Pandectes Digeste

Justinien, une nouvelle œuvre de codification est entreprise. Ce code permet de voir l’évolution de la société romaine et de son droit. Il est divisé en plusieurs parties, la 1er partie : les institutes manuel d’enseignement, 2e partie : le digeste (ou les pandectes) c’est l’ensemble de la doctrine des jurisconsultes, 3e partie : le code (ou codex) recueil des constitutions impérial en vigueur au temps de Justinien, dernière partie : les novelles. Cet ensemble enregistre les transformations du droit

d'inventaire, limitant leur contribution au passif successoral à concurrence de l'actif (cette règle figure aujourd'hui encore dans le droit successoral français). Les digeste : est un receuil méthodique d'extraits des opinions et des sentences des juristes romains sous justinien. = Le code justinien Pandectes : le nom grec de digeste = le code justinien Les institutes : Sont les manuels d'enseignement du code justinien Justinien : 527/565 Les institutes sont l'équivalent d'un manuel pour

fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Il est la compilation la plus importante de droit romain et le corpus juridique le plus complet qui nous soit parvenu de l'Antiquité. Il a influencé, notamment à

l’Empereur Justinien fit entreprendre un immense travail de mise à jour du droit romain qui s’était amalgamé pendant neuf siècles. Il fit œuvre de réforme et de codification en publiant successivement le code contenant les Constitutions : le Digeste ou Pandectes rassemblant en un corps de doctrine les décisions des jurisconsultes célèbres ; les Institutes : sorte de manuel et enfin les Novelles c'est-à-dire un supplément de lois et jurisprudences omises ou parues depuis le commencement des travaux

existant. En ce sens la compilation s’oppose à la codification au ses moderne du terme (la production d’un droit qui se veut nouveau), alors que là la compilation est la remise en ordre d’un droit déjà existant. Cela abouti à 4 œuvres : Le CODEX, le digeste, les instituts et les novelles. 1. Le CODE Le code c’est le 1er ouvrage rédigé à la demande de Justinien et était rendu nécessaire car depuis le Code Théodosien en 438, les auteures ont pu s’appuyer sur les code déjà existants : grégorien, hermogénien

des hommes capables de terminer une si grande entreprise, ainsi que d’y donner tous les soins qu’elle exige. » Le Code de Justinien est composé de quatre éléments : le Codex Iustiniani, le Digeste, les Institutes (déstiné aux étudiants, il permettait l'apprentissage du droit romain.) et les Novelles.Le Digeste est encore aujourd'hui la principale source de notre connaissance du droit romain. Ex: texte 1 « un nouveau Code composé d’un choix des constitutions contenues dans les trois codes, Grégorien

droit romains dans une seule œuvre sous 4 formes : La loi des 12 tables, Constitutions impériales (ensembles législatifs), les Institutes (cours de droit mis par écrit), le Digeste ou les Pandectes(compilation des œuvres des jurisprudents, grands auteurs de doctrines romaines) et les Novelles (constitutions de Justinien). Le Digeste regroupe de nombreux cas pratiques, et Justinien présente la méthode de son cours. La leçon (lectio) est donnée dans les cours magistraux et donne aux étudiants les matériaux

extraordinaire §2 Les codifications impériales A) Les codifications pré-justiniennes B) Les codifications de l’empereur Justinien 1. Les buts de la codification 2. L’architecture de la codification a) Le Code (Codex) et les Novelles b) Le Digeste (ou Pandectes) c) Les Institutes 3. La portée de la codification Chapitre II Le triomphe du pluralisme juridique au Moyen Age Section 1 - Le caractère rudimentaire du droit du Ve au XIIe siècle §1 La genèse de la coutume : de la personnalité des lois à

fut l'objet d'une compilation ordonnée par l'empereur Justinien. Le Corpus Iuris Civilis, établi de 528 à 534, est composé d'un manuel de droit pour débutants (Institutiones ou Institutes), d'un thésaurus de la jurisprudence (Digesta ou Digeste, aussi appelé Pandectes) et des constitutions impériales (Codex ou Code et Novellae ou Novelles). Ce droit est né dans la décision de justice, mais le renforcement de l’État limita ce rôle de la jurisprudence. Le même chose se produit dans l'ancien régime,

celle ci devient obligatoire pour le juge, qui perd ainsi toute liberté d’appréciation. Le pouvoir n’ a pas confiance dans la science des juges. En orient à partir de 529 Justinien va faire codifier l’ensemble de la juris Prudence classique, dans le Digeste. Elle sera devenue du droit impériale. C) Les Sénatus Consultes et les constitutions impériales. A partir de l’Empire il n’y a plus de lois votées, la lex rogata. Les comices ne sont presque plus réunis. Le sénat vote la loi. Ces sénatus consultes