Palais du Parlement de Bretagne

romaines des barbares B - L'application du système 1 - Les conflits de lois 2 - Le déclin du système vers la territorialité du droit §2 - La justice au temps mérovingien A - Une organisation judiciaire rudimentaire 1 - Le Mallus 2 - Le tribunal du Palais B - Une procédure privée prédominante : la procédure accusatoire C - Un système de preuve fondé sur la religion, les ordalies Section 2 - La tentative avortée de restauration romaine et ses conséquences juridique l'empire carolingien §1 -

L’Europe : une idée neuve ? L’idée de l’Europe est ancienne : - Mythologie - Empire romain - XVIe siècle : les Humanistes (Erasme, Thomas More) - XVIIIe siècle : Idée de paix perpétuelle (E. Kant) - XIXe siècle : parlement européen (Saint-Simon 1814) Difficile de s’entendre? Au XVIIIe, XIXe, XXe, l’Europe est au cœur de plusieurs conflits : - Révolution française - Napoléon - Révolution belge - Napoléon III

soutenu par l’église et entame une œuvre d’évangélisation dans la partie orientale de l’Europe. En Angleterre, l’île Britannique a vue au fils des années des invasions germaniques, saxonnes, etc. qui entraînant par la suite la création de la petite Bretagne. C’est au VIIIe siècle que les invasions et les tensions se calmèrent. Ce n’est pourtant qu’à la fin du Vie siècle que les peuples anglo-saxons mirent par écrit leurs doctrines dans leur langue germanique (futur anglais) Au début du Xe siècle, les

On sait très bien, d'après les Archives Sacrées, que les onze grands fils de CHANAAN (le plus jeune Fils de Cham) ne tardèrent pas à s'établir fortement en Citadelles et Cités aux superbes murailles, et qu'ils édifièrent les plus beaux Temples et Palais; en effet, lorsque les Israélites conduits par le grand Josué envahirent leur Pays, ils le trouvèrent si parfaitement enclos que sans l'intervention immédiate de Dieu en faveur de son Peuple élu, les Chananéens eussent été inexpugnables et invincibles

d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs regroupés en clans familiaux. « patres » (singulier : pater) : aristocratie rurales composée des chefs, les

protégeait également. Si à l'origine la cour servait à contrôler la noblesse, la situation se renversa très vite : le roi se trouvait à son tour prisonnier du système. La mauvaise gestion par Louis XV puis par Louis XVI de cette cour, le refus par les Parlements (lieu d'expression politique de la noblesse et d'une partie de la haute bourgeoisie judiciaire) de toute réforme politique, ainsi que l'image apparente - souvent désastreuse - de capricieuse véhiculée par la reine, dégraderont peu à peu son image :

REPUBLIQUE Mis a part De Gaulle qui a été un président très actif, on s’attend a un rôle assez symbolique voire honorifique de la part d’un président comme pour la reine en Grande Bretagne. En effet, on a du mal a imaginer un chef d’état dans un régime démocratique parlementaire, le législatif est aux mains du parlement, l’exécutif dans celles du gouvernement, que reste-t-il au président? Pourtant la V république a résolu ce problème en partie en donnant pour mission au président d’éviter les défauts

Basse-Normandie |15. Lorraine | | |5. Bourgogne |16. Midi-Pyrénées | | |6. Bretagne |17. Nord-Pas-de-Calais | | |7. Centre |18. Pays de la Loire | | |8. Champagne-Ardenne

politiques. Ces légistes vont former un ordre à part entière, ont un statut particulier : 4ème ordre. I) Les fonctions juridiques Afin d’obtenir un métier juridique (avocat depuis 1274, juge, huissier, greffier, procureur). Quels tribunaux ? Parlement de Paris (trib central royal), assister la justice locale (baillis et sénéchaux sont assistés des lieutenants de justice qui sont nos chers juristes), professions judiciaires ecclésiastiques = officialités, Curie pontificale (trib du Pape à Rome)

B. La royauté carolingienne. Au VIIIe siècle, le pouvoir va échapper aux rois mérovingiens. Le roi mérovingien voyage de château en château. Dans chaque province, il y a un palais qui est le château le plus important. En l’absence du roi, le mayor (le maire) garde le palais. Ces maires du palais sont des aristocrates, qui exercent la majorité du pouvoir tant les mérovingiens sont faibles. Ces grandes familles vont s’opposer entre elles pour récupérer le pouvoir des rois mérovingiens