Pénologie

façon approfondie aux Philippines par le Bureau de gestion des établissements pénitentiaires et de pénologie et le Département de l’aide sociale et du développement, que nous tenons à remercier, avec l’appui de Andy Bilson, Alistair Roy, Mercedita Tia, consultants, Alberto Muyot, fonctionnaire de l’UNICEF, et Mme Carolina Borrinaga, du Bureau de gestion des établissements pénitentiaires et de pénologie. Nos chaleureux remerciements vont aussi à Steven Malby, qui a rédigé le manuel, et à tous ceux —

personnalité du mineur l‟exigent, les juridictions pour mineurs peuvent prononcer des peines. Les peines encourues par les mineurs sont également prévues pour les majeurs et dans des conditions assez proches. Il a d‟ailleurs été relevé que « une pénologie propre aux mineurs serait souhaitable » et que « cela renforcerait l’autonomie du droit pénal des mineurs mais aussi, par voie de conséquence, son efficacité et sa lisibilité »1. Quoi qu‟il en soit, les juridictions pour mineurs ne recourent aux

des peines. Le droit pénal ne peut s’appliquer qu’à travers le procès pénal. * La science pénitentiaire : étude des régimes d’exécution des peines qui ont été prononcée. Elles se décomposent en deux éléments : le droit pénitentiaire pur et la pénologie (pas du droit pure). Le droit criminel s’internationalise, trois tranches principales existent : * Le droit pénal international : branche du droit pénal interne qui règle des problèmes de répression, d’infractions ordinaires mais qui présente

procès pénal dps la découverte de l’infraction jusqu’au prononcé de la décision. Elle précise les caractères de l’action public( au nom de la société) et civil. Leur mode de déclanchement et leur causes d’extinction. 4. Le droit pénitentiaire ou pénologie. Il s’agit de toutes les règles relatives aux régimes d’exécution et d’application des sanctions. B. D’après le champs d’application dans l’espace. 1. Le droit pénal interne. Il suppose qu’aucun élément étranger ne se présente dans le

problème d’interprétation. Le juge doit seulement respecter le max de la peine, le min lorsqu’exceptionnellement il existe, il doit respecter les différents clivages des peines entre elles. Mais en dehors de ces grands cadres qui rendent compte de la pénologie moderne, le juge a la liberté de prononcer la peine la mieux adaptée à la personnalité du condamné. Le légalisme appliqué à la peine a quasiment disparu, c’est l’humanisme qui l’emporte mais ce n’est pas sans danger parce que tous les juges ne

l’enquête de police jusqu’au jugement de condamnation (vision minimaliste) ou jusqu’à la fin de l’exécution de la sanction pénale (vision maximaliste). Cette matière correspond à l’étude du code de procédure pénale de 1958. Le droit de la peine ou pénologie est la discipline qui va s’intéresser au prononcé de la peine et aux modes d’exécution de la peine. Elle est rattachée au code pénal et au code de procédure pénale. Paragraphe 2 L’évolution du droit pénal A) L’époque classique Elle est marquée

appliquer, sans aucun pouvoir d’appréciation, la sanction édictée par le législateur. C’est la conception du juge automate prévue dans le code de 1791. 2) L’efficacité dans l’administration de la peine Beccaria développe ce qu’on appelle la pénologie c a d l’étude des peines et la manière de les appliquer aux justiciables. * Les peines ne doivent être choisies par le législateur qu’en fonction de leur utilité au profit de la société. C’est la doctrine utilitariste. Ainsi, une sanction pénale

objets de la criminologie dépendent du type de langage utilisé. Selon un code de langage institutionnel ou substantiel, la criminologie comprend : - L’étiologie criminelle ou l’étude du crime, du criminel et de la criminalité. - La pénologie ou science de la peine et du traitement pénal de la délinquance et des délinquants. Selon un code langage descriptif, la criminologie peut aussi se définir comme : l’étude des situations-problèmes ou des comportements problématiques, ainsi que

se retrouvent dans les livres 2 à 5. Il s'agit du droit pénal commun. On retrouve ces infractions dans d'autres Codes ou encore dans de simples lois. Chacune de ces disciplines fait parfois l'objet de subdivisions. → En DPG, on parle de pénologie (étude des peines et de leur exécution), on retrouve aussi le droit pénal des mineurs... Il existe la dimension internationale du droit pénal avec le droit pénal international et le droit international pénal. → Le DPI étudie les conflits

moins
 elle
 est
 réduite
 (publicité
 de
 l’audience
 et
 postérieure
 à
 l’audience
;
 on
 ne
 veut
 pas
 transformer
 le
 mineur
 en
 héros
ou
martyre).

 
 
 PARTIE
III
 LES
PEINES
 
 
 Les
peines
font
l’objet
d’un
cours
spécifique
de
pénologie
(4ème
année).

 Section
1
:
les
différentes
peines

 
 
 C’est
le
problème
de
la
peine
objectivement
encourue.
Pour
prononcer
une
peine,
il
faut
 une
 culpabilité
 et
 une
 imputabilité.
 A
 partir
 de
 là
 les
 fonctions
 de
 la
 peine
 sont
 l’idée