Papinien

fidèles ) 1 PARAGRAPHE: quasi monopole L'opinion des jurisprudences va se faire connaître par la constitution impériale.

426: est en rendu par les 2empereurs la loi des des citations qui concerne les citations des jurisprudents→Gaius,Paul,Papinien,Modestin,Ulpien Coutume→source principale du droit Les coutumes existent différamment, on les trouves surtout dans les provinces 212: l'empereur Caracalin a rendu tout citoyen de l'empire, un citoyen de Rome. Puisqu'il n'y a plus de loi

juge en sorte que leurs opinions s’imposent : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin. Seul ces 5 juristes pourront être cité devant le juge et la manière de les citer est étroitement réglementée. Il se peut que ces 5 grands juristes se soient tous exprimés sur les mêmes questions mais que leurs opinions divergent. Si leurs opinions divergent le juge doit statuer en fonction de la majorité. Si il n’y a pas de majorité c’est l’opinion de Papinien qui doit l’emporter et si il ne c’est pas prononcer

prééminence. De nombreux consultes vont chercher ce brevet. En 426, la « loi des citations » est promulguée prise par Théodose 2 et Valentinien 3 qui limitent à 5 le nombre de juristes pouvant être cités en justice. Ces 5 personnes sont : Gaius, Papinien, Ulpien, Modestin et Paul.Papinien va s’imposer sur les autres. C’est l’empereur qui va décider de la valeur de la jurisprudence. Quel est l’apport de cette activité ?Elle a permise de stigmatiser le droit romain et d’en faire une science.

possession → fonction de jurisconsulte spécialiste (ou prudents) = dispense consultations publiques à ceux qui sollicitent son avis sur questions concrètes, Labéon = + connu (1er à laissé une œuvre importante) mais apogée aux 2e et 3e s. avt JC avec Paul, Papinien, Modestin et surtout Ulpien → dominat = étatisation du droit, codification → 5 fev 438 = promulgation du code Théodosien, composé sur ordre de l'empereur d'Orient Théodose II, 16 livres, resté en vigueur 1 siècle puis remplacé par les compilations

officielle. C'est le cas de Gauis , Ulpien , Papinien. Le pb réside dans le risque d'interprétation contradictoire. b)Au Bas Empire : la loi des citations ( des gens morts) Elle date de 426 ap;JC et elle est issue de la constitution de Valentinien III. Avec la loi des citations seulement cinq jurisconsulte font autorité: Gauis , Paul , Modestin, Ulpien , Papinein. En principe l'opinion de la majorité l'emporte en cas d'égalité c'est l'avis de Papinien qui l'emporte. 5) Les coutumes 6) Apparition

des grammairiens, à qui l'on doit le premier travail d'ensemble sur le droit civil et le droit prétorien). ⇨ Suivirent de nombreux juristes, issus de milieux très divers, qui, durant la période impériale, laissèrent une oeuvre considérable : Papinien, Paul, Ulpien, Pomponius, Modestin ou encore Gaius (ses Institutes fut le manuel de référence des juristes romains). ⇨ Vers la fin du IVe siècle av. J.-C., après une phase dite « ésotérique », durant laquelle le droit avait été tenu secret

il va donner à la jurisprudence une valeur de loi dans certains cas,seulement les cas où les jurisconsults sont unanimes sur un point de droit 426 : adoption de la loi des Citations : réduit à 5 jurisconsults pouvant être cités en justice ( Gaius,Papinien,Paul,Ulpien,Modestin),base sur la pratique : beaucoup de jurisconsults mais peu d'entre eux sont brillants,il est donc décidé de retenir les jurisconsults les plus brillants,donc seuls ceux désignés pouront être cités par le juge,il existe même des

réponse publique. o Le tout est de savoir qui sont les titulaires du droit de réponse publique. On a six auteurs qui sont censés représenter, aux yeux d'Hadrien, ce droit de réponse publique : Julien (Rédacteur de l'édit perpétuel), Modestin, Gaïus, Papinien, Paul et Ulpien. o Ce qui caractérise ces jurisconsultes est qu'ils ont tous mis leur connaissance du droit au service de l'Empereur, et donc au développement du droit international. Les Empereurs leur ont été reconnaissants, c'est pourquoi on les

La loi des citations (partie importante) -426 après J.C -Elle est issue de la Constitution de Valentinien III. Seulement 5 jurisconsultes font autorité : GAIUS, PAUL, MODESTIN, PAPINIEN (PAPIEN) et ULPIEN. - En principe, l'opinion de la majorité l'emporte. - En cas d'égalité, l'avis de PAPINIEN tranche. Les coutumes Elles sont toujours présentes. Apparition des Constitutions (cf B) B) L'empereur legislateur 1) Le Haut-Empire ou princepat

bénéficiaient pas de la caution impériale !) C’est un label de qualité accordé à certains jurisconsultes. Au IVème S., la « loi des citations» tente d’apporter une solution au fourbi occasionné par ces consultations, elle décrète que seuls Gaïus, Papinien, Paul, Ulpien et Modestien peuvent être allégués directement en justice alors que les autres doivent remplir deux conditions : être cités par l’un des cinq grands et que leur opinion soit établie par la présentation d’un manuscrit (souvent irréalisable)