Ouvrage Règles D Ulpien

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

qui va marquer considérablement nos institutions, notre culture juridique. Ça va être une base pour reconstruire, réinventer un certain nombre de notions qui avaient disparus au moyen-âge. Jurisprudents, autorités sur lesquels on se réfère (Gaius, Ulpien). Ils seront de manière permanente ré-exploités, cités... on leur doit aussi la notion de république. Comme le disait Cicéron, la république c'est le rassemblement d'une multitude d'individus qui sont associés en vertu d'un accord sur le droit et

formelles du droit » : la loi -> textes à portée générale votés par le parlement la jurisprudence -> décisions rendues par les tribunaux (au sens du droit moderne), mais peut devenir créatrice de droit (les décisions) la coutume -> ensemble des règles spontanément accepté par la société, elle est constituée d’usages répétés dans le temps, admis par tous  force obligatoire (valeur obligatoire grâce à l’écoulement du tems + consensus populaire), elle complète la loi et est admise seulement si elle

n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste romain. «  Jus est ars boni et aequi ». Art du bon et de l’équitable. L'homme cherche a obtenir une finalité complète afin d'atteindre un but recherché. L'art comme rendre à chacun ce

droit privé la loi et les sources du droit concept de justice le droit des personnes Av notre ère : Avant JC Mot ; droit : latin : directum = droit dans le sens d’une direction droite. Le droit c’est l’ensemble des règles qui régissent la vie d’une collectivité humaine, ces règles sont reconnues comme telles et observées par cette collectivité. Ce qu’on reproche aux juristes c’est de s’exprimer d’une manière qu’on ne comprend pas. On assimile la justice aux tribunaux On peut entendre la justice

un moment donné qu’il y a du droit. D’un autre côté, la plupart d’entre nous ignorent ce qu’est le droit, on connait quelques règles particulières, mais qui connait les mécanismes fondamentaux qui sont nécessaire pour comprendre les différentes institutions ? Même chez les juristes, la connaissance du droit est incomplète. Le droit est toujours plus foisonnant, les règles sont tjrs plus complexes, tjrs plus évolutives. La connaissance juridique devient rapidement caduque. L’important c’est de savoir

l’atimie, qui est une peine lourde qui correspond à la fois à une dégradation civique, à une confiscation des biens et un exil définitif obligatoire. L’Eisangélie L’eisangélie signifie littéralement la dénonciation. C’est une procédure qui vise à régler dans l’urgence une situation jugée grave ou dangereuse pour la démocratie. Il faut, pour qu’il y ait eisangélie, qu’il y ait eu une atteinte grave à la sureté de l’état et il faut qu’il n’y ait pas de loi prévoyant la punition de ce type de fait.

révolutionnaire a réutilisé certains aspects de l'ancien droit. Les 1ères années du 19ème siècle sont marquées par la promulgation du code civil le 21 mars 1804. Tous les pans traditionnels du droit sont codifiés. Ce droit ne reste pas figé, le contenu des règles juridiques s'est modifié, transformé car le droit suit les changements sociaux, économiques. Pendant ces deux siècles, les juristes ont fait évoluer leur conception du droit, conception de l'origine du droit, de sa finalité, de sa formulation. La

à ce qu’on connaît aujourd’hui où les pouvoirs publics dirigent la procédure et organisent le procès par l’intermédiaire des juges professionnels, à Rome, c’est l’individu lésé qui va diriger donc cette procédure tout en se soumettant à certaines règles. Les prétentions du plaideur doivent obligatoirement s’exprimer à travers une formule orale reconnue par l’usage et la coutume judiciaire, et il faut donc connaître les termes exacts de la formule pour se faire reconnaître son droit. Ex : S’il s’agit

trouvait une statue équestre de l'empereur. Une grande basilique fermait cette place, du côté opposé à l'entrée : la basilique Ulpienne, qui se terminait par deux absides symétriques. Au-delà, la colonne Trajane. Sur les côtés, deux bibliothèques : - l'une pour les ouvrages en langue latine comme les archives impériales, les textes juridiques... - l'autre pour les ouvrages en langue grecque. La disposition en était celle de toutes les bibliothèques connues : des niches ménagées entre les piliers