Organisation De La Seigneurie Au Moyen Age

Titre I Les fondations orientales On ne peut attribuer d’existence au droit qu’à partir de preuves écrites. C’est l’écriture qui sépare la préhistoire de l’histoire. La préhistoire connaît sûrement des usages mais n’offre pas au droit le moyen de se faire connaître. L’écriture va faire connaître le mot et le droit. Chapitre I Les premières créations • des tablettes d’argile ou des stèles de pierre dans la Mésopotamie ancienne : c’est le droit pragmatique (conçu par les hommes

langue latine. Ce qui caractérisait l'identité et le droit romain, c'est l'existence d'un Etat fort, omniprésent, autoritaire et centralisé, c'est exactement le visage de l'église catholique, son particularisme se fait dans le fait que c'est une organisation transnationale qui repose sur des structures unitaires. L'Etat unitaire est une spécialité continentale, et des pays de langue latine. Les pays dans l'air de culture germanique sont essentiellement des Etats fédéraux. Il y a des comportements

de la tribu et sera entouré d’un conseil, formé par les autres chefs de familles qui sera lui-même conseillé par une assemblée d’hommes libres. On fonctionne sur un type démocratique Un homme est dit libre lorsqu’il peut porter les armes C. Une organisation militaire performante Tous sont unis autour du chef Un guerrier peut mourir pour un chef Un chef peut être désavoué et évincé s’il ne conduit pas à la victoire. § 2 : les différents courants d’invasion A. Les incursions barbares du 3ème siècle

détenteur de tous les droits aussi bien du point de vue interne qu’externe. Le phénomène de la souveraineté étatique s’est développé suite à des siècles de lutte en faveur du pouvoir. En effet, dès le Moyen-Age, le prince cherche à asseoir son autorité parfois contestée par la noblesse et la seigneurie. Louis XIV revendiquera alors sa souveraineté en affirmant : « L’Etat c’est moi ».Cette conquête aboutira au traité de Westphalie qui crée une nouvelle théorie de la souveraineté étatique en tant qu’État-nation

n'existe pas à priori, il résulte d'un certain nombre de donnés objectives. « Ubi societas ibi jus », là où il y a une société, il y a du droit: relation entre le droit et la société. Le droit apparaît comme nécessaire, c'est un moyen privilégié de créer une organisation sociale en organisant les rapports entre les hommes (public, privé ou économique). Définition qui servira de base à ce cours Le droit est un ensemble de règles obligatoires normalement assorties de sanction émanant d'une autorité

sénat détient toujours l’ « autoritas » (forme d’approbation) ça va donner aux actes approuvés par le sénat une force supérieur. Les Sénatus consultes vont avoir la valeur d’une loi au fur et à mesure. Le peuple Romain est un peuple juriste et le moyen du sénat va découler de son autorité morale. En 367, un des deux consul sera issu de la plèbe et toutes les magistratures vont ouvrir leurs portes à la plèbe. Ce régime républicain va laisser place à l’empire car on a un régime mixte, à la fois monarchique

bannum. Le mumdium vient de mund qui signifie bouche correspond à une notion germanique qui permet de qualifier la nature de l'autorité du roi sur ses sujets ce qui équivaut à la relation d'un maître sur ses esclaves ou d'un homme sur sa femme au Moyen-Age. → Le mumdium est un pouvoir d'origine patriarcale, il s'agit du pouvoir du chef de famille chez les Germains, c'est un pouvoir de protection d'un maître sur un groupe d'individus. D'après le droit lombart, une femme doit nécessairement vivre sous

établissements religieux : le prieuré de Saint-Ausbert au début de XIIeme siècle et le prieuré de l’église paroissiale Notre-Dame-des-Champs en 1196. A partir du XIVeme siècle, la seigneurie de Boves passe dans les mains des ducs de Lorraine jusqu’à que le château soit abandonné au début du XVIIeme siècle. 1.b. Organisation du complexe L’organisation du complexe castral et prioral de Boves s’est faite selon un schéma en trois ensembles. D’abord une motte castrale de forme sub-triangulaire, au

pouvoir que sur sa seule seigneurie. Aussi, la justice royale va alors asseoir son autorité sur une organisation et une procédure précise mais tout en mettant en place une justice déléguée, le roi ne pouvant à lui seul rendre la justice. Il établit un ordre hiérarchique entre différents niveaux de juridictions qui lui étant inférieurs. Le Parlement, créé dès le Moyen-âge, est la plus ancienne des juridictions. Le Parlement alors lieu de débats à la Cour du Roi au Moyen-âge devient l’organe détaché

ou culturels. Pendant la période franque existait les collectivités domaniales qui sont des structures rurales sous l'influence du seigneur. Il existait déjà des statuts pour les tailleurs de pierre dans le midi qui avaient leur propre statut. Au Moyen-Âge avant le XIIIème siècle avec la renaissance urbaine apparaissent de nombreuses solidarités citadines étant sous la forme pour certaines de communautés de métiers. Les groupements les plus fréquents sont les confréries. Ce sont de petites associations