Ouvrage Règles D Ulpien

droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles code ont racines tres lointaines, fruit tres longue evol Droit fc et plupart

son contenu, définitions substantielles. Définition formelle du droit Les plus nombreuses, définition par la manière dont il est fabriqué, par sa forme. Le droit serait un ensemble de règle sanctionné par l’Etat. * Le droit est un ensemble de règles. Tous les auteurs sont d’accord. Le droit est un ensemble de règle qui régie la vie en société. Le droit prescrit/ ordonne, spécificité par rapport aux autres sciences (descriptives), le droit est une science normative. (Injonction) Sociologie :

s’intéresser au stade d’évo du droit. Ces stades d’évo sont liés à l’histoire des régimes politiques. L’idée c’est de suivre la succession des régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes

trone de Henri 4. Auteur du 16eme s : Jean Bodin. C’est l’un des 1ers auteur qui va definir la souveraineté. C’est un juriste, economiste. Il est connu pour avoir publié en 1576, son œuvre principale : «  les 6 livres de la republique » . dans cet ouvrage , Bodin va fonder la theorie de la souverainte. Il l’a definie par opposition a la notion romaine : Imperium. Il explique que la conception imperial est d’etre un pouvoir arme, militaire(épée). « Le pouvoir souverain n’est pas imperial car il n’est

monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie. Il faut savoir que le code d’Hammourabi est le plus célèbre des codes de l’Antiquité. Cette codification avait pour but de réunir l’ensemble des règles de Droit d’une société. Le Droit Hébraïque

politique ( il rejoint Aristote en cela) et définit la République comme la chose public du peuple. Il ne considère pas que tout les citoyens sont égaux, il considère juste qu'ils sont libre. Polybe: théoricien et home politique d'origine grec, dans son ouvrage principal “histoire” qu'il écrit alors qu'il se trouve à Rome (ottage de Rome qui cherche à conquerir la Grèce) il admire le régime romain et montre que le régime mixte de la République romaine est parfait. Il dit que le meilleur Gouvernement est

juridiques Les droits = les droits subjectifs Subjectif (=> sujet) = droits reconnus aux individus en tant que sujet de droits. Sujet de droit = l’être humain c’est-à-dire la personne physique ou la personne morale ayant des devoirs mais aussi des règles et des responsabilités définies par la loi. C’est quelqu’un demandeur de droits, le sujet de droits peut devenir un justiciable de droit en estant un droit, en subissant le Droit, en se plaignant dès qu’il y a une lacune du droit. C’est l’acteur des

Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en son royaume. 48 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 49 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE ET LA

Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en son royaume. 26 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 26 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE ET LA

.........................41 § 3. Les applications de l’ancien droit. ...............................................................49 Section III. Les lois fondamentales du royaume......................................................58 § 1. Les règles de dévolution de la couronne. .....................................................58 § 2. Les statuts du domaine royal. ......................................................................62 § 3. Des lois constitutionnelles ? .................