Ordonnance Testament Philippe Auguste

France : une formation polq qui revêt un aspect théorique car le prince doit avoir des lectures polq et historiques pour lui apprendre comment gouverner , elles relèvent de l’antiquité ou des roi régnant qui ont rédigé des testaments polq Les enseignement a son fils , testament polq de St Louis , Louis XI Le rosier des Guerres Les rois sont formé au gouvt du royaume de manière pratique , on leur confie le commandement d’une armée et le gouvt d’une province, expl : le Dauphiné, Humbert II n’avait

il ne peut entrer dans ce sanctuaire. L’empereur était sacré car son pouvoir était d’origine divine. Mais on est allé plus loin sous l’époque franque avec pratique du sacre. SECTION 1. LE SACRE DU ROI DE FRANCE §1. L’HERITAGE DE L’ANCIEN TESTAMENT La monarchie mérovingienne n’a pas connu le sacre. Cette pratique n’a été introduite qu’au profit des rois carolingiens. La pratique du sacre n’apparait pas avec la christianisme : Rome n’a jamais connu le sacre. Les germains n’avaient pas non

une fois informés, ceux qui sont d’accord signes et applique le texte dans leur seigneurie Au XIII, le principe continu, mais cette fois c’est l’avis majoritaire qui s’impose à tous, même absents Au XIV, Le roi ne demande plus les avis à partir de Philipe le Bel, la législation royale devient autonome Pour poser puissance législative, légistes (spécialistes des lois), cherchent des arguments pour agrandir le pouvoir royal, et s’appuie sur l’empire romain. Le roi est « empereur en son royaume ». Le

prestige social. Ces écrits n’ont pas de valeurs officielles sous la république, ce n’est qu’une opinion. Avènement d’August, les opinions des juristes consultes vont se transformer en sources obligatoires du droit. Le juge est tenu de suivre cet avis. August créé un mécanisme nouveau qu’on appel le « jus publicum respondendi », une sorte de brevet attaché à certains juristes ; seulement certains peuvent en jouir. A partir du moment où on en est titulaire, leurs opinions deviennent force obligatoire. Ils

mettre fin a la guerre civil Rome, Octave d important pouvoir qui permettront de mettre la fin a cette guerre. A la fin de ce conflit, Octave décide remettre ces pouvoirs exceptionnels reçus au Sénat et au peuple. En -27 il change de nom et se déclare Auguste, formé sur la même racine latine que le mot auctoritas qui signifie autorité. C est la geste fondateur d un nouveau régime l empire. 3. L empire (de -27 a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est

libre Evénement religieux : Le pape Léon III échappe à un attentat et demande à Charlemagne de l’aider à récupèrer son trône. Le 25 décembre 800 Charlemagne est sacré empereur à Rome. Charlemagne change sa titulature et devient « Charles sérénissime auguste gouvernant l’empire romain, roi des francs et des lombards » b)l’unité législative : les capitulaires La législation va être la même pour tous les sujets de l’empire, c’est un moyen pour Charlemagne de faire régner l’ordre et l’unité. On passe

tout le monde : il commanda à ses vassaux qui commandent à leur tour à leurs vassaux (« le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal »). Le roi utilise le droit féodal (la commise) et le droit privé. Il acquiert du territoire : -Soit par voie de testament : la Provence est entrée dans le domaine du roi, « pourvu qu’il ne touche à rien » (attributions, droit, fiscalité, etc.). -Soit par apanage (Bourgogne à la mort de Charles Téméraire en 1470). -Soit par confiscation pour trahison (Bourbonnais après

une philosophie égalitaire. Il existe certaines parentés entre le christianisme et le stoïcisme : la fraternité… Une humanisation de la condition d’esclave est souhaitée. Il y a une multiplication des affranchissements, par conséquent l’empereur Auguste est obligé de limiter l’affranchissement. L’adoucissement se présente sous la forme du pécule (aujourd’hui le pécule désigne une petite économie). Cela signifie que l’esclave ne pouvait au départ qu’apporter une vie meilleure à son maître, c’est-à-dire

limite de temps ni géographique. C’est l’impérium pro consulaire.L’autre pouvoir important attribué à l’empereur est la puissance tribunitienne. Enfin l’empereur se voit confier l’autoritas du Sénat. A partir de 27 av J.C l’empereur est appelé Auguste, doté de tel pouvoir l’empereur va vider de leur substance les institutions républicaines, les magistratures deviennent seulement honorifiques sans réelles pouvoir. Les comices (assemblées) ne sont plus réunies. Seul le Sénat conserve une certaine

droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances. Les ordonnances de réformes ont toujours pour but de rétablir ce qui a été déformé par le temps. Conception de la loi comme un ordre nouveau. Le droit comme vecteur d’ordre. *Au 16 siècle, le politique prend le dessus sur le juridique. Le monde est un grand