Ouvrage Règles D Ulpien

INTRODUCTION GENERALE L'histoire du droit met en lumière deux réalités : d'abord, l'existence de règles juridiques dans toute société, même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin : Ubi societas, ibi jus, là où il y a une soicété, il y a un droit ; ensuite, la relativité des systèmes juridiques, variables selon les cultures et les lieux. Ces remarques préliminaires montrent que le droit n'est pas une matière isolée, repliée sur elle-même. Il exprime des valeurs, des

Chapitre 1. Les fondations romaines Le droit est l’ensemble des règles qui organise la vie en société : droit objectif. Le droit subjectif est l’ensemble des prérogatives d’un individu. Notre droit actuel français est largement influencé par le droit romain. Le droit romain est la science du droit la plus élaborée de l’Antiquité. Il a été transmis à l’Europe (devenue chrétienne). Les Romains n’ont pas inventé le droit, mais l’un des intérêts est la séparation précoce du droit et de la

droit. Qu'est ce que le droit ? Un ensemble de règles édictés et censuré s’imposant au membre d'une société (latin directus, sans détour) sens moral, ce qui est juste. Juriste Romain, Art du bon et du juste. Jean Garbonnier (g. juriste, passion du droit) le droit ne recouvre pas toutes les relations entre individus, peuvent être réglés par d'autres choses (savoir vivre). Règles non-sanctionnés pénalement, distinguer le droit de la morale (règles observés par la conscience de chacun appliqué au

Droit positif désigne, à un moment donné, l'ensemble des règles applicables dans un espace juridique déterminé qu'il s'agisse d'un Etat unitaires comme la France, ou d'un ensemble d'États comme la Communauté Européenne.L’histoire permet de mieux comprendre l’état actuel des choses mais également d’envisager l’avenir. Nos civilisations ont une dette envers les civilisations passé qu’il s’agit de régler par l’histoire. L’introduction historique au droit permet donc de mieux comprendre notre société

un état suffisamment puissant pour parvenir à l’acte législatif qui consiste à imposer la même règle à tout les citoyens romains et à toutes les populations colonisées par la suite. Ce pouvoir politique sera résumé par un auteur de droit romain: Ulpien, il dira pendant la période classique: « Ce qui plait au prince à force de loi » Cette phrase est l’expression de ce qui se met en place progressivement. Les acteurs s’estompent de la vie politique pour laisser la place à l’empereur. Au bas empire

multiple, imprécise voir même parfois farfelue. Ex de définition de droit: Rome (Les romains sont les grands juristes) = Dans l’antiquité été considéré comme « JUS ARS AEQUI ET BONNI » Une définition latin le droit serai l’art du bon et du juste. ULPIEN. Littérature romanesque française : FLAUBERT : « On ne sait pas ce que c’est » L’homme de la rue : Ce que dit la loi. (La loi est loin d’être la seule source du droit). Cette diversité de définition est liée au faite que le droit peut être appréhendé

ses vassaux). Pour étendre son pouvoir et sa domination, le roi Hammurabi va fonder ce code qui est le 1er code à nous être parvenu dans sa totalité. Ce code est l'emblème/le symbole de la civilisation mésopotamienne. C'est une œuvre d'art, un ouvrage historique et littéraire mais surtout un recueil juridique complet. Le code est promulgué en 1750 av JC. Hammurabi souhaite fondre ses conquêtes dans un Empire unifié administrativement, c'est en cela que son œuvre législative est qualifiée de code

politiques autour de leurs châteaux et domaines, d’autant plus facilement que les échanges sont quasi inexistants. Repli sur activité locale, travail de la terre, dur sur place, pas de main-d’œuvre suffisante, et donc, pour la garder, on établit des règles juridiques au profit du seigneur, qui enlève la liberté au peuple car il n’a pas le choix puisque c’est sa défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très

juridiction. A Rome : pouvoir de JURIS DICTO = Pouvoir de dire le droit. Les juges, dans certaines circonstances, vont rendrent des décisions qui font jurisprudences (= décisions qui interprètent la loi et dont l'interprétation doit être retenue pour régler des litiges du même ordre.) Pour certain, la jurisprudence n'est pas une source du droit car elle interprète. Pour d'autre c'est une source essentielle du droit.   - La Doctrine : Science du droit, fait des professeurs de droit : Elle vient interpréter

des régulations est une qui serait structuré autour de règles aussi abstraites que possible, susceptibles de s’adapter à une infinité de situation, que chaque règle soit la clé pour résoudre une foule de problèmes. Le droit, dans la tradition romaine, est un ensemble de règles. Ces règles ne saurait être indicatives, elles doivent être obligatoires, impératives, avoir une force contraignante avec toutefois une limite. Celle-ci est que ces règles, qui sont impérieuses, ne peuvent pas intervenir dans