Ordonnance De Philippe Iv

« néfastes ». C'est également eux qui connaissent les rites pour accomplir un acte juridique. Puis, on trouve un nombre limité de cas où il y avait des formules exactes à formuler. Les prêtres sont d'origine patricienne. Le droit va leur échapper au IV èmes av.J-C. Le droit ancien romain était coutumier. §.1 : Le droit de la république A. La loi à Rome il y a très peu de loi. I La loi des douze tables: -450 C'est le fondement du droit des citoyens. Elle est né à la suite du conflit entre

L’unité de la langue : Dans la constitution telle qu’elle est écrite stipule que la langue de France est le français dans l’article 2 de la constitution. Ordonnance de François premier 15 impose le français dans les procès et dans l’administration de la justice. A cette époque ou on parlait latin ou les langues régionales. Cette ordonnance visée à l’unification. 1790 la création de la cour de cassation a pour but d’unifier tout le droit, et le décret du 2 terminendor de l’an 2 institue le français

pas la couronne, il reçoit que l’onction. Il y aura 2 rois, un roi couronné (Rex coronatus, Hugues) et un roi seulement désigné (Rex designatus, Robert). Robert va associer son fils au pouvoir et le sacrer en 1127, Henri et il en sera ainsi jusqu’à Philippe Auguste. Le sacre anticipé permet de garantir la stabilité du pouvoir. Et a permis à Hugues de fonder une dynastie, des Capétiens qui se tiendra en ligne droite au pouvoir jusqu’en 1328. En ligne collatérale jusqu’en 1792. B. Les

monastères, ils vont déverser sur l’Europe et nous avons de grands saints, thomas DAQUAINT et Albert le grand. Après ce règne de saint louis qui sera considéré comme un beau règne, il fera partie de l’histoire. Philippe 4 le bel, sera appelé le roi de fer, et la durant ce règne de Philippe, un grand progrès politique, on passera du roi suzerain ou roi souverain, on commence a retrouvé ce que la modernité gardera. Ce règne sera d’imposer partout l’autorité royale, et durant ce règne la monarchie va

par les femmes . Pendant trois siècles , depuis Hugues Capet , les roi ont toujours eu des fils pour leur succéder , ce que l’on nomma le miracle capétien . En 1316 , c’est la première fois qu’un problème ce pose , Philipe Le Bel meurt en 1314 en laissant trois fils , Louis , Philipe et Charles . Il aussi une fille nommé Isabelle , épuise d’Edouard 2 , roi d’Angleterre . Louis X le Hutin lui succède ,cependant il meurt en 1316 en laissant qu’une fille , Jeanne de Navarre issue de son 1er mariage

13ème, il est réservé au roi et de plus, seuls les fils de chevaliers pouvaient se faire adouber. B.L’acquisition d’un fief A partir du 13ème le fief devient aliénable s’ensuit une réaction aristocratique. En 1275, finalement, une ordonnance de Philippe Le hardi décide que tout roturier pourra acquérir un fief en payant la value du fief plus au roi, un droit de franc fief mais il ne deviendra pas noble pour autant. C La naissance C’est le procédé normal de recrutement. Les deux parents

CORRESPONDANCE DE BONIFACE VIII AVEC PHILIPPE LE BEL (1296) I – LA DECRETALE « CLERICIS LAICOS » (24 février) … L’antiquité nous apprend que les laïques furent hostiles aux clercs. Fait que l’expérience du temps présent atteste à l’évidence, quand on les voit, non contents de leur domaine propre, entreprendre illicitement d’empiéter sur les terrains défendus, sans avoir la prudence de prendre garde que, sur les clercs, sur les personnes et sur les biens d’Eglise, tout pouvoir leur est interdit.

sous le nom de Louis XVIII en 1814 (reconnu comme tel dès la mort de Louis XVII en 1795 par certaines puissances européennes) ; Charles Philippe de France (1757-1836), comte d'Artois, qui deviendra roi sous le nom de Charles X à la mort du précédent ; Clotilde de France (1759 – 1802), reine de Sardaigne de 1796 à 1802 par son mariage avec le roi Charles-Emmanuel IV de Sardaigne ; Élisabeth de France (1764-1794), elle partage jusqu'aux derniers instants le sort de la famille royale. Elle est guillotinée

cadre là le monarque est dit nomos empsychos : lois vivantes. Le roi a toujours raison et donc la loi est forcément juste. Cette législation royale est hétérogène. Chaque ethnie garde son droit, sa coutume. Concernant les choses politiques on a des ordonnances royales : disposition édicté par le roi régissant les élts les plus importants. 3° Le droit réinventé par l’hoe En Grèce le droit est important car dans la démocratie grecque le droit n’est pas le plus important A) La cfie Grecque une nouvelle

Mais ennemis généraux l'Empereur et le Pape car ils ont des prétentions universelles , l'empereur se déclare maitre du monde . La France doit combattre ces prétentions universelles. A. Roi et Pape. A partir du Moyen Age , conflit entre Philippe IV le Bel et le Pape Boniface VIII insinue en France au Gallicanisme ( renvoi aux Gaulois, l'Église de Gaule indépendante de celle de Rome ). Cette doctrine traverse tout le moyen age et est évoquée par les rois absolus au 16 17 18ème s . L'héritage