Organisation De La Seigneurie Au Moyen Age

C'est le dernier grand empereur romain. On est dans une période où l'immense empire romain va de la côte Atlantique jusqu'à Istanbul en Turquie. C'est un empire qui couvre quasiment toute l'Europe et le Maghreb actuel. Il faut le gouverner avec les moyens de l'époque. A partir du 1er siècle, l'Empire romain rentre dans une crise qui prendra plusieurs formes, il faut y mettre un terme. Théodose va dire que la cause de la crise est la grandeur de l'empire, il faut donc le diviser. Plus précisément, Théodose

que l’état fait un usage systématique de la contrainte. Il n’a pas besoin d’en faire usage. C’est usage est une menace qui pèse sur les individus, en cas de défaillance des autres moyens il peut faire usage de cette contrainte physique pour faire applique ses règlement. C’est un dernier recours. Il y a bien d’autres moyens de contraintes dont l’état a conquis le monopole. → La Justice, ne nécessite pas la violence → La hiérarchie 2. Ce monopole spécifique de l’état le distingue de tous les autres

et pour De Miromesnil : « Le roi est maître des biens et des hommes. » La dimension morale (le roi est Chrétien) avec la mise en jeu de son propre Salut (cependant des problèmes : les maîtresses du roi, la guerre...)   L'argument technique (moyen d'action du roi dans un territoire peu développé). Seulement environ 40 000 officiers (fonctionnaires) + l'organisation de milices bourgeoises (volontaires). Problème de la rapidité des transports pour faire appliquer les ordres et celui de la compréhension

ANTHROPOLOGIQUE Résumé POURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ? 1 – parce que le droit est un mode de régulation des rapports sociaux et que chaque société a sa propre manière de concevoir les rapports sociaux et son organisation interne, qui est le fruit de sa culture, de son histoire, de sa religion et de ses valeurs profondes. 2 – parce que notre définition occidentale du droit est inopérante pour définir le droit : elle est particulière et non pas générale. Elle

la fin du 19 siècle Plus vocation d'explication/ critique du droit positif ( privilégie les sources) avant que cela ne soit remis en cause au profit de la recherche sociologique, droit comme une résultante de force dans une société. Ouverture au moyen age et à l'ancien régime depuis le 19eme/20eme. II- Islam: droit et culture 548 Naissance du prophète Mahomet a la Mecque. Il appartient a la tribu des arabes hachémite ( qui se considère rattaché a Ismaël le premier des fils de Abraham, qui a

secrète - non contradictoire. - Le juge y joue un rôle très actif en cherchant à établir la réalité des faits. Elle se déroule à l’insu de la personne poursuivie. Dans sa version la plus dure, la personne poursuivi n’a aucun D ni aucun moyen de se défendre : elle ignore presque jusqu’à la fin du procès les charges qui pèsent contre elle et n’a pas le D à l’assistance d’un avocat. Cette procédure pénalise les D de la personne poursuivie. On retrouve cette procédure dans l’ordonnance criminelle

au Droit Introduction : « Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu. Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit » Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement. 2 conceptions du Droit : • Soit le Droit est envisagé au regard

dévolu à ce chef qui est investi par des dieux. C'est une sorte de surhomme, à mi-chemin entre un roi et un prophète. C'est l'intermédiaire entre les Dieux et les hommes. Les notions de Droit et de religions sont intimement mêlées. Le Proche et le Moyen Orient nous lègue les plus anciens témoignages d'une législation. Ses codes et ses lois se situent en Mésopotamie (pays entre 2 fleuves: Tigre et l'Euphrate ce qui correspond en gros à l'Irak actuel et la Syrie). - On peut signaler dès 2110 - 2094

d’organisation de la société. Sa création, son interprétation et son application appartiennent ainsi à la puissance publique dont l’État est le cadre institutionnel. ♦ L’État est donc une structure institutionnel (État = Ensemble d’institutions + Organisation de ces institutions) ♦ C’est à l’ensemble de ces institutions de créer et d’appliquer le droit, selon des règles établie (Exemple : Constitution) ♦ Aujourd’hui, c’est par ce biais qu’il revient à l’État, en temps qu’incarnation de la volonté

Introduction à l’histoire des institutions. I) Constitution d’ensemble de l’occident Chapitre 1: Les institutions globales de la fin de l’antiquité grecque. Chapitre 2: Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge. Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes. II) Chapitre 1: principe de la souveraineté. Chapitre 2: La justification de l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume. Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité