Organisation Territoriale De Letat

Franois LETAT ET SES FORMES LEtat est un tre norme, terrible, Cyclope dune puissance et dune maladresse indigne, enfant monstrueux de la force et du droit. Si lEtat est fort il nous crase, sil est faible nous prissons Paul VALERY, Regard sur le monde actuel Gallimard, Folio Essai, rd.1988. INTRODUCTION Etudier lEtat cest tudier une forme de pouvoir politique parmi dautres . Plus prcisment cest se pencher sur lexercice dun pouvoir encadr par des REGLES DE DROIT qui se matrialise par lEtat. Le droit

un territoire , qui délimite la sphere d'exercice de ses compétences. Cela signifie que l'etat a des frontieres reconnu par des accords , enregistré par l'ONU . Aujourd'hui , l'onu 191 etat , avec des formes territoriales tres diversifiés , qui va de la Chine a Touvalou …Des formes territoriales differentes , c'est le domaine d'extensions des normes juridiques adoptésil y a des états qui ont pu être a annexé , il y a la question de la délimitation des frontières.v..Il faudrait ajouter des considération

Chapitre 3: L'organisation territorial du pouvoir d'Etat. I'll existe 2 grande forme.  - etat unitaire Une forme complexe dans laquelle l'etat est lui meme composer d'un regroupement de structure etatyque. L'etat federal.  I'll a la confederation cad un dispositif par lequel des etat souverain et independant decide de sassocier par des accords qui donnent naissance a des structure commune qui prennent la forme la dune structure etatique. Section 1. Letat unitaire La france constitue de ce point

Introduction de quoi on va parler on partira de lEtat de la France il faut 3 srie dinstitutions une territoire, une population, et un pouvoir souverain lEtat doit fonctionner avec des institutions disons quil 3 srie institutions politique (droit constitutionnel), institutions administratives (ce que nous tudieront qui est la suite de cours de constitutionnel) les institutions politique font les lois et linstitutions administrative ils les font marcher pour les mettre en uvre, il faut rendre les

subjectif li a la personne application du droit objectif du point de vue individuel facult dagir. Dans un sens objectif Selon le juriste franais Jean Gicquel, le droit objectif dsigne lensemble des rgles de conduite humaine edictes et sanctionnes par lEtat dans le but de rgir les relations sociales en y faisant rgner lordre et lautorit Le droit cest lensemble des rgles rgissant les relations sociales Cest lorganisation des individus en socit qui est en cause et qui fait que le droit appartient aux sciences

droits , des normes juridiques qui se rattachent la Constitution dun pays. Ensuite cest la discipline intellectuelle , la science ayant pour objet le droit constitutionnel dans sa premire signification. Elments constitutifs de lEtat Ce sont les lments essentiels pour qualifier lEtat. Sil en manque un , il ny a plus dEtat. Ce sont le territoire , la population et la puissance publique. Nation La Nation se distingue du peuple en ce quelle est un tre abstrait qui transcende les gnrations autour dun intrt

va contrler ladministration Ladmi fonctionne certes par un contrle interne et une hirarchie et prcisment ces contrles internes font que les recours administratifs qui sont adresss ladmi puis au suprieur hirarchique et aboutissent devant le chef de lEtat qui ne rglent certes pas seul les recours. Ce dernier dispose dun corps de conseillers, quest le CE. Ce CE continue dexister aujourdhui et cest donc un ensemble de conseiller qui travaille pour le gouvernement sur des questions juridiques. Il a pour

Le droit dans cette conception est intimement lie a la religion. la tohrah ca signifie enseigne dans une direction. Le droit hébraïque nous le droit aussi des formes quand aux instituions politique et ca nous montre surtout le passage dune organisations patriarcale a une conception royale. section 1 : lorganisation politique paragpahe 1) lepoque patriarcale Nos sources sont les récits bibliques et divers reference dans dautres civilisations. on voit sabord dans ces récits des peuples

intéressons au contenu de la Constitution càd les normes et les régles ; la constitution est un ensemble de régles qui organise et limite le pouvoir en place. Exemple : La régle relative aux éléctions, durée du mandat présidentiel, décentralisation > organisation du pouvoir A coté il y a les régles qui limite le pouvoirs. Ex : Louis 14 sucession de pouvoir au fils, pas de vente de bien. Il ya aussi les droits de l'homme et du citoyens (1789) permet de limiter le pouvoir de l'Etat sur les citoyens.

HYPERLINK l _Toc232234602 Synthse n14 La recherche de comptence PAGEREF _Toc232234602 h 1 HYPERLINK l _Toc232234603 Synthse n15 La rmunration et la motivation PAGEREF _Toc232234603 h 1 Synthse n1 Laction collective Dfinition de lorganisation Une organisation est un groupe de personne qui cherche atteindre des objectifs. Quand lobjectif ncessite le travail de plusieurs personnes il faut rpartir le travail en management on parle de division du travail. La division du travail fait que chaque personne