Paragraphe

titre 1ère sous partie : titre Paragraphe 1 : idée rédigée A1 : A2 : Exemple : Doc(s) utilisé(s) : Paragraphe 2 : idée rédigée A1 : A2 : Ex : Doc(s) utilisé(s) : 2ème sous partie : titre Paragraphe 1 : idée rédigée A1 : A2 : Exemple : Doc(s) utilisé(s) : Paragraphe 2 : idée rédigée A1 : A2 : Ex : Doc(s) utilisé(s) : Conclusion première partie. Transition deuxième partie ! Partie 2 : titre 1ère sous partie : titre Paragraphe 1 : idée rédigée A1 : A2 : Exemple

femme aimée dont la chevelure fait naître un monde imaginaire et exotique. I - UN POEME EN PROSE Une structure en boucle Comme sa version versifiée, « Un Hémisphère dans une chevelure » est divisé en sept paragraphes de taille équivalente. On remarque que le premier et le dernier paragraphe se font écho. En effet, ils commencent tous deux par la même structure syntaxique : l’impératif « Laisse-moi » est suivi d’un verbe renvoyant à un sens (l’odorat puis le goût), de l’adverbe « longtemps » et

personnel : le banquier fautif. Paragraphe1 : la responsabilité délictuelle. Paragraphe 2 : la responsabilité quasi-délictuelle. Section 2 : la responsabilité du fait d’autrui. Paragraphe 1 : Principe légal. Paragraphe 2 : Les conditions d’application de la responsabilité des commettants du faits de leurs préposés. Section III: responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien. Paragraphe 1 : Principe légal. Paragraphe 2 : Les conditions de mise en cause de la responsabilité du fait des choses

la réassurance et leur exercice (solvabilité II) (refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 47, paragraphe 2, et son article 55, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Comité économique et social européen1, après consultation du Comité des régions, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité2, 1 JO C 224 du 30

régime : une société bloquée 1er paragraphe : Une société juridiquement structurée en ordre 2ème paragraphe : Le blocage de la société tripartite A. La nouvelle donne économique du 18eme siècle B. La réaction seigneuriale Section 2 : L’autorité royale mis en échec .Sous section 1 : La théorie de l’absolutisme de droit divin 1er paragraphe : La définition de l’absolutisme 2ème paragraphe : Le renfort du droit divin

I : Les caractères du mandat de représentation en justice et sa comparaison avec certains contrats : recherche d’une qualification Section 1 : Les caractères du mandat de représentation en justice Paragraphe 1 : Un contrat consensuel et commutatif...................4 Paragraphe 2 : Un contrat synallagmatique à titre onéreux……...6 Section 2: Le mandat de représentation en justice et sa comparaison avec certains contrats Paragraphe1: La comparaison avec les contrats relatifs

l’UEMOA 4 Paragraphe 1 : renforcement des capacités institutionnelles de la CEDEAO : 5 A /la transformation structurelle : 5 1. Communautarisation de l’appareil judiciaire 5 1.1. Naissance de la CJC 6 1.2. Compétence de la cour : 7 1.3.évolution contemporaine de la CJC : 8 2. Création d’un parlement 11 3. Transformation du secrétariat exécutif en commission 14 B/ mise en place d’un mécanisme de prévention, de gestion et de règlement des conflits : 18 Paragraphe 2 : la spécialisation

consultatif pour l'information financière en Europe (EFRAG) a confirmé que les modifications d'IAS 12 et d'IFRS 1, ainsi que la norme IFRS 13 et l'inter­ prétation IFRIC 20, satisfont aux conditions techniques d'adoption énoncées à l'article 3, paragraphe 2, du règle­ ment (CE) no 1606/2002. Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1126/2008 en conséquence. Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de réglementation compta­ ble, (5) (6)

l’administration fiscale……………………………….. Paragraphe 1: Le droit de communication…………………………………………. 1. Etendue du droit de communication…………………………………………….. 2. Distinction entre droit de communication et contrôle Approfondi de la comptabilité………………………………………………............. 3. Droit de communication et secret professionnel…………………………… …… 4. Droit de communication auprès des banques……………………………… ….. 5. Difficultés pratiques du droit de communication………………………….. …… Paragraphe 2: L’assistance administrative

Fonctionnement de la trésorerie Paragraphe 1 : Définition et principes de base A. Définition de la trésorerie B. Les recettes et les dépenses C .Le cash flow Paragraphe 2/ Equilibre de la trésorerie et prévisions A. Equilibre B. Prévisions de trésorerie Section 2 : Organisation comptable de la trésorerie (cas de ONCF) Paragraphe 1/ Principe de comptabilisation des opérations de trésorerie A. Cas des retraits B. Cas des dépôts s Paragraphe 2/ Journaux auxiliaires A. Tenue