Organisation Protection Sociale

Fiche 3, doc.2 : article sur le monde : En attendant la reprise. - Fiche 3, doc.4 : la croissance de l’emploi dans les secteurs tertiaires. - Fiche 1, doc.2 : l’emploi et le chômage (collection repère sur l’économie française) C. les conséquences sociales - Fiche 1, doc.4 : vulnérabilité au chômage et employabilité des chômeurs. IV) Croissance et évolution vers la société de l’information A. Etape de la croissance et évolution des secteurs économique - Fiche 3, doc.3 (Rouquette): l’essor des services

DROIT DE LA SECURITE SOCIALE C’est une matière transdisciplinaire (privé/public car droit constitutionnel y occupe une place importante, le préambule de 46 comporte de droit à l’emploi, à mener une vie dans des conditions de dignité, à la protection de la santé….). Le principe d’égalité joue un rôle central. On trouve aussi des mécanismes importants concernant le droit fiscal. Il est sollicité car le financement du droit de la sécurité social provient de cotisations professionnelles (charges

[pic] Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Salé Projet de fin d’études pour l’obtention de la licence en Sciences Economiques et Gestion Option : Gestion comptabilité Thème : Réalisé par : Encadré par : AHMED EL QOBI

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL LES FEMMES FACE AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL 2008 Année 2008 - N° 5 NOR : C.E.S. X08000105V Lundi 10 mars 2008 MANDATURE 2004-2009 Séance du Bureau du 26 février 2008 LES FEMMES FACE AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL Communication du Conseil économique et social présentée par Mme Geneviève Bel au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes III SOMMAIRE

cotisations Objectifs du système de protection sociale VARIABLE Économique Sociale Politique Démographique MODULE 2 2 SOURCES DE FINANCEMENT (II) Financement par FI N A N C E M E N T LA TAXATION Aucune relation entre les prestations accordées et le revenu professionnel des bénéficiaires MODULE 2 LES COTISATIONS Calculées en proportion du revenu professionnel ou à taux constant; constituent la base pour le droit aux prestations 3 ORGANISATION FINANCIERE Organisation financière FI N A N C E M

Le périmètre des questions à traiter en 2007 et en 2008 2. Les conditions de mise en œuvre du calendrier en 2007 et 2008 et le rôle du Conseil d’orientation des retraites CHAPITRE 2 LES ELEMENTS A PRENDRE EN COMPTE : LE CONTEXTE ECONOMIQUE, SOCIAL ET FINANCIER 21 I - Les perspectives financières des régimes 22 1. La situation financière à court terme et les comportements récents de départ en retraite 2. De nouvelles projections démographiques et de population active de l’INSEE

complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité. » Deux ans plus tard, en 1948, la déclaration universelle des droits de l'homme donne une tout autre définition de la santé : « Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien être et ceux de sa famille, notamment pour l'alimentation, l'habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires ; elle a droit à la sécurité

INTRODUCTION La Suède est régulièrement citée en exemple comme ayant un des meilleurs systèmes de protection sociale au monde. Nous avons voulu vérifier si la réputation de la Suède était à la hauteur de la réalité de son système de sécurité sociale. C’est ainsi que nous examinerons tout d’abord l’organisation générale de la sécurité sociale suédoise et ensuite, nous analyserons plus en détail successivement: allocations familiales, pension de vieillesse et prime de survivant, chômage, Assurance

public accueillis, l'équipe pluri-professionnelles et la place de l'aide médico-psychologique dans la structure. I - PRESENTATION DE L'ASSOCIATION L'historique de l'association : L'association est née en 1963 de la volonté d'organismes de protection sociale et de familles afin de répondre aux besoins d'accueil et d'éducation d'enfants, d'hommes et de femmes en situation de déficiences intellectuelles. Sollicité par une famille d'agriculteurs ayant un enfant déifient mental, le conseil d'administration

périmètre des questions à traiter en 2007 et en 2008 2. Les conditions de mise en œuvre du calendrier en 2007 et 2008 et le rôle du Conseil d’orientation des retraites 13 15 CHAPITRE 2 LES ELEMENTS A PRENDRE EN COMPTE : LE CONTEXTE ECONOMIQUE, SOCIAL ET FINANCIER 21 I - Les perspectives financières des régimes 1. La situation financière à court terme et les comportements récents de départ en retraite 2. De nouvelles projections démographiques et de population active de l’INSEE 3. Les enseignements