Organisation Palais Mérovingiens

germaniques du Ve siècle II. La conquête franque §2 – Les dynasties franques I. La dynastie mérovingienne (481-751) 1. De Clovis à Dagobert (481-639) 2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie II. La dynastie carolingienne (751- 987) 1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843) 2. La décadence de l’Empire franc §3 – Les grands événements historiques I. La période mérovingienne II. La période carolingienne Section II – Les facteurs d’évolution §1 – Les éléments

HISTORIQUE Palais de justice de Paris Plan du Palais de justice de Paris  Le Palais de justice de Paris PLAN DU PALAIS DE JUSTICE DE PARIS ENTRÉE N°2 RUE DE HARLAY Vestibule de Harlay A es Orfè vres N°36 Cour du 36 quai des orfèvres 1ÈRE CHAMBRE A S Ascenseur COUR DE CASSATION Quai de l’H Porche Quai d COUR DE CASSATION Y T T R Galerie Duc ACCUEIL COUR DE CASSATION AJ orlog e N°32 C WC 1re Chambre Cour d’appel Z Y Accueil I

franque Problématique : Comment les francs conçoivent l'exercice du pouvoir ? Annonce de plan : Cette conception varie en fonction de la dynastie. Les mérovingiens véhiculent avant tout les traditions germaniques ( I ), tandis que les carolingiens tentent de se réapproprier les concepts romains ( II ). I – l'apport mérovingien : La conquête de la Gaule par les francs ne se traduit pas par la disparition de toutes traces de romanité ( A ). Sur un substrat romano-catholique, se

franque jusqu’au VII e siècle)2, se sont entendus pour 1 Cf. CIC/1983, can. 22. Cf. Code droit canonique, Wilson & Lafleur, Montréal, 1990, p. 52-53. 2 Nous nous en tenons à la Gaule mérovingienne car la situation évolua différemment en Italie ou en Espagne. © S oc ié té In te rn at io na le d e D ro it C an on iq ue | T él éc ha rg é le 0 9/ 11 /2 02 2 su r w w w .c ai rn .in fo v ia U ni ve rs ité C at ho liq ue d e l'O

venus, cette nouvelle organisation en curie est remplacée par une organisation selon le domicile et la fortune. Un recensement de tous les citoyens (civis) est effectué. Tout individu libre possédant des droits civils et politiques peut voter et défendre sa patrie. De ce système découle une nouvelle organisation sociale. Plus on paie d’impôts, plus on a de droits. Elle va s’exprimer politiquement : comices centuriates = assemblées politiques. Nouvelle organisation de l’armée en centuries

phénomène social issu d’une communauté, et reflétant les valeurs de celle-ci. C’est donc un ensemble de règles de conduite social. Quelque soit la forme d’une société, il y a du droit. Il revêt des formes extrêmement varié. Il permet de créer une organisation sociale et de la faire durer, en organisant les rapports privés, public, ou économique. Ainsi on ne peut pas donner de définition du droit. On dira alors que « le droit c’est un ensemble de règle obligatoire normalement assortie de sanction émanent

descendants constituent une dynastie : la dynastie mérovingienne qui va régner jusqu’au début du VIIIe siècle. C’est une autre dynastie qui succédera aux mérovingiens, la dynastie carolingienne qui se maintient jusqu'à la fin du Xème siècle. Chapitre I – la royauté mérovingienne (VIe-VIIIe siècle) Presque 2 siècles et demi d’existence. Elle débute lors de l’avènement de Clovis en 481 et se termine officiellement par le renversement du dernier roi mérovingien en 751. Cette royauté s’est constituée de manière

de la tribu et sera entouré d’un conseil, formé par les autres chefs de familles qui sera lui-même conseillé par une assemblée d’hommes libres. On fonctionne sur un type démocratique Un homme est dit libre lorsqu’il peut porter les armes C. Une organisation militaire performante Tous sont unis autour du chef Un guerrier peut mourir pour un chef Un chef peut être désavoué et évincé s’il ne conduit pas à la victoire. § 2 : les différents courants d’invasion A. Les incursions barbares du 3ème siècle

constitutionnelle. Quel régime mettre en place? Les députes repondent en annoncent l'élection d'une nouvelle assemblée qu'ils nomment la convention qui sera chargée de rédiger une nouvelle constitution. III-La première republique (1792-1799) République: organisation politique dans laquelle le pouvoir est non héréditaire et est détenu par des représentants qui sont la plupart du temps élus. A partir de 1799 on rentre dans le Consulat. A-les débuts de la république(1792-1793) Proclamation de la république:

dispositions de droit privé (succession: les filles ne succèdent pas de la terra saliva, la terre paternelle) Pour éviter , en 1328, que un roi anglais devienne roi de France, on a pris la loi salique. Les dispositions concerne les francs saliens (mérovingiens). Dans ce royaume des francs, on va utiliser le breveta d'Alarique (gallo-romain). L'adoption du brevata d'Alarique les wisigoths se retirent en Espagne, l'aquitaine deviens une partie du royaume des francs. C'est une compilation de procédures