier latin. Il est entouré notamment par la mairie du 5e arrondissement, le lycée Henri-IV, l'église Saint-Étienne-du-Mont. Construit au 18e notamment sous l'impulsion Jacques Germain Soufflot (1713-1780) comme une église pour abriter la châsse( un reliquaire contenant le corps d'un saint) de sainte Geneviève qui avait vécu au 6e et