Parlementarisme Orléaniste

Napoléon pendant une quinzaine d'années, on se dirige progressivement au XIXème siècle vers un régime parlementaire. En Admettant que cela soit possible, à partir de quand peut-on dire que le régime en place en France a réuni les caractéristiques du parlementarisme? Nous verrons que cette naissance du régime parlementaire en France s'est faite en deux temps, avec premièrement une amorce de régime parlementaire par la charte constitutionnelle octroyée par Louis XVIII et deuxièmement l'orléanisme de la monarchie

est renversé par une révolution populaire, qui en juillet 1830, porte au pouvoir son cousin, le duc d’Orléans. 4-La Monarchie de Juillet(1831-1848) : La monarchie de Juillet a confisqué la révolution de 1830, au profit de la bourgeoisie orléaniste. C’est De 1830 à 1835, Louis Philippe doit consolider son pouvoir face à l’opposition légitimiste, et surtout à l’agitation ouvrière exaspérée par l’épidémie de Choléra. Deux tendances politiques s’opposent ensuite, le « mouvement » partisan d’un

constitution, rompant ainsi avec la tradition des assemblées constituantes. La Vème République et la constitution qui la définit s’inscrivent en effet dans une optique de rupture avec les républiques précédentes: l’on veut métamorphoser le parlementarisme orléaniste et anarchique de naguère en un système « structuré-stabilisé » (Jean claude Colliard)  et combler lacunes des régimes d’assemblées précédents par des innovations institutionnelles. Initié par Charles de Gaulle, ce changement de constitution

juillet A) l’origine de ce nouveau régime à Victoire révolutionnaire de juillet 1830 ,une gde espérance pour les libéraux et les républicains partisan du « mouvement » de l’action du changement à perspective d’avancées nouvelles vers un véritable parlementarisme voir vers la démocratie. àLa monarchie de juillet est proclamé le 9 aout 1830 peu après les « trois glorieuses » àLes libéraux mettent au pouvoir le duc d’Orléans (1773-1850) qui est très proche de ceux-ci . Louis-Philippe devient alors louis

1) héritage du XIXème siècle : libéralisme, démocratie, parlementarisme *centralisation : grand débat de la centralisation à Paris (faire éclater l’ordre ancien, la royauté, donner du pvr aux provinces)  d’après Tocqueville, preuve de la continuité à travers la RF -La Frce est un Etat nation (ancré avant l’état): forme de gvt s’exerce sur 1 territoire reconnu ac le consentement des habitants y vivant (impôt, soldats

BILAN DU PARLEMENTARISME FRANçAIS III° - IV° RÉPUBLIQUES La Ve République, dont la constitution a été promulguée le 4 octobre 1958, est le fruit d’un compromis élaboré dans un moment de crise politique grave, entre De Gaulle, soutenu par les putschistes d’Algérie et les parlementaires, réticents à accepter son retour au pouvoir dans des conditions peu conformes aux traditions républicaines. Si la Ve République constitue donc une réaction vis-à-vis de la IV e (renforcement de l’éxécutif) elle

que Charles X, alors roi (en vertu de la Charte de 1814 produit de la volonté du roi et non de la volonté nationale, qui fais du roi «Le chef suprême de l’Etat»), va a l’encontre de la liberté de la presse (1826) et refuse de jouer le jeu du parlementarisme en remplaçant le modéré Martignac par l’ultra Polignac sans majorité concordante a l’assemblée. La révolution qui s’ensuit (1830) va amener un régime dualiste. La charte de 1830 reprends la formule révolutionnaire «roi des français» et essaye

servir à restaurer une monarchie qu’à instaurer un régime parlementaire. En 1875, chaque courant politique souhaitait orienter la pratique des lois constitutionnelles dans son sens. Les républicains souhaitaient un parlementarisme moniste alors que les monarchistes souhaitaient le parlementarisme dualiste. Cette concurrence politique, jointe à l’ambigüité constitutionnelle explique la crise du 16 mai 1877. Nous avons abordé les origines de la crise, mais il serait légitime de se demander quelles furent

deux corps ont été élus au suffrage universel direct. II - Le blocage institutionnel A - Le conflit entre l'assemblée et le Prince Président Au début de son mandat, Louis Napoléon Bonaparte donne l'impression de jouer le jeu du parlementarisme puisqu'il confie le poste de principal ministre à un député républicain, Odillon Barrot. Mais fort de sa légitimité, Bonaparte veut gouverner. Il est en désaccord avec Odilon Barrot et finit par le congédier le 31 octobre 1849. Bonaparte substitue

entre le monarque et le Parlement : outre la restauration de la souveraineté nationale, elle introduit quelques modifications institutionnelles à l'avantage des chambres. Les 18 ans de règne de Louis-Philippe permettent au régime parlementaire, dit orléaniste, de s'enraciner. Au début de son règne, l'attitude de Louis-Philippe permet le développement de pratiques parlementaires en laissant une certaine autonomie au gouvernement. Progressivement, la pratique de la question de confiance s'installe : en