Parlementarisme Orléaniste

CHAP PRELIMINAIRE : LA REPUBLIQUE PARLEMENTAIRE TRADITIONNELLE Va se mettre en place entre 1870 et 1884 un nouveau consensus autour de cette Rép parlementaire avec une prépondérance du Parlement. 1870-1884, Raymond Carré de Malberg appelle le parlementarisme absolu, déséquilibré en faveur du PMT (1870-1879). Se pose le prob du maintien de l'EXE stable et efficace dans ce PMTM absolu. La Ve donnera une réponse atypique. SECT 1 : UN CONSENSUS DIFFICILE SS1- Incertitudes (1870-1879) La chute du 2nd

Le parlementarisme en France de 1815-1870 Le parlementarisme en France et aujourd'hui en quelque sorte , une marque de fabrique de son régime politique Sous l'Ancien Régime, les Parlements de la France étaient composés de membres de la Noblesse, de cours de justice et d'une autorité morale qui, bien que n'ayant pas de réel rôle politique, se sont opposées à la monarchie absolue, notamment par leur "droit de remontrance". Après la Révolution française de 1789, le régime parlementaire, établissant

de l’exécutif pour ne pas être à la discrétion du Parlement. Après avoir spécifié la notion du Parlementarisme, nous allons regardé les différents types de parlementarismes. Le parlementarisme est le plus pratiqué dan les démocraties Occidentales, mais en réalité il n’y a pas un régime parlementaire, mais des Parlementarismes. On distingue donc plusieurs formes de parlementarismes. Le Parlementarisme Moniste, c’est le régime dans lequel le Gouvernement n’est responsable que devant la Chambre élue

principe que la forme du gouvernement sera républicaine ; celle-ci n’est voté, qu’à une seule voix de majorité, par 353 oui contre 352 non. Aussi, les républicains qui se rendent bien compte que leur majorité ne dépend que du ralliement de quelques orléanistes, n’ont pas les mains libres pour rédiger la Constitution et doivent faire d’importantes concessions aux monarchistes. On passe ainsi du septennat personnel établi par la loi du 20 novembre 1873 au septennat impersonnel. A partir de l’amendement

libéralisme conservateur tout en s’opposant au légitimisme. Le principe majeur sur lequel se base l’orléanisme est de garantir un exercice des libertés dans le cadre d’une monarchie constitutionnelle tout en s’accoudant sur un parlement bicaméral. Les orléanistes tiennent aux institutions républicaines dans la mesure où ces dernières leur conservent les intérêts. Finalement, l’orléanisme se caractérise principalement par la force des deux têtes de l’exécutif, cela veut dire que le gouvernement et le chef

parlementaire moniste et dualiste Parlementarisme dualiste : système où il existe deux pôles essentiels du pouvoir, d’un coté le chef de l’état et de l’autre le gouvernement. Le gouvernement est responsable devant le Parlement et devant le chef de l’état. L’exemple classique en France est illustré par la monarchie de juillet fondée le 9 août 1960. Louis Philippe Ier devient le roi des français. Celui-ci étant le Duc d’Orléans, on parle de régime parlementaire orléaniste pour signifier ce régime parlementaire

symbolique ou honorifique dans le fonctionnement des institutions. Le chef du gouvernement ne peut être révoqué par le chef de l'Etat même si celui-ci, dans certains pays, dispose formellement du pouvoir de nomination. Le parlementarisme moniste s'oppose au parlementarisme dualiste ou orléaniste, dans lequel le gouvernement est responsable politiquement à la fois devant le Parlement et devant le chef de l'Etat. Le monisme parlementaire s'est imposé en Europe au cours du XIXe siècle et représente désormais

l'inverse, le Parlement puisse être dissous par le Gouvernement ou Chef d'état. Cependant, peu à peu, ce régime parlementaire s'est transformé en un parlementarisme absolu, causant ainsi l'échec de la IIIème République. / Une constitution originale caractérisée par le compromis A- Un président fort Conformément au principe traditionnel du parlementarisme, les lois de 1875 établissent la dualité du l'exécutif: En effet, il y a d'une part, le Président de la république et d'autre part le cabinet

des cadres administratif de la centralisation, hérité de la révolution et surtout de l’empire. Ce pouvoir va résister à tout les changements de régime malgré les nombreuses critique. CHAPITRE I : GENESE, EPANOUISSEMENT ET VISSICITUDE DU PARLEMENTARISME DANS LA France DU XIXe. Entre 1814 et 1875, la France va connaître 6 régimes différents en l’espace d’une soixantaine d’années. Durant cette période, n’en émerge pourtant pas moins ce que les constitutionnaliste dénomme le régime parlementaire

gouvernement prononcer la dissolution du Parlement. Régime parlementaire moniste : celui dans lequel le gouvernement n'est plus responsable que devant le seul Parlement par suite de l'effacement du Chef de l'Etat. Régime parlementaire dualiste ( ou orléaniste ) : du fait de son fonctionnement en France sous la monarchie de Juillet avec la branche des Oréleans : variété de régime parlementaire caractérisé par le rôle actif joué par le Chef de l'Etat et la double responsabilité du gouvernement, à la fois