Pénologie

spécial A) La vue d’ensemble Le droit pénal spécial fait partie de ce qu’on nomme le droit criminel (le droit criminel est l’ensemble dans lequel on trouve le droit pénal général, spécial, la procédure pénale, la criminologie et la pénologie). Ce droit pénal spécial contient les règles spécifiques à chaque infractions. Historiquement le droit pénal spécial est premier, il est arrivé avant le droit pénal général. On dit souvent en droit pénal spécial est a base de cas concret car

physique : souffrance des patients, des proches. Réflexion autour de la souffrance éprouvée par les patients atteints de cancer et leurs proches en soins palliatifs", in L'information psychiatrique vol.88 n°9 69.c/02a Consulter sur place Crime-pénologie BOURGEOIS, Marc-Louis Elsevier Masson, Issy-les-Moulineaux, France. 1/02/2013 Résumé: "Punir est un crime" in, vol 171 n°7 69/02b Consulter sur place Innocence-culpabilité. JOLI, Arlette Elsevier Masson, Issy-les-Moulinaux, France. 3/02/2013

une à une toutes les infractions et qui précisent les règles de fond ou de forme auxquelles elles sont soumises. {draw:frame} Droit pénal de Fond, la procédure pénale .Lois relatives au déroulement des procès, aux recours…. {draw:frame} La pénologie : Etude de L’exécution des peines. {draw:frame} Droit pénal International : Branche du droit pénal qui a pour objectif de réglementer les conflits de loi dans l’espace lorsqu’il y a un élément d’extranéité(étranger). Mandat d’arrêt Européen Extradition…

dans l’inévitable et nécessaire continuité des systèmes de justice pénale (rétribution de l’acte, utilitarisme social, réhabilitation de l’infracteur, réparation de la victime), la Justice restaurative opère une nouvelle rupture épistémologique en pénologie. (40) Cet essai de définition ne vaudra rien si l’on ne creuse pas assez profondément la philosophie qui sous-tend cette nouvelle manière de voir les efforts prophylactiques à la criminalité aussi bien des adultes que des jeunes. 2. Philosophie de

Présentation du droit pénal spécial. A. La vue d’ensemble. Le droit pénal spécial est un élément d’un ensemble plus vaste, le droit criminel (19° siècle). Le droit criminel regroupe le droit pénal général, la procédure pénale, la criminologie, la pénologie (étude de l’application des peines) et le droit pénal spécial. Le droit pénal spécial est arrivé avant le droit pénal général parce que les gouvernements ont commencé par définir les infractions au coup par coup. Le droit pénal spécial c’est l’étude

à des obligations de faire. Le condamné ne doit pas seulement subir de manière passive sa peine, mais on lui demande également d’y participer. Le législateur va y recourir de plus en plus souvent. Ces obligations de faire font donc parties de la pénologie moderne. La loi du 05/03/2007 relative a la répression de la délinquance a introduit dans l’arsenal répressif 2 nouvelles obligations de faire que sont l’obligation d’accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupéfiants

(auteur, coauteur, complice), à leur poursuite et à leur jugement. Le procès pénal au sens strict n’épuise pas à lui seul, loin s’en faut, les règles de procédure pénale. Elles régissent donc la phase d’enquête, d’instruction et de jugement. La pénologie (ou sciences pénitentiaires) qui traite des questions relatives à l’exécution des peines devenues définitives et à leur efficacité ; considérée également comme un démembrement des sciences criminelles elle étudie le régime juridique et administratif

DÉROULEMENT D’UN PROCÈS. APPARAÎT DONC LA PROCÉDURE PÉNALE. ELLE RÉGIT L’ORGANISATION JUDICIAIRE, LES RÈGLE DE COMPÉTENCE ET DE FONCTIONNEMENT DES JURIDICTIONS. APPARAÎT ENSUITE LA SCIENCE PÉNITENTIAIRE, OU PÉNOLOGIE, ÉTUDIANT L’EXÉCUTION DES PEINES APPLICABLES. L’ESSENTIEL DES MESURES DE PÉNOLOGIE EST CONTENU DANS LE CODE PÉNAL. LA POLITIQUE PÉNALE EST UNE DISCIPLINE EN PLEIN DÉVELOPPEMENT, ÉTUDIANT LA RÉACTION RÉPRESSIVE DE L’ÉTAT. ELLE A ACQUIS SON AUTONOMIE DU DROIT PÉNAL GÉNÉRAL. ELLE EST UNE

éventuellement de rendre évanescente cette violence. Les sociétés primitives vivent dans la crainte de ces « vendetta infinis », de ces représailles sans fin qui mettent en cause la paix et l’harmonie sociale mais aussi la survie de tous. La pénologie (science qui étudie les sanctions encourues, leurs modes d’exécution et d’extinction) est univoque à ce sujet. Ce 1er modèle pénal où la vengeance ne s’arrête pas, où le sang ne sèche jamais apparaît comme difficilement concevable car chaque groupe

en aval sur ses conséquences et la réaction sociale. Pour se faire, sont en lien avec la criminologie : La sociologie du droit : quand une loi doit-elle intervenir pour protéger une valeur de la société qu’on considère comme essentielle ? La pénologie : sens de la peine ? L’étiologie criminelle : recherche des causes de la délinquance avec des facteurs externe à l’individu, et les facteurs internes à l‘individu. La victimologie : quel rôle a pu tenir la victime dans la commission de la victime